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Contrat de location de la salle hors sac du col de la Loge entre les randonneurs du plateau casadéen 43 StVictor/Arlanc et Loire Forez agglomération le 29/05/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0409_0424_AG 1,82 Mo, pdf
Convention entre Loire Forez agglomération et la Croix Rouge française pour l’accueil des déchets de l’association sur les déchèteries fixes du territoire : à titre gratuit dans la limite de 60m³, payant au tarif fixé par délibération au-delà
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0244_0424_ENV 598,36 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne dans le cadre du Contrat Territorial Lignon, Vizézy, Anzon et affluents 2024-2026 – Action AQUA1 – Préservation et gestion concertée de la ressource en eau dans le contexte de changement climatique – Année 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0284_0423_RIV 219,00 Ko, pdf
Convention de mise à disposition gracieuse de salles de l’hôtel le Béfranc de St-Bonnet-le-Château par Didier Chataing auprès de Loire Forez agglomération, dans le cadre du festival cinéjeux, le 13/07/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0405_0421_RCT 755,03 Ko, pdf
Approbation de la sollicitation d’une subvention du FEADER de 31600€ au titre de LEADER 2023 – 2027 auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes pour la réalisation par le collectif Etc d’un projet artistique de création vidéo autour de l’habilité des centres bourgs
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0393_0423_RCT 193,22 Ko, pdf
Demande d’aide financière au titre du Fond Vert 2024 / Gestion du site du Grand Pré et sentinelles bieauclimatiques
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0386_0420_ENV 198,13 Ko, pdf
DÉCISIONS ET CONVENTIONS-CONTRATS DU PRÉSIDENT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL17_AG 304,67 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240409_CC_DEL16 : APPEL À PROJETS 2024 “INVESTIR POUR LA BIODIVERSITÉ” – Règlement
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL16_ENV_Reglement_appel_a_projets_Reglement_investir_biodiversite 241,63 Ko, pdf
APPEL À PROJETS 2024 “INVESTIR POUR LA BIODIVERSITÉ”
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL16_ENV 312,52 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240409_CC_DEL15 : CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA MISE EN PLACE D’UN APPEL A PROJETS « INSERTION ET EMPLOI » ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE FOREZ-EST ET LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION ET RÈGLEMENT DE L’APPEL À PROJETS – Règlement appel à projets 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL15_Reglement_appel_a_projets_2024_LFa-CCFE 310,68 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240409_CC_DEL15 : CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA MISE EN PLACE D’UN APPEL A PROJETS « INSERTION ET EMPLOI » ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE FOREZ-EST ET LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION ET RÈGLEMENT DE L’APPEL À PROJETS – Convention
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL15_ECO_conv 806,90 Ko, pdf
CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA MISE EN PLACE D’UN APPEL A PROJETS « INSERTION ET EMPLOI » ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ-EST ET LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET REGLEMENT DE L’APPEL A PROJETS 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL15_ECO 310,09 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240409_CC_DEL14 : APPROBATION DES ZONAGES D’ASSAINISSEMENT ET D’EAUX PLUVIALES SUR 42 COMMUNES DU TERRITOIRE – liste des 42 communes
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL14_ASS_Liste_42_communes 258,96 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240409_CC_DEL14 : APPROBATION DES ZONAGES D’ASSAINISSEMENT ET D’EAUX PLUVIALES SUR 42 COMMUNES DU TERRITOIRE – carte zonage eaux usées
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL14_ASS_LFa_zonage_eaux_usees 1,67 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20240409_CC_DEL14 : APPROBATION DES ZONAGES D’ASSAINISSEMENT ET D’EAUX PLUVIALES SUR 42 COMMUNES DU TERRITOIRE – carte zonage eaux pluviales
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL14_ASS_LFa_zonage_eaux_pluviales 1,65 Mo, pdf
APPROBATION DES ZONAGES D’ASSAINISSEMENT ET D’EAUX PLUVIALES SUR 42 COMMUNES DU TERRITOIRE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL14_ASS 330,38 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240409_CC_DEL13 : AVENANT FINANCIER A LA CONVENTION CADRE AVEC L’AGENCE D’URBANISME EPURES POUR L’ANNÉE 2024 – avenant
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL13_AT_avenant 445,16 Ko, pdf
AVENANT FINANCIER À LA CONVENTION CADRE AVEC L’AGENCE D’URBANISME EPURES POUR L’ANNEE 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL13_AT 331,42 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240409_CC_DEL12 : MODIFICATION DES TARIFS DU SERVICE COMMUN DE GUIDAGE (PAH/OT) – liste des tarifs Pays d’Art et d’Histoire du Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL12_RCT_Tarifs_service_commmun_de_guidage_Pays_Art_et_Histoire 158,51 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240409_CC_DEL11 : INVENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE DE LA BRODERIE OR – Registre inventaire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL11_RCT_Registre_inventaire_collections_Maison_des_Grenadieres 567,03 Ko, pdf
INVENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE DE LA BRODERIE OR
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL11_RCT 309,00 Ko, pdf
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL10_RH 327,38 Ko, pdf
TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE DE LA PARTIE SUD DE LA RUE BAYARD, DE L’ALLÉE DES TOURTERELLES ET D’UNE VOIE VERTE LE LONG DE L’ÉTANG SUR LA COMMUNE DE SAVIGNEUX
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL09_MP_VOI 314,58 Ko, pdf
MARCHÉ DE TRAVAUX DE DÉMOLITION, DÉCONSTRUCTION, DÉSAMIANTAGE ET RÉHABILITATION POUR LA CRÉATION DE L’ORÉE SUR LA COMMUNE DE CERVIÈRES
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL08_MP_RCT 324,86 Ko, pdf
MARCHÉ DE SERVICES POUR LA CRÉATION DE L’ORÉE SUR LA COMMUNE DE CERVIÈRES
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_DEL07_MP_RCT 326,73 Ko, pdf
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