Type : Contrat-convention

Compte rendu

Convention de mise à disposition de service pour l’entretien des espaces verts d’installations communautaires et/ou du déneigement des voies privées communautaires de la commune de Montverdun pour ZAC de Chalmazel

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Création d’une enveloppe affectée aux petits travaux d’éclairage public 2026

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Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de reconnexion d’un point lumineux d’éclairage public route des Roches à Unias

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Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux complémentaires à l’opération OP28343 d’éclairage public aux travaux de pose de 4 mats autonomes chemin des Ecoliers à Pralong

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Convention de partenariat entre Loire Forez agglomération et Pro Loisirs – Sivard Motoculture concernant une subvention à la location de broyeurs à végétaux pour les particuliers

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Convention de partenariat pour la mise en place et la gestion d’un site de compostage de proximité sous la responsabilité de Loire Forez agglomération

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Convention de partenariat entre Loire Forez agglomération et Forez LOC concernant une subvention à la location de broyeurs à végétaux pour les particuliers

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Convention de partenariat entre Loire Forez agglomération et le garage Christian Roche concernant une subvention à la location de broyeurs à végétaux pour les particuliers

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Convention de partenariat entre Loire Forez agglomération et MT MOTOCULTURE concernant une subvention à la location de broyeurs à végétaux pour les particuliers

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Avenant n°2 de la convention de mise à disposition de service pour l’entretien des voies d’intérêt communautaires de la commune de Périgneux