Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

Pour consulter des actes antérieurs à 2022, merci de nous contacter.

De     à  
Assemblée
Type de document
État du document

Liste des délibérations

Titre Téléchargement
Convention de mise à disposition du véhicule RENAULT trafic 9 places immatriculé CH-496-LA à l’association LEO LAGRANGE afin de transporter des enfants et adolescents, lors des périodes d’ouvertures des ACM, entre le 18/10/2025 et le 01/08/2026 sans contreparties financières, à titre de contribution en nature pour un montant de 2 500€
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0053_0116_EJ 432,69 Ko, pdf
Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0016_0115_CHARLES_Alice-CADA 212,59 Ko, pdf
Approbation d’un contrat d’adhésion entre l’Association Française des Cinémas Art et Essai et Loire Forez agglomération pour l’année 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0055_0115_RCT 194,55 Ko, pdf
Approbation pour l’année 2026 du montant de la subvention versée à l’association Regards et Mouvements Superstrat
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0041_0115_RCT 184,85 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Montbrison BRILLIE et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0018_0106_TR 545,17 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Montbrison Moingt et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0020_0106_TR 576,67 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Montbrison St-Charles et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0021_0106_TR 178,36 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Montbrison ESTIALLET et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0019_0106_TR 369,21 Ko, pdf
Convention tripartite entre le Département de la Loire, Loire Forez agglomération et le collège Robert SCHUMAN de Noirétable, relative à l’utilisation des équipements sportifs intercommunaux par les élèves pendant l’année scolaire pour un montant correspondant au produit du taux horaire, renouvelable par tacite reconduction sur une période de 5 ans
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0052_0109_ES 406,37 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modification de l’éclairage public dans l’escalier de la rue Gambetta à St-Just St-Rambert
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2025CD1389_1223_EP 350,24 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Trelins et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0037_0112_TR 722,91 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Noirétable et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0024_0112_TR 730,49 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Périgneux et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0025_0112_TR 257,94 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo Année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Sauvain et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0027_0112_TR 723,73 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Savigneux et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0028_0112_TR 272,69 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de St-Georges-Haute-Ville et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0029_0112_TR 264,17 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif savoir rouler à vélo Année scolaire 2025/2026 entre l’école primaire de St-Just St-Rambert Les Cèdres Peupliers et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0034_0112_TR 666,94 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de rénovation de l’éclairage public de la Zone Economique de Vaure à Montbrison
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0058_0112_EP 362,49 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public autonome Zone des Fours à Chaux à Savigneux
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0057_0112_EP 339,70 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine du Petit Bois par Loire Forez agglomération auprès de la Maison de Retraite de la Loire du 06/01/2026 au 23/06/2026 selon la grille tarifaire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0048_0115_ES 343,58 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de St-Laurent-Rochefort et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0033_0112_TR 444,14 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Précieux et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0026_0112_TR 692,58 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de St-Just St-Rambert Thibaud Marandé et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0036_0112_TR 395,37 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de St-Just-en-Bas et Loire Forez agglomératio
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0032_0112_TR 203,15 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Marcilly-le-Châtel et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0017_0106_TR 294,39 Ko, pdf
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×

Traduction