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PROCÉDURE D’ACCÈS À UN CADRE D’EMPLOI SUPÉRIEUR DES FONCTIONS EN SITUATION DE HANDICAP
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL05_RH 304,06 Ko, pdf
Approbation de la subvention de participation au forum de l’enseignement supérieur (FESUP) au titre de l’année 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0056_0120_ECO.pdf 206,94 Ko, pdf
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (M49)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20251216_CC_DEL50_FIN 282,46 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’animation des sites Natura 2000 «Parties sommitales du Forez et Hautes Chaumes» et «Lignon, Vizézy, Anzon et affluents» pour l’année 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2025CD1282_1220_ENV 253,08 Ko, pdf
Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de St-Just St-Rambert et Loire Forez agglomération sans limite de durée
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2025CD1388_1223_EAU 11,98 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20251216_CC_D68 : ADOPTION DU RÈGLEMENT DE FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS (SPPGD) – Règlement
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20251216_CC_DEL68_DECH-Reglement_financement_SPPGD 560,76 Ko, pdf
PROJET DE DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET ANNEXE TRANSPORTS – ANNÉE 2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20251216_CC_DEL06_FIN 327,26 Ko, pdf
Ordre du jour du bureau communautaire délibératif du 2 décembre 2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20251202_BCD_sommaire 95,79 Ko, pdf
Exercice du droit de préemption urbain pour achat des parcelles cadastrées section A n° 1043 et 1435 à Montverdun
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2025CD0398_2304_ECO 213,50 Ko, pdf
Compte-rendu du conseil communautaire du 8 avril 2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20250408_CC_compte-rendu 132,79 Ko, pdf
Convocation au conseil communautaire du 8 avril 2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20250408_convocation_affichage 525,45 Ko, pdf
Annexe à la délibération N°08 : CONSULTATION DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) DU SUD LOIRE – Remarques sur le projet
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20250311_CC_DEL08_AT_projet_SCOT 147,40 Ko, pdf
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20241217_CC_DEL18_RH 278,37 Ko, pdf
Mandat spécial pour Mme Claudine COURT, 3ème vice-présidente déléguée à l’habitat et à la politique des centres-bourgs/centres-villes et du commerce, concernant un déplacement à Lyon le 13/12/2024 dans le cadre de la réunion plénière du Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement Auvergne Rhône-Alpes (CRHH)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD1334_1215_AG 203,82 Ko, pdf
Convention locale d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties (TFPB) sur le quartier politique de la ville “Beauregard” à Montbrison entre Loire Forez agglomération et Bâtir et loger de 2025 à 2030 tel que prévu à l’article 73 de la loi de finances
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD1262_1205_CS 462,20 Ko, pdf
Acte d’échange sans soulte entre Loire Forez agglomération et la commune de St-Jean-Soleymieux des parcelles C 533, C 534, H 871 contre C 529, C531, C 536 et H 869, concernant les captages d’eau potable à St-Jean-Soleymieux, avec constitution de servitudes
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD1131_1022_AEP 4,84 Mo, pdf
Mandat spécial pour Mme Claudine COURT, 3ème vice-présidente déléguée à l’habitat et à la politique des centres-bourgs/centres-villes et du commerce, concernant un déplacement à Paris du 15 au 16/10/2024 dans le cadre du colloque Club revitalisation
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD1074_1011_AG 202,65 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la salle des fêtes de St-Bonnet-Le-Courreau entre la commune de St-Bonnet-Le-Courreau et Loire Forez agglomération au relais petite enfance communautaire pour les animations du relais petite enfance Itinérant nord à compter de la signature jusqu’au 31/12/2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD1022_0926_PE 247,25 Ko, pdf
Acte de transfert des propriétés eau potable de la commune de La Chambonie
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD1043_0925_AEP 3,36 Mo, pdf
Convention d’autorisation de travaux en rivières entre Loire Forez agglomération et la commune de Poncins, propriétaire de parcelles riveraines du Lignon
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0908_0829_RIV 1,19 Mo, pdf
Approbation des tarifs du matériel proposé à la location aux usagers au domaine nordique du col de la Loge pour la saison 2024-2025 et les suivantes
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0868_0801_TOU 194,95 Ko, pdf
Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de la Chambonie et Loire Forez sans limite de durée
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0873_0723_EAU 11,01 Mo, pdf
Attribution d’une subvention d’un montant de 3 000€ TTC auprès de Forez Entreprendre pour la mise en œuvre de leur action « Métiers dans les quartiers » dans le cadre de l’appel à projet 2024 du Contrat de Ville « Engagement quartier 2030 » du quartier Beauregard de Montbrison
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0782_0720_CS 213,91 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240709_CC_DEL19 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LES SOCIÉTÉS DEGREMONT, SAVECO ET IRH SUITE A UNE AVARIE SUR LES VIS DE RELEVAGE DE LA STATION D’ÉPURATION EAU’RIZON – Protocole signé
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240709_CC_DEL19_PAT_Protocole_accord_signe_STEP_Sury 939,94 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et d’autres partenaires potentiels pour la mise en œuvre, de l’action Diagnostics d’exploitations [Fiches actions AGROP-3 ] inscrites au Contrat Territorial Lignon du Forez 2017-2021
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0716_0709_ENV 226,97 Ko, pdf
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