Délibérations – actes administratifs 1059 résultats

Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération pour l’année 2022.

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Liste des compte-rendus & délibérations

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Avenant n°2 à la convention d’adhésion au service commun “commande publique/assistance juridique” avec la commune de Boën-sur-Lignon 2022CON628_0923_SCCPAJ 362,38 Ko, pdf
Contrat de cession de droits de représentation du concert de l’orchestre Cucurbital et de son atelier par Démocratie sonore auprès de Loire Forez agglomération le 01/10/2022 à Marcoux pour 1 899 € TTC 2022CON611_0922_RCT 2,78 Mo, pdf
Convention de mise à disposition gracieuse des équipements communaux par Noirétable pour la mise en place du passage du service ludomobile du réseau Copernic pour un an renouvelable 2022CON609_0922_RLP 447,08 Ko, pdf
Contrat d’engagement d’Almeno GONCALVES par Loire Forez agglomération le 09/10/2022 pour le concert du festival Baroque en Forez à St-Bonnet-le-Château pour 370 € bruts et les éventuels défraiements 2022CON608_0922_RCT 344,90 Ko, pdf
Contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle “Graines de Kamishibaï” et animation d’un atelier par Le Cri de la fraise le 27/05/2023, à Montbrison pour 561,65 € 2022CON599_0922_RLP 1,07 Mo, pdf
Contrat d’engagement de François PAQUET par Loire Forez agglomération le 09/10/2022 pour le concert du festival Baroque en Forez à St-Bonnet-le-Château pour 370 € bruts et les éventuels défraiements 2022CON585_0922_RCT 663,43 Ko, pdf
Contrat de cession de droits de représentation du spectacle “Grand concert de Vivaldi” par La chorale Cassiopée auprès de Loire Forez agglomération le 09/10/2022 pour 1 530 € TTC 2022CON581_0922_RCT 298,95 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de l’exposition “Vers à soie” par le musée du tissage et de la soierie du 14 au 15/10/2022 et d’une animation le 15/10/2022 à la médiathèque de Montbrison, à titre gracieux 2022CON578_0922_RLP 197,91 Ko, pdf
Contrat d’engagement de Julien GARDE par Loire Forez agglomération du 30/09 au 09/10/2022 pour 1 500 € bruts et les éventuels défraiements 2022CON575_0922_RCT 225,79 Ko, pdf
Contrat d’engagement de Caroline HUYNH VAN XUAN par Loire Forez agglomération les 3 et 07/10/2022 pour les concerts du festival Baroque en Forez à Chazelles-sur-Lavieu et Margerie-Chantagret pour 800 € bruts et les éventuels défraiements 2022CON574_0922_RCT 250,06 Ko, pdf
Contrat d’engagement de Luc GAUGLER par Loire Forez agglomération le 03/10/2022 pour le concerts du festival Baroque en Forez à Chazelles-sur-Lavieu pour 300 € bruts et les éventuels défraiements 2022CON569_0922_RCT 1,30 Mo, pdf
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la réalisation d’une campagne de recherche permettant la réduction des rejets de substances dangereuses dans l’eau (RSDE) concernant les stations d’épurations SITEPUR sur la commune de Savigneux et EAU’RIZON sur la commune de St-Marcellin-en-Forez 2022DEC246_0918_ASS 210,05 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20220913_CC_DEL31_DECH : rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés 20220913_CC_DEL31_DECH_rapport_annuel_synthese 3,44 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20220913_CC_DEL30_FIN : fiche d’information FPIC 2022 20220913_CC_DEL30_Fiche_info_FPIC_2022 178,80 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 202209123_CC_DEL29_AT : rapport de gestion 2021 de la SPL du crématorium de Montmartre 20220913_CC_DEL29_AT_rapport_gestion_2021_crematorium_Montmartre 193,68 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 202209123_CC_DEL28_EJ : rapport du délégataire janvier à décembre 2021 – Léo Lagrange 20220913_CC_DEL28_EJ_rapport_delegataire_leo_lagrange 1,58 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20220913_CC_DEL27_FON : plan de situation des locaux de l’ancien office du tourisme de Boën-sur-Lignon 20220913_CC_DEL27_FON_plan situation 221,23 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20220913_CC_DEL26_PAT : bilan 2021 fourrière animale domaine des Mûriers 20220913_CC_DEL26_PAT_bilan_fourriere_animale_2021 14,16 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20220913_CC_DEL25_PAT : justifications techniques des avenants au marché de réhabilitation du bâtiment de l’Orangerie 20220913_CC_DEL25_PAT_justifications_techniques_avenants 159,56 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20220913_CC_DEL25_PAT : avenants modification travaux du bâtiment de l’Orangerie 20220913_CC_DEL25_PAT_avenants_travaux_batiment_Orangerie 683,44 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20220913_CC_DEL24_PAT : modification contrat N°1 marché de création d’un bâtiment d’accueil au col de la Loge – Lot 2 : charpente bois – ossature bois 20220913_CC_DEL24_PAT_modification_contrat 153,65 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20220913_CC_DEL023_TOU : convention Loire Forez agglomération / Montagnes du Massif Central 20220913_CC_D23_TOU_conv_2022-2023 240,25 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20220913_CC_DEL22_TOU : rapport annuel 2021 de délégation de service public pour la gestion du 01/03/2020 au 31/10/2026 du parc résidentiel de loisirs les Chalets du Haut-Forez à Usson-en-Forez 20220913_CC_DEL22_TOU_rapport_activite_2021-SARL_OUIN(1) 2,47 Mo, pdf
Annexe à la délibération N°20220913_CC_DEL21_RCT : convention de fonctionnement commune/Loire Forez agglomération pour l’intégration au réseau Copernic 20220913_CC_D21_RCT_convention_COPERNIC 434,66 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20220913_CC_DEL19_DECH : avenant N°3 à la convention constitutive du GAC pour la passation conjointe d’un contrat relatif à la construction et l’exploitation d’un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques 20220913_CC_DEL19_DECH_GAC_avenant3 267,15 Ko, pdf
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