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Liste des délibérations

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Attribution d’une subvention d’un montant de 3 000€ TTC auprès de Forez Entreprendre pour la mise en œuvre de leur action « Métiers dans les quartiers » dans le cadre de l’appel à projet 2024 du Contrat de Ville « Engagement quartier 2030 » du quartier Beauregard de Montbrison
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0782_0720_CS 213,91 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240709_CC_DEL19 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LES SOCIÉTÉS DEGREMONT, SAVECO ET IRH SUITE A UNE AVARIE SUR LES VIS DE RELEVAGE DE LA STATION D’ÉPURATION EAU’RIZON – Protocole signé
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240709_CC_DEL19_PAT_Protocole_accord_signe_STEP_Sury 939,94 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et d’autres partenaires potentiels pour la mise en œuvre, de l’action Diagnostics d’exploitations [Fiches actions AGROP-3 ] inscrites au Contrat Territorial Lignon du Forez 2017-2021
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0716_0709_ENV 226,97 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et le Parc Naturel Livradois Forez à titre gracieux le 04/10/2024 dans le cadre de séminaires sur le thème du sapin et ses aspects constructifs, organisés en partenariat avec Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0611_0612_TOU 1,39 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Plan de situation ZAE secteur lotissement communal Montifaux à Noirétable
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL11_PLU_Annexe_Noiretable_mise_a_jour_DPU 744,14 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Périmètre de délégation du Droit de Préemption Urbain à EPORA – commune de Montbrison
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL11_PLU_Annexe_perimetre_DPU_Montbrison 127,95 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Situation des périmètres de l’ORT multisites avec droit de préemption urbain renforcé (Montbrison, Savigneux, Boën-sur-Lignon, Noirétable, St-Bonnet-le-Château, Sury-le-Comtal
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL11_PLU_Annexe-perimetres_ORT_DPU-renforce 688,62 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Tableau exercice du droit de préemption urbain et droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL11_PLU_Tableau_ annexe_exercice_DPU 171,39 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Périmètre COP – ilôts Ozona et Trava à Noirétable
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL11_PLU_Annexe_perimetre_Noiretable_ilots_Ozona_et_Trava 341,24 Ko, pdf
ADHÉSION DE ORLÉANS MÉTROPOLE A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOIRE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL13_RIV 295,12 Ko, pdf
EXTENSION ZAE LES BUISSONNÉES À CHALAIN-D’UZORE : ACQUISITION DES PARCELLES B 85, 382 ET 371 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL14_ECO 297,87 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL14_ ECO : EXTENSION ZAE LES BUISSONNEES A CHALAIN-D’UZORE : ACQUISITION DES PARCELLES B 85, 382 ET 371 – plan de situation
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL14_ECO_Plan_de_situation_achat-Chalain_Uzore_B85-382371 310,99 Ko, pdf
CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU VILLAGE DE VACANCES À ST-JEAN-LA-VÊTRE 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL15_TOU 298,45 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL15_TOU : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU VILLAGE DE VACANCES À ST-JEAN-LA-VÊTRE – Plan de situation
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL15_TOU_Plan_de_situation 258,42 Ko, pdf
MISE EN PLACE D’AIDES REBOISEMENT ET COMMUNICATION POUR LA FILIÈRE FORÊT BOIS 2024-2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL16_ENV 332,84 Ko, pdf
Annexes à la délibération N° 20240312_CC_DEL16_ENV : MISE EN PLACE D’AIDES REBOISEMENT ET COMMUNICATION POUR LA FILIÈRE FORÊT BOIS 2024-2026 – Règlement aide spécifique de Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL16_ENV_Reglement_aide_specifique_LFa_Reboisement_dispositif_5 205,37 Ko, pdf
Avenant N°1 à la convention de mise à disposition du service de la commune de Veauchette auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des voies d’intérêt communautaire suite à la CLECT 2022 et 2023 + intégration révision annuelle
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0230_0301_VOI 740,97 Ko, pdf
Cession d’un véhicule d’occasion Loire Forez agglomération Renault Ludobus en l’état, à la société EIRL DEY Philippe 62100 Calais
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0071_0124_PAT 200,68 Ko, pdf
PROTOCOLE D’ACCORD POUR UN FOSSÉ SUR LA COMMUNE DE SURY-LE-COMTAL
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL10_VOI 294,18 Ko, pdf
AUTORISATION À SIGNER LA MODIFICATION DU MARCHÉ DE TRAVAUX « PROGRAMME VOIRIE 2023 – TRAVAUX D’ENROBÉ – LOT 3 »
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL09_MP_VOI 304,17 Ko, pdf
CONVENTION OPÉRATIONNELLE : TRAITEMENT DE L’ANCIEN VILLAGE VACANCES ORVAL-CHALMAZEL JEANSAGNIERE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230627_CC_DEL14_AT 326,43 Ko, pdf
APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PILOTAGE ET DE MISE EN ŒUVRE DU GROUPE D’ACTION LOCALE LEADER LOIRE, PROGRAMMATION 2023-2027
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230627_CC_DEL10_PC 330,38 Ko, pdf
Rapport annuel 2021 de délégation de service public pour la gestion du 01/09/2019 au 31/08/2023 de 3 établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) à Marcilly-le-Châtel, Ste-Agathe-la-Bouteresse et St-Bonnet-le-Château 20220913_CC_DEL28_EJ 230,16 Ko, pdf
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