Type : Contrat-convention

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Convention entre Loire Forez agglomération, le centre équestre de la Roche et le Comité départemental d’équitation de la Loire pour l’organisation d’une séance découverte “Baby poney” pour les enfants accueillis aux RPE le 30/06/2026
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Convention de coopération en vue du réemploi de livres, CD, DVD et vinyles au sein des déchèteries de St-Just St-Rambert et de Sury-le-Comtal pour la période de 01/06/2026 au 31/05/2027
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Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique d’électricité, sur la parcelle BD 2368 à Montbrison – ENEDIS
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Convention de servitudes pour les ouvrages souterrains, sur la parcelle BD 2368 à Montbrison – ENEDIS
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Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de la piscine du Petit Bois par Loire Forez agglomération auprès du subaquatique club forézien, du 05/01 au 27/06/2026, en période scolaire uniquement selon la grille tarifaire en raison de l’organisation de 2 séances de baptême de plongée sous-marine les 6 et 20/06/2026
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Modification à la convention de dépôt ventes d’articles à la boutique de l’Orée, avec Mme Azelina Michelet, du 05/05 au 21/12/2026 pour une somme définie, correspondant à une commission de 12,50 à 20% en fonction des articles, en raison de l’ajout d’articles mis en dépôt vente
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Convention de mise à disposition de la salle du bâtiment du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et l’association “des bons pieds” le 30/08/2026 à titre gracieux à l’occasion de la 27ème édition de la marche des bons pieds
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Annexes à la délibération N° 2026056_CC_D11 : CONVENTIONS RELATIVES À LA PRISE EN CHARGE DES ARTICLES DE BRICOLAGE ET JARDIN EN CATÉGORIE THERMIQUE ET DES ARTICLES DE SPORT ET LOISIR POUR LA PÉRIODE 2026-2027 – Conventions LFa/ECOLOGIC pour Articles de Sport et de Loisirs (ASL) et pour Articles de Bricolage et de Jardin Thermique (ABJ Th)
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Avenant N°1 à la convention d’adhésion au service commun des moyens techniques entre la commune de Pralong et Loire Forez agglomération
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Avenant N°1 à la convention de mise à disposition du service de la commune de St-Just St-Rambert auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des espaces verts d’installation communautaires et/ou des voies privées communautaires
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