Type : Contrat-convention

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Bail civil pour la location d’un local artisanal + espaces extérieurs d’une surface totale de 2200 m² environ, situé 437 rte de Montverdun à Marcilly-le-Châtel, sur une partie de la parcelle cadastrée B1551, entre le bailleur “SCI des Matevons” et le locataire “Loire Forez agglomération”, service rivières, à compter du 01/01/2026 pour une durée de 3 ans renouvelable tacitement

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Contrat entre Loire Forez agglomération et la CCI Lyon Métropole St-Etienne Roanne pour la location de la salle des commissions le 09/02/2026

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Convention de mise à disposition du véhicule RENAULT trafic 9 places immatriculé CH-496-LA à l’association LEO LAGRANGE afin de transporter des enfants et adolescents, lors des périodes d’ouvertures des ACM, entre le 18/10/2025 et le 01/08/2026 sans contreparties financières, à titre de contribution en nature pour un montant de 2 500€

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Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Montbrison BRILLIE et Loire Forez agglomération

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Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Montbrison Moingt et Loire Forez agglomération

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Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Montbrison St-Charles et Loire Forez agglomération

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Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Montbrison ESTIALLET et Loire Forez agglomération

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Convention tripartite entre le Département de la Loire, Loire Forez agglomération et le collège Robert SCHUMAN de Noirétable, relative à l’utilisation des équipements sportifs intercommunaux par les élèves pendant l’année scolaire pour un montant correspondant au produit du taux horaire, renouvelable par tacite reconduction sur une période de 5 ans

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Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Trelins et Loire Forez agglomération

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Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Noirétable et Loire Forez agglomération