Délibérations - actes administratifs - Loire Forez Agglomération

Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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État	Date de publication	Titre	Assemblée	Type de document	Téléchargement
	20/03/2024	CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU VILLAGE DE VACANCES À ST-JEAN-LA-VÊTRE Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Délibération	20240312_CC_DEL15_TOU 298,45 Ko, pdf
	20/03/2024	Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL15_TOU : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU VILLAGE DE VACANCES À ST-JEAN-LA-VÊTRE – Plan de situation Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Annexe	20240312_CC_DEL15_TOU_Plan_de_situation 258,42 Ko, pdf
	20/03/2024	MISE EN PLACE D’AIDES REBOISEMENT ET COMMUNICATION POUR LA FILIÈRE FORÊT BOIS 2024-2026 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Délibération	20240312_CC_DEL16_ENV 332,84 Ko, pdf
	20/03/2024	Annexes à la délibération N° 20240312_CC_DEL16_ENV : MISE EN PLACE D’AIDES REBOISEMENT ET COMMUNICATION POUR LA FILIÈRE FORÊT BOIS 2024-2026 – Règlement aide spécifique de Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Annexe	20240312_CC_DEL16_ENV_Reglement_aide_specifique_LFa_Reboisement_dispositif_5 205,37 Ko, pdf
	04/03/2024	Avenant N°1 à la convention de mise à disposition du service de la commune de Veauchette auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des voies d’intérêt communautaire suite à la CLECT 2022 et 2023 + intégration révision annuelle Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2024CD0230_0301_VOI 740,97 Ko, pdf
	05/02/2024	Cession d’un véhicule d’occasion Loire Forez agglomération Renault Ludobus en l’état, à la société EIRL DEY Philippe 62100 Calais Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2024CD0071_0124_PAT 200,68 Ko, pdf
	25/09/2023	PROTOCOLE D’ACCORD POUR UN FOSSÉ SUR LA COMMUNE DE SURY-LE-COMTAL Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Délibération	20230912_CC_DEL10_VOI 294,18 Ko, pdf
	25/09/2023	AUTORISATION À SIGNER LA MODIFICATION DU MARCHÉ DE TRAVAUX « PROGRAMME VOIRIE 2023 – TRAVAUX D’ENROBÉ – LOT 3 » Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Délibération	20230912_CC_DEL09_MP_VOI 304,17 Ko, pdf
	06/07/2023	CONVENTION OPÉRATIONNELLE : TRAITEMENT DE L’ANCIEN VILLAGE VACANCES ORVAL-CHALMAZEL JEANSAGNIERE Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Délibération	20230627_CC_DEL14_AT 326,43 Ko, pdf
	06/07/2023	APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PILOTAGE ET DE MISE EN ŒUVRE DU GROUPE D’ACTION LOCALE LEADER LOIRE, PROGRAMMATION 2023-2027 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Délibération	20230627_CC_DEL10_PC 330,38 Ko, pdf
	23/09/2022	Rapport annuel 2021 de délégation de service public pour la gestion du 01/09/2019 au 31/08/2023 de 3 établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) à Marcilly-le-Châtel, Ste-Agathe-la-Bouteresse et St-Bonnet-le-Château	Conseil communautaire	Délibération	20220913_CC_DEL28_EJ 230,16 Ko, pdf

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