Délibérations - actes administratifs - Loire Forez Agglomération

Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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État	Date de publication	Titre	Assemblée	Type de document	Téléchargement
	06/03/2025	Convention de mise à disposition du service commun “études et travaux” porté par Loire Forez agglomération auprès de la commune d’Apinac Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2024CD1335_1218_PFS_BET 4,02 Mo, pdf
	17/01/2025	Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité : Gestionnaire relais petite enfance Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2025CD0043_0116_RH 199,77 Ko, pdf
	17/01/2025	Convention d’adhésion au service commun “secrétariat de mairie” entre la commune de Solore-en-Forez et Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2025CD0036_0116_SC_SDM 1,21 Mo, pdf
	17/01/2025	Demande de subvention auprès de l’Union européenne et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’animation des sites Natura 2000 « Parties sommitales du Forez et Hautes Chaumes » et « Lignon, Vizézy, Anzon et affluents » pour l’année 2025 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2025CD0029_0115_ENV 249,42 Ko, pdf
	17/01/2025	Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge à l’UNSS LOIRE 42 les 01/04/2025 et 02/04/2025 à titre gracieux à l’occasion de l’organisation d’un raid nature pour des collégiens Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2025CD0016_0114_TOU 539,86 Ko, pdf
	17/01/2025	Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la piscine Aqualude dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération sur la commune de Montbrison Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Arrêté	2024ARRTECH1395_0111_ASS 1,45 Mo, pdf
	13/01/2025	Convention pour le déploiement du programme Ecoupousse, animations scolaires, pour les années scolaires 2024/2025 et 2025/2026 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2024CD1373_1206_ENV 2,90 Mo, pdf
	10/01/2025	Refus d’agrément à la vente envisagée du lot n°19 (non construit) de la ZAC des Epalits cadastré ZH 193 à Saint-Romain-le-Puy et demande de sa rétrocession, conformément au cahier des charges de cession de terrain de cette ZAC Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2025CD0022_0109_ECO 891,48 Ko, pdf
	10/01/2025	Approbation de l’adhésion 2025 à la Route des Métiers en Livradois-Forez pour la Maison des Grenadières, par Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2025CD0020_0109_RCT 201,04 Ko, pdf
	10/01/2025	Approbation de l’adhésion 2025 à l’association Kohala pour le Réseau Copernic Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2025CD0018_0109_RLP 201,69 Ko, pdf
	09/01/2025	Annexe à la délibération N° 31 du conseil communautaire du 17/12/2024 : CONVENTION RELATIVE A UNE OFFRE DE CONCOURS POUR LA POSE D’UN RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE DE BOISSET-LES-MONTROND – Convention Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Annexe	20241217_CC_DEL31_ASS_conv 4,04 Mo, pdf
	09/01/2025	Convention de servitude sur les parcelles AE 582, 579, 450 à Boën-sur-Lignon – ENEDIS Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2025CD0021_0107_ECO 1,37 Mo, pdf
	08/01/2025	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public place M. Chapelon à St-Just St-Rambert Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2024CD1250_1126_EP 360,57 Ko, pdf
	08/01/2025	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux ENEDIS – tranche 2 à Pralong Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2024CD1242_1125_EP 381,98 Ko, pdf
	08/01/2025	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux ENEDIS zone de Vaure à Montbrison Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2024CD1241_1125_EP 339,64 Ko, pdf
	08/01/2025	Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge à la mairie de Veauche le 27/12/2024 à titre gracieux à l’occasion d’une sortie avec le centre de loisirs du pôle enfance jeunesse de Veauche Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2024CD1384_250108_TOU 329,58 Ko, pdf
	08/01/2025	Contrat avec la Poste pour la distribution du MAG + HS déchets – semaine 2 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2025CD0006_241223_COM 6,56 Mo, pdf
	08/01/2025	Autorisation de travaux Enedis pour l’alimentation électrique de la station météo au Col de la Loge, parcelle B 590 à la Chamba Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2025CD0003_0105_TOU_et_plan 1,13 Mo, pdf
	08/01/2025	Approbation des recrutements sur la période du 01/12/2024 au 31/12/2024 des emplois temporaires susceptibles d’être pourvus par du personnel relevant des dispositifs d’insertion ou d’apprentissage : d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements temporaires d’activités et à des accroissements saisonniers d’activités Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2024CD1398_0103_RH 213,99 Ko, pdf
	08/01/2025	Modification de la régie de recettes pour la gestion de la Maison des Grenadières – Ajout mode de recouvrement Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2024CD1397_250102_FIN 204,40 Ko, pdf
	08/01/2025	Autorisation pour jouissance avant acquisition entre la commune de St-Bonnet-le-Courreau, Loire Forez agglomération et la société Garage Pouillon ZAE La Maranche à St-Bonnet-le-Courreau Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2024CD1396_1219_ECO 658,00 Ko, pdf
	08/01/2025	Convention d’occupation temporaire à titre précaire et révocable entre Loire Forez agglomération et la société BRUNEL à Savigneux Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2024CD1394_1210_ECO 1,28 Mo, pdf
	08/01/2025	Approbation du lancement d’une action de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Loire destinée à faciliter la transmission/reprise des activités commerciales et artisanales sur le territoire de Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2024CD1386_1226_ECO 211,90 Ko, pdf
	08/01/2025	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de mise aux normes des armoires d’éclairage public à St-Just St-Rambert Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2024CD1377_1229_RCT 195,91 Ko, pdf
	08/01/2025	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de mise aux normes des armoires d’éclairage public à St-Just St-Rambert Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2024CD1371_1218_EP 372,79 Ko, pdf

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