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28/11/2023 |
Mise à disposition du service service études et travaux pour la commune de Craintilleux : assistance technique pour l’aménagement du chemin des Courlis
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2023CD1222_1128_SET 363,41 Ko, pdf
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27/11/2023 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public du giratoire de la Fourme à Montbrison
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD1188_1127_EP 337,98 Ko, pdf
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27/11/2023 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de renouvellement de l’éclairage public à Ailleux
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD1199_1121_EP 338,21 Ko, pdf
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27/11/2023 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour des travaux de mise en œuvre de la détection de l’éclairage public du parking de l’école à Chalain-d’Uzore
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD1185_1117_EP 340,67 Ko, pdf
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27/11/2023 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public Place de la République à St-Just St-Rambert
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD1178_1116_EP 344,44 Ko, pdf
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27/11/2023 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public dans le cadre de l’aménagement et de la dissimulation des réseaux du Boulevard Pasteur à Boën-sur-Lignon
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD1177_1116_EP 347,51 Ko, pdf
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24/11/2023 |
Mandat spécial pour M. Thierry HAREUX, 15ème vice-président délégué à l’assainissement et aux eaux pluviales, concernant un déplacement à Paris le 05/12/2023 dans le cadre de la cérémonie de remise des Trophées IdéalCO
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD1186_1122_AG 223,38 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Modification au contrat préalable d’objectifs avec l’association MJC Loisirs au Village de Bard pour la course nature La Bardoise 2023 le 22/10/2023
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2023CD1200_1121_ES 772,61 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Avenant de prestation de service Relais petite enfance (Rpe) Bonus “territoire Ctg” à la convention signée initialement en mars 2023 pour l’intégration des articles 1.1 ; 1.2 ; 1.3 ; 1.4 pour le Relais Petite Enfance Itinérant Centre
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2023CD1208_1024_PE 969,96 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Avenant de prestation de service Relais petite enfance(Rpe) Bonus “territoire Ctg” à la convention signée initialement en mars 2023 pour l’intégration des articles 1.1 ; 1.2 ; 1.3 ; 1.4 pour le Relais Petite Enfance Itinérant Nord
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2023CD1207_1020_PE 969,65 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Avenant de prestation de service Relais petite enfance (Rpe) Bonus « territoire Ctg” à la convention signée initialement en mars 2023 pour l’intégration des articles 1.1 ; 1.2 ; 1.3 ; 1.4 pour le Relais Petite Enfance de Montbrison
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2023CD1206_1020_PE 970,02 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Avenant de prestation de service Relais petite enfance (Rpe) Bonus « territoire Ctg” à la convention signée initialement en mars 2023 pour l’intégration des articles 1.1 ; 1.2 ; 1.3 ; 1.4 pour le Relais Petite Enfance de St-Bonnet-le-Château
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2023CD1205_1020_PE 969,42 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Avenant de prestation de service Relais petite enfance(Rpe) Bonus « territoire Ctg” à la convention signée initialement en mars 2023 pour l’intégration des articles 1.1 ; 1.2 ; 1.3 ; 1.4 pour le Relais Petite Enfance de St-Just St-Rambert
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2023CD1204_1020_PE 969,77 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Avenant de prestation de service Relais petite enfance (Rpe) Bonus « territoire Ctg” à la convention signée initialement en mars 2023 pour l’intégration des articles 1.1 ; 1.2 ; 1.3 ; 1.4 pour le Relais Petite Enfance de Ste-Agathe-la-Bouteresse
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2023CD1203_1020_PE 969,51 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Avenant de prestation de service Relais petite enfance (Rpe) Bonus « territoire Ctg” à la convention signée initialement en mars 2023 pour l’intégration des articles 1.1 ; 1.2 ; 1.3 ; 1.4 pour le Relais Petite Enfance de Sury-le-Comtal
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2023CD1202_1022_PE 1,26 Mo, pdf
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23/11/2023 |
Convention d’adhésion au service commun “Moyens techniques” entre la commune de St-Laurent-Rochefort et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2023CD1190_1122_SCMT 2,55 Mo, pdf
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23/11/2023 |
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour des travaux d’assainissement dans le cadre de la réhabilitation de la station d’épuration Beauplan sur la commune de Chalain-le-Comtal
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD1174_1117_ASS 215,29 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Déclassement d’une partie de B 637 qui sera cadastrée B 667, sise à Essertines-en-Châtelneuf, correspondant à une partie de voie à l’extrémité de la voie communale (VC34)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD1173_1116_ASS 195,19 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Demandes de subventions auprès du Département de la Loire dans le cadre de l’appel à partenariat 2024 « eau et milieux aquatiques » pour les travaux d’assainissement sur le territoire de Loire Forez agglomération concernant les travaux de séparatif à Usson-en Forez et la réhabilitation de la station d’épuration à Chalain-le-Comtal
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD01170_1117_ASS 217,67 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour des travaux d’assainissement dans le cadre de la mise en séparatif Avenue Jean Dupret à Usson-en-Forez
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD01171_1117_ASS 231,83 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Création d’une régie pour l’encaissement des recettes pour les manifestations du réseau culturel
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD01165_1121_FIN 204,23 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour des travaux de renouvellement de lanternes à Boisset-Saint-Priest
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD1157 _1110_EP 337,37 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour des travaux de renouvellement de l’éclairage public du bourg d’Apinac
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2023CD1156_1110_EP 338,83 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Convention de transfert de données statistiques sur la population du quartier prioritaire de Beauregard entre la CAF de la Loire et Loire Forez agglomération dans le cadre d’une étude pour les actions du contrat de ville et la Convention Territoriale Globale à titre gracieux pour une période de 3 ans à compter de la signature
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2023CD1147_1116_CS 233,85 Ko, pdf
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23/11/2023 |
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire précaire et révocable du domaine privé (partie d’une réserve foncière) ZAE Thinereilles à St-Jean-Soleymieux entre Loire Forez agglomération, la commune de St-Jean-Soleymieux et la société “Tout en rondins”
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2023CD1146_1113_ECO 548,15 Ko, pdf
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