Type : Contrat-convention

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Contrat avec la Poste pour la distribution du MAG semaine 38

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Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de l’IME Maison d’Aix et Forez de Montrond-les-Bains du 17/09/2024 au 17/06/2025 selon la grille tarifaire de la piscine

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Convention de partenariat à titre gracieux entre Loire Forez agglomération et la commune de Montbrison en vu de promouvoir la connaissance des lieux culturels du territoire et leur programmation, d’enrichir les propositions d’offres culturelles, de promouvoir la diversité culturelle, pour un an dès notification, et renouvelable par tacite reconduction

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Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge à la compagnie TransaT à titre gracieux le 31/08/2024 à l’occasion d’une représentation

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Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge à l’association “des bons pieds” le 25/08/2024 à titre gracieux à l’occasion de la marche des bons pieds

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Avenant n°5 à la convention d’adhésion au service commun “commande publique/assistance juridique” entre la commune de Montbrison et Loire Forez agglomération

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Convention type: appel à projet investir pour la biodiversité entre Loire Forez agglomération et les futurs bénéficiaires, fixant les modalités et les montants de la participation financière

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Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de Gumières et Loire Forez sans limite de durée

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Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de la Chambonie et Loire Forez sans limite de durée

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Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de Boën-sur-Lignon et Loire Forez sans limite de durée