Délibérations – actes administratifs 295 résultats

Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

Pour consulter des actes antérieurs à 2022, merci de nous contacter.

De     à  
Assemblée
Type de document
État du document
Réinitialiser

Liste des délibérations

Titre Téléchargement
Marché subséquent n°24 Travaux de renouvellement de la canalisation d’eau potable, chemin d’Hauteville sur la commune de Saint-Jean-la-Vêtre – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0790_0710_DCPAJ 191,46 Ko, pdf
Etude de cadrage des compétences de gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) et de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0778 183,74 Ko, pdf
Etudes environnementales de la modification n°2 du PLUi à 45 communes – Modification n°2
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0776 184,20 Ko, pdf
Marché de travaux de démolition, déconstruction, désamiantage et réhabilitation pour la création de l’Orée sur la commune de Cervières – Lot n°13 : Sondes géothermiques – Modification n°2
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0755_0707_DCPAJ 183,90 Ko, pdf
Marché de travaux de démolition, déconstruction, désamiantage et réhabilitation pour la création de l’Orée sur la commune de Cervières – Lot n°6 : Métallerie – Modification n°3
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0750_0707_DCPAJ 183,68 Ko, pdf
Marché subséquent n°3 ” Campagne de mesure et étude de faisabilité pour le renouvellement de la station d’épuration du bourg de Saint-Sixte “- Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0748_0707_DCPAJ 194,26 Ko, pdf
Travaux de réfection du pont de la Mûre sur la commune de Périgneux – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0757 191,07 Ko, pdf
Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bâtiment d’activité pour l’accueil d’une école de production ZAC de Vaure à MONTBRISON – Désignation des 3 candidats retenus
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0239_0626_DCPAJ_Choix 3 candidats 184,81 Ko, pdf
Accord-cadre de travaux pour la migration des équipements de la télégestion assainissement vers la 4G – Attributions des lots n°1, n°2 et n°3
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0681_0623_DCPAJ 194,05 Ko, pdf
Création et exécution graphique de supports de communication – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0700 184,35 Ko, pdf
Travaux d’aménagement de voirie chemin de Chézieux sur les communes de Montbrison et Saint-Romain le Puy – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0697 193,25 Ko, pdf
Acquisition d’un camion grue GNV pour le service assainissement de Loire Forez agglomération – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0702_0616_DCPAJ 193,38 Ko, pdf
Marché de mise à niveau et d’augmentation de la capacité de l’usine de production d’eau potable de Pleuvey – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0671_0616_DCPAJ 186,74 Ko, pdf
Marché de fourniture de produits de traitement pour les stations – Lot 6 Calcaire terrestre – Modification n°2
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0627_0616_DCPAJ 195,92 Ko, pdf
Marché subséquent n°10 de l’accord-cadre relatif à la réalisation de diverses missions de maitrise d’œuvre en vue de la réalisation des travaux du SYPEM – Mise à niveau de la station de traitement d’eau potable de Pleuvey (2ème phase) – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0594_0616_DCPAJ 187,83 Ko, pdf
Marché subséquent n°25 Travaux de renouvellement de la canalisation des eaux usées située place de la Fontaine et rue du Maréchal Ferrand sur la commune de Saint-Jean-la-Vêtre – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0670_0616_DCPAJ 186,01 Ko, pdf
Autorisation à signer le contrat cadre de fourniture d’accès à la plateforme d’enchères “moniteur des ventes” avec l’entreprise DROUOT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0680 184,33 Ko, pdf
Marché de fourniture et livraison de granulés bois – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0625_0616_DCPAJ 185,54 Ko, pdf
Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bâtiment d’activité pour l’accueil d’une école de production ZAC de Vaure à MONTBRISON – Désignation des membres du jury de concours
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0488_0617_DCPAJ 201,05 Ko, pdf
Autorisation à signer la modification n°1 du marché d’acquisition d’un bras et d’une grue pour un véhicule poids lourd de déchèterie mobile
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0660 184,36 Ko, pdf
Autorisation à signer la modification n°1 du marché de fourniture de mobilier de bureau – Lot n°3 : Rangements
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0651 184,80 Ko, pdf
Autorisation à signer la modification n°1 du marché de sécurisation par gardes corps des hauts de quai des déchèteries
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0640 178,23 Ko, pdf
Déclaration sans suite d’un marché concernant l’étude de la signalétique du Col de la Loge
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0639 185,12 Ko, pdf
Etude de diagnostic de la vulnérabilité globale sur le territoire du Programme d’Etudes Préalables au Programme d’Action de Prévention des Inondations “Affluents Foréziens de la Loire” vis à vis des inondations
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0637 186,34 Ko, pdf
Déclaration sans suite du marché subséquent n°23 concernant le marché de travaux de renouvellement de canalisation d’eau potable sur la rue des Forges et des petites Condamines à Noirétable.
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0596_0531_DCPAJ 214,98 Ko, pdf
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×

Traduction