Délibérations - actes administratifs - Loire Forez Agglomération

Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération pour l’année 2022.

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Date de publication	Titre	Assemblée	Type de document	Téléchargement
03/02/2023	Contrat territorial de la Coise et affluents 2023-2025 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0099_0201_EAU 1,42 Mo, pdf
03/02/2023	Contrat territorial du captage prioritaire de Balbigny 2023-2025 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0101_0201_EAU 634,99 Ko, pdf
03/02/2023	Convention de mise à disposition du service commun études et travaux pour l’aménagement de la place du bourg à St-Foy St-Sulpice Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0086_0131_MADSET 764,88 Ko, pdf
03/02/2023	Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge à titre gracieux les 06, 07, 08/10/2023 à l’association Auvergne Trail Nature Team dans le cadre de l’organisation du grand trail d’Auvergne Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0079_0130_TOU 418,47 Ko, pdf
03/02/2023	Convention de mise à disposition de la petite salle des fêtes de Savigneux à titre gracieux les mardis de 9h à 12h30 à compter du 17/01/2023 pour une année pour les animations du relais petite enfance communautaire Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0078_0125_EJ 211,91 Ko, pdf
03/02/2023	Convention tripartite de mise à disposition du véhicule – année 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0077_0131_EJ 1 011,41 Ko, pdf
02/02/2023	Procès-verbal du conseil communautaire du 13 décembre 2022 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Procès verbal	20221213_CC_proces-verbal 1,11 Mo, pdf
02/02/2023	Compte-rendu du conseil communautaire du 30 janvier 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Compte-rendu	CR_CC20230130 105,72 Ko, pdf
01/02/2023	Convention mission d’archivage entre Loire Forez agglomération et le Centre de gestion de la Loire pour l’année 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0081_0124_AG 858,48 Ko, pdf
01/02/2023	Convention mission d’archivage entre Loire Forez agglomération et le Centre de gestion de la Loire pour l’année 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0081_0126_AG 858,48 Ko, pdf
31/01/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour des travaux d’éclairage public dans le cadre de la dissimulation des réseaux secs à Vassalieux à Chambles Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0066_0120_EP 485,76 Ko, pdf
26/01/2023	Convention d’adhésion au service commmun “secrétariat de mairie” de la commune de Ste-Foy-St-Sulpice Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0080_0124_SCSDM 3,88 Mo, pdf
26/01/2023	Convention d’adhésion au service commun Moyens techniques de la commune de Champdieu Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0068_0124_SCMT 575,24 Ko, pdf
26/01/2023	Reprise d’une débroussailleuse STIHL MS 201 T et d’une tronçonneuse STIHL FS 460 CM par Saisons Vertes Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0059_0125_RIV 268,99 Ko, pdf
25/01/2023	Convention de mise à disposition de la salle des fêtes par la commune de Cervières auprès de Loire Forez agglomération, les 01 et 02/04/2023, 13/05, 21/07, 16 et 17/09, 03/11/2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0072_0124_RCT 307,69 Ko, pdf
25/01/2023	Convention d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol de la commune de Roche-en-Forez Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0064_0121_SCADS 855,21 Ko, pdf
25/01/2023	Convention de mise à disposition à titre gracieux du complexe sportif de Noirétable auprès de l’association sportive de football de Noirétable du 21/11/2022 au 14/07/2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0060_0120_ES 1,84 Mo, pdf
25/01/2023	Convention d’adhésion au service commun délégués à la protection des données de la commune d’Arthun Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0052_0119_SCDPD 1,12 Mo, pdf
25/01/2023	Convention de mise à disposition à titre gracieux du complexe sportif de Noirétable auprès de l’association Football club des Bois Noirs du 11/01/2023 au 14/07/2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0050_0117_ES 1,55 Mo, pdf
25/01/2023	Convention de balisage et d’entretien des circuits VTT du secteur de St-Bonnet-Le-Château avec l’Association Cyclo club de St-Bonnet-Le-Château en collaboration avec Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0035_0118_TOU 2,39 Mo, pdf
25/01/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour la modernisation de l’éclairage public dans le cadre du désenclavement du quartier « Grande Terre » à Craintilleux Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0061_0116_EP 489,98 Ko, pdf
25/01/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour la modernisation de l’éclairage public sur la commune de Marcilly-le-Châtel Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0057_0116_EP 495,25 Ko, pdf
25/01/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public dans le cadre du contrôle mécanique des mâts sur la commune de St-Georges-Haute-Ville Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0053_0116_EP 483,34 Ko, pdf
24/01/2023	Convention de partenariat avec la FEPEM pour création point relais particulier emploi dans les France services à titre gracieux jusqu’au 31/10/2025 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2022CON851_1213_CS 2,79 Mo, pdf
23/01/2023	Arrêté portant mise à jour des PLU des communes d’Estivareilles, La-Chapelle-en-Lafaye, Marols, Montarcher et Soleymieux Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Arrêté	2023ARR0018_0118_PLU_Marols_Estivareilles_LaChapelle_en_Lafaye_Soleymieux 243,40 Ko, pdf

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