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13/08/2024 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour la dépose de compteurs Enedis d’une armoire d’éclairage public pour le bourg à Montbrison
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024DEC0897_0806_EP 322,09 Ko, pdf
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13/08/2024 |
Demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires de la Loire pour l’animation du projet du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) pour l’année 2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0797_0813_RIV 257,51 Ko, pdf
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12/08/2024 |
Contrat avec la Poste pour la distribution du MAG semaine 38
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD913_0730_COM 9,92 Mo, pdf
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12/08/2024 |
Approbation de l’aide à l’organisation de la collecte de dons et de la perception des fonds récoltés par la Fondation du Patrimoine pour la restauration patrimoniale du château de Goutelas à Marcoux
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0903_0811_RCT 217,02 Ko, pdf
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12/08/2024 |
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de l’IME Maison d’Aix et Forez de Montrond-les-Bains du 17/09/2024 au 17/06/2025 selon la grille tarifaire de la piscine
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0803_0811_ES 285,58 Ko, pdf
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09/08/2024 |
Convention de partenariat à titre gracieux entre Loire Forez agglomération et la commune de Montbrison en vu de promouvoir la connaissance des lieux culturels du territoire et leur programmation, d’enrichir les propositions d’offres culturelles, de promouvoir la diversité culturelle, pour un an dès notification, et renouvelable par tacite reconduction
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0900_0809_RLP 812,91 Ko, pdf
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08/08/2024 |
Annexe rattachée à la délibération N° 20220301_CC_DEL17 : Mise à jour du règlement fonds d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Conseil communautaire |
Annexe |
20240808_20220301_CC_DEL17_ECO_MAJ_rglt_FAI 425,38 Ko, pdf
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08/08/2024 |
Déclassement de la partie Ouest de le parcelle D 440, qui sera cadastrée D 536, sise à Ste-Foy St-Sulpice, correspondant à une partie de l’ancienne unité de traitement des eaux usées de type filtre à sable, lieudit la Grille
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0901_0807_ASS 331,64 Ko, pdf
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06/08/2024 |
Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge à la compagnie TransaT à titre gracieux le 31/08/2024 à l’occasion d’une représentation
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0890_0806_TOU 775,00 Ko, pdf
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06/08/2024 |
Annexe à la délibération N°19 du conseil communautaire du 09/07/2024 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LES SOCIETES DEGREMONT, SAVECO ET IRH SUITE A UNE AVARIE SUR LES VIS DE RELEVAGE DE LA STATION D’EPURATION EAU’RIZON – Protocole
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Annexe |
20240709_CC_DEL19_ASS_protocole_accord 929,81 Ko, pdf
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05/08/2024 |
Convention d’objectifs et moyens entre Loire Forez agglomération et le centre social de Montbrison pour le pilotage et la mise en œuvre du projet “Rendre accessible aux personnes les plus vulnérables les droits essentiels : santé et alimentation ” dans le cadre de l’appel à projet 2024 du contrat de ville engagement quartier 2030 , du 01/01/2024 au 31/12/2026 pour un montant de 2500€ TTC/an soit 7500€TTC maximum pour la durée de la convention
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0866_0804_CS 217,12 Ko, pdf
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05/08/2024 |
Convention d’objectifs et de moyens entre Loire Forez agglomération et le centre social de Montbrison pour le pilotage et la mise en œuvre du projet “faciliter l’accès à l’apprentissage de la langue française ” dans le cadre de l’appel à projet 2024 du contrat de ville engagement quartier 2030 , du 01/01/2024 au 31/12/2026 pour un montant de 1500€ TTC/an soit 4500€TTC maximum pour la durée de la convention
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0864_0804_CS 216,54 Ko, pdf
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05/08/2024 |
Approbation des recrutements sur la période du 26/06/2024 au 31/07/2024 : des emplois temporaires susceptibles par du personnel relevant des dispositifs ou d’apprentissage, d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements temporaires d’activités, accroissements saisonniers d’activités
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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2024CD0512_0802_RH 222,86 Ko, pdf
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01/08/2024 |
Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge à l’association “des bons pieds” le 25/08/2024 à titre gracieux à l’occasion de la marche des bons pieds
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0877_0801_TOU 943,30 Ko, pdf
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01/08/2024 |
Approbation du partenariat 2025 avec Forez Tourisme pour la commercialisation de l’offre du domaine nordique du col de la Loge pour la somme de 40€ à compter de la signature et jusqu’au 31/12/2025
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0879_0801_TOU 221,09 Ko, pdf
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01/08/2024 |
Approbation des tarifs du matériel proposé à la location aux usagers au domaine nordique du col de la Loge pour la saison 2024-2025 et les suivantes
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0868_0801_TOU 194,95 Ko, pdf
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01/08/2024 |
Avenant n°5 à la convention d’adhésion au service commun “commande publique/assistance juridique” entre la commune de Montbrison et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0883_0731_SC_DCPAJ 3,04 Mo, pdf
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01/08/2024 |
Convention type: appel à projet investir pour la biodiversité entre Loire Forez agglomération et les futurs bénéficiaires, fixant les modalités et les montants de la participation financière
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0869_0730_ENV 212,75 Ko, pdf
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01/08/2024 |
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement PIGNARD POIDS LOURDS SERVICE dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération, sur la commune de Montbrison
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Arrêté |
2024ARRTECH0979_0731_EAU 947,83 Ko, pdf
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01/08/2024 |
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement RS AUTOS dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération, sur la commune de Luriecq
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Arrêté |
2024ARRTECH0978_0731_EAU 1,92 Mo, pdf
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30/07/2024 |
Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de Gumières et Loire Forez sans limite de durée
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0874_0726_EAU 11,07 Mo, pdf
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30/07/2024 |
Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de la Chambonie et Loire Forez sans limite de durée
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0873_0723_EAU 11,01 Mo, pdf
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30/07/2024 |
Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de Boën-sur-Lignon et Loire Forez sans limite de durée
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0872_0723_EAU 15,26 Mo, pdf
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30/07/2024 |
Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence assainissement collectif, de leur financement et de transfert du résultat global de clôture entre la commune de St-Bonnet-le-Château et Loire Forez agglomération sans limite de durée
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0871_0723_ASS 15,59 Mo, pdf
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29/07/2024 |
Arrêté portant délégation temporaire de signature à M. Arnaud CARRE en tant que Directeur général des services par intérim
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Arrêté |
2024ARR0964_0722_A. CARRE 374,25 Ko, pdf
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