Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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Avenant n°1 à la Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude à l’IME Maison d’Aix et Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0524_0521_ES 428,37 Ko, pdf
Avenant n°3 à la convention d’adhésion au service commun “commande publique, assistance juridiques” entre la commune de Saint-Marcellin-en-Forez et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0550_0529_SC_DCPAJ 464,44 Ko, pdf
Avenant n°4 à la convention d’adhésion au service commun “secrétariat de mairie” entre la commune de Vêtre-sur-Anzon et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0551_0529_SC_SDMJpdf 205,33 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public à Saint-Cyprien
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0548_0524_EP 339,20 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public dans le cadre de l’aménagement du bourg à Veauchette
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0558_0528_EP 337,61 Ko, pdf
Convention d’occupation temporaire – Parcelle C 102 – ZAC des Quarchons à Usson-en-Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0566_0404_ECO 148,90 Ko, pdf
Avenant 4 à la convention d’occupation précaire pour prolongation de durée- ZAC des Quarchons à Usson-en-Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0567_0517_ECO 49,22 Ko, pdf
Contrat entre Amaury Sport Organisation, la commune de Chalmazel Jeansagnière et Loire Forez agglomération pour la définition des conditions d’accueil, de l’utilisation de droits promotionnels et publicitaires ainsi que les obligations de chaque partie, le 3 juin 2024, dans le cadre du Critérium du Dauphiné 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0568_0529_ES 6,73 Mo, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public rue de la Terrasse à Boisset-Les-Montrond
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0532_0522_EP 343,05 Ko, pdf
Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de Savigneux et Loire Forez sans limite de durée
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0564_0425_EAU 9,94 Mo, pdf
Conditions générales d’utilisation de “Fiche client” & Protection des données personnelles
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0557_0528_FAC 741,91 Ko, pdf
Convention de partenariat relative à l’insertion socio professionnelle des publics en difficulté entre le Département, la Communauté de communes de Forez Est et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0531_0523_ECO 847,53 Ko, pdf
Approbation des recrutements sur la période du 10/04/2024 au 22/05/2024 des emplois temporaires par du personnel relevant des dispositifs d’insertion ou d’apprentissage et d’agents contractuels sur des emplois non permanents
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0530_0528_RH 234,72 Ko, pdf
Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Pont et Pignons
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0523_0528_ENV 234,22 Ko, pdf
Demande d’adhésion à France Eau Publique
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0533_0527_EAU 225,41 Ko, pdf
Convention d’objectifs et de moyens entre Loire Forez Agglomération et la CPTS Loire Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0529_0527_CS 1,47 Mo, pdf
Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association “Les amis de Sagne Blanchard” pour l’organisation d’une animation grand public dans le cadre du festival les nuits des Forêts, édition 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0525_0523_ENV 203,99 Ko, pdf
Mandat spécial pour Mme Claudine COURT, 3ème vice-présidente déléguée à l’habitat et à la politique des centres-bourgs/centres-villes et au commerce, concernant un déplacement à Avignon du 21 au 23 mai 2024 dans le cadre des assises nationales du centre-ville
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0518_0523_AG 214,33 Ko, pdf
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE LA CHATELAINE DE SAINT BONNET LE CHATEAU
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0520_0522_RCT 581,14 Ko, pdf
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN ET D’ENTRETIEN DE L’AIRE DE COVOITURAGE COMMUNAUTAIRE DE SURY LE COMTAL
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0536_0523_TRANS 890,07 Ko, pdf
AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE COMMUN ENTRE LA COMMUNE DE SAINT ETIENNE LE MOLARD ET LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0517_0523_SCSDM 1,02 Mo, pdf
Avenant à la décision 20240514_CC_DEL25_RCT CONTRAT DE CESSION DON PROCOPIO
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240514_CC_DEL25_RCT_Avenant 315,99 Ko, pdf
Annexe à la délibération 20240514_CC_DEL09_FIN : CA2023 Transports urbains
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
CA2023 TRANSPORTS URBAINS 2,72 Mo, pdf
Annexe à la délibération 20240514_CC_DEL09_FIN : CA2023 Réseaux de chaleur
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
CA2023 RESEAU DE CHALEUR 2,71 Mo, pdf
Annexe à la délibération 20240514_CC_DEL09_FIN : CA2023 Ateliers partagés
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
CA2023 ATELIERS PARTAGES 2,83 Mo, pdf
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