Délibérations - actes administratifs - Loire Forez Agglomération

Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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Date de publication	Titre	Assemblée	Type de document	Téléchargement
25/05/2023	Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour des travaux d’assainissement dans le cadre de la mise en séparatif secteur Beauplan sur la commune de Chalain-le-Comtal Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0422_0524_ASS 284,24 Ko, pdf
25/05/2023	Demande de subvention 2023 pour le projet PAEN Coteaux du Forez auprès du Département de la Loire Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0484_0522_ECO 281,82 Ko, pdf
25/05/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public de l’avenue Charles De Gaulle à Montbrison Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0486_0516_EP 342,45 Ko, pdf
25/05/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public rue des écoles à L’Hôpital-le-Grand Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération			2023CD0479 _0515_EP 343,42 Ko, pdf
25/05/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public lieu-dit Grangeneuve à Usson-en-Forez Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0477_0512_EP 343,11 Ko, pdf
25/05/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public à St-Etienne-Le-Molard Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0474_0511_EP 334,90 Ko, pdf
25/05/2023	Convention d’accompagnement de l’Agence Nationale de la cohésion des territoires (ANCT) dans le cadre du plan avenir montagne ingenierie pour l’élaboration de la stratégie touristique à l’échelle des Monts du Forez Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD311_0405_TOU 267,61 Ko, pdf
23/05/2023	Compte-rendu du conseil communautaire du 16 mai 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Compte-rendu	20230516_CC_compte-rendu 138,10 Ko, pdf
22/05/2023	Procès-verbal du conseil communautaire du 4 avril 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Procès verbal	20230404_CC_proces-verbal 516,71 Ko, pdf
16/05/2023	Convention rattachée à la décision N° 2023CD0461 : convention Chantiers éducatifs Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0461_0511_CS_conv_chantiers_educatifs 1,92 Mo, pdf
16/05/2023	Approbation de la convention « chantiers éducatifs » à destination des jeunes de 16 à 25 ans porteurs d’un projet et/ou en difficulté d’insertion sociale et/ou professionnelle, scolarisés ou non, entre Loire Forez agglomération, le Département de la Loire et l’association intermédiaire Main d’œuvre à Disposition pour l’année 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0461_0511_CS 265,63 Ko, pdf
16/05/2023	Annexes rattachées à la décision N° 2023CD0460 : approbation de demande de versement de subvention pour les France Services de Noirétable, St-Bonnet-le-Château, Boën-sur-Lignon et multisites à hauteur de 30 000 € par France services au titre de l’année 2023 dans le cadre du dispositif « France Services » Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0460_0512_CS_annexes 6,21 Mo, pdf
16/05/2023	Approbation de demande de versement de subvention pour les France Services de Noirétable, St-Bonnet-le-Château, Boën-sur-Lignon et multisites à hauteur de 30 000 € par France services au titre de l’année 2023 dans le cadre du dispositif « France Services » Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0460_0512_CS 260,71 Ko, pdf
16/05/2023	Convention de partenariat pour la mise en œuvre du Contrat Territorial Coise et affluents sur la période 2023-2025 entre le SIMA Coise et Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0475_0516_EAU 516,00 Ko, pdf
16/05/2023	Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (« fonds vert »), axe 1 « renforcer la performance environnementale », mesure « soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets », pour le projet de « Déploiement accéléré du compostage individuel et collectif et mise en œuvre d’une collecte de biodéchets » Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0470_0512_ENV 276,91 Ko, pdf
16/05/2023	Annulation de la décision n°256/2023 approuvant la nouvelle grille tarifaire des piscines communautaires Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0459_0513_EAU 265,39 Ko, pdf
16/05/2023	Contrat préalable d’objectifs avec le comité des fêtes de Roche pour l’édition 2023 du “Trail des Hautes Chaumes” le 07/05/2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0447_0513_ES 626,18 Ko, pdf
11/05/2023	Convention relative au versement d’un fonds de concours de la commune de St-Georges-en-Couzan à Loire Forez agglomération – Animation territoriale – Projets urbains Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0456_0507_PU 414,83 Ko, pdf
11/05/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public dans le cadre d’une mise en conformité d’armoire électrique à Savigneux Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0454_0505_EP 337,55 Ko, pdf
11/05/2023	Approbation d’un contrat d’adhésion entre l’Agence pour le Développement Régional du Cinéma et Loire Forez agglomération pour 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0446_0507_RCT+annexe 373,42 Ko, pdf
11/05/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public dans le cadre au niveau du Giratoire de St-Côme à St-Just St-Rambert Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0430_0428_EP 339,66 Ko, pdf
11/05/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de consignation électrique dans le cadre de la modernisation des lanternes énergivores de Boën-sur-Lignon Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0430_0428_EP 339,66 Ko, pdf
11/05/2023	Approbation des travaux complémentaires d’éclairage public dans le cadre de la modernisation et de l’extinction à Chambles Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0421_0425_EP 486,20 Ko, pdf
11/05/2023	Approbation de l’adhésion au centre de ressources Labo Cités au titre de l’année 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0420_0503_CS 263,31 Ko, pdf
11/05/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public dans le cadre de la mise en œuvre de l’extinction et de l’abaissement à Sury-le-Comtal Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0419_0425_EP 503,74 Ko, pdf

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