Délibérations – actes administratifs 286 résultats

Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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Liste des délibérations

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Délégation de signature à M. Paul BERTHET, Responsable du service Rivières et bord de Loire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0872_BERTHET Paul 491,45 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Elodie CHARLES, Directrice adjointe des ressources humaines
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR1018_CHARLES_Elodie 222,93 Ko, pdf
VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE 2026 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL13_FIN 290,64 Ko, pdf
DÉLIBÉRATION RELATIVE AU REMBOURSEMENT DE FRAIS POUR L’EXÉCUTION DE MANDATS SPÉCIAUX 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL11_AG 277,39 Ko, pdf
APPROBATION DU LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D’ŒUVRE RELATIF À LA CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT D’ACTIVITÉ POUR L’ACCUEIL D’UNE ÉCOLE DE PRODUCTION ZAC DE VAURE À MONTBRISON
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL12_AG 302,25 Ko, pdf
REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE FRAIS SPÉCIFIQUES LIÉ À L’EXERCICE DU MANDAT COMMUNAUTAIRE 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL10_AG 278,10 Ko, pdf
INDEMNITÉS DES ÉLUS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL09_AG 281,07 Ko, pdf
COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ : CRÉATION ET COMPOSITION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL07_AG 284,13 Ko, pdf
COMMISSION DE DÉLÉGATION DES SERVICES PUBLICS (CDSP) : ÉLECTION DE 5 MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL05_AG 283,13 Ko, pdf
COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER : CREATION ET DESIGNATION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL03_AG 294,53 Ko, pdf
COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) : CRÉATION ET COMPOSITION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL02_AG 286,72 Ko, pdf
DÉSIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL01_AG 275,97 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260421_CC_DEL01 : DÉSIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS – Synthèse organismes extérieurs
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL01_AG_ Synthese_organismes_exterieurs_vfinale 270,40 Ko, pdf
Délégation de signature à M. Jean-Baptiste CALVI, Directeur de l’environnement et de l’économie circulaire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0873_CALVI Jean Baptiste 606,28 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Marlène LACARRERE, Responsable du service Mobilités
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0863_LACARRERE Marlène 474,50 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Marie-Luce PADET, Responsable du service Planification urbaine
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0868_PADET Marie Luce 467,79 Ko, pdf
PROCÉDURE D’ACCÈS À UN CADRE D’EMPLOI SUPÉRIEUR DES FONCTIONS EN SITUATION DE HANDICAP
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL05_RH 304,06 Ko, pdf
Approbation de la subvention de participation au forum de l’enseignement supérieur (FESUP) au titre de l’année 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0056_0120_ECO.pdf 206,94 Ko, pdf
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (M49)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20251216_CC_DEL50_FIN 282,46 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’animation des sites Natura 2000 «Parties sommitales du Forez et Hautes Chaumes» et «Lignon, Vizézy, Anzon et affluents» pour l’année 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2025CD1282_1220_ENV 253,08 Ko, pdf
Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de St-Just St-Rambert et Loire Forez agglomération sans limite de durée
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2025CD1388_1223_EAU 11,98 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20251216_CC_D68 : ADOPTION DU RÈGLEMENT DE FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS (SPPGD) – Règlement
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20251216_CC_DEL68_DECH-Reglement_financement_SPPGD 560,76 Ko, pdf
PROJET DE DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET ANNEXE TRANSPORTS – ANNÉE 2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20251216_CC_DEL06_FIN 327,26 Ko, pdf
Ordre du jour du bureau communautaire délibératif du 2 décembre 2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20251202_BCD_sommaire 95,79 Ko, pdf
Exercice du droit de préemption urbain pour achat des parcelles cadastrées section A n° 1043 et 1435 à Montverdun
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2025CD0398_2304_ECO 213,50 Ko, pdf
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