Type : Contrat-convention

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Avenant à la convention de mise à disposition gracieuse des installations du complexe sportif de Noirétable pour l’association de badminton de Noirétable dans le cadre de l’organisation de l’activité badminton

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Avenant N°1 à la convention de mise à disposition du service de la commune de Noirétable auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des voies d’intérêt communautaire, mise à jour du plan d’entretien suite à CLECT 2022 et 2023

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Avenant N°1 à la convention de mise à disposition du service de la commune de Trelins auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des voies d’intérêt communautaire, mise à jour du plan d’entretien suite CLECT 2022 et 2023

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Avenant N°1 à la convention de mise à disposition du service de la commune de Roche-en-Forez auprès de Loire Forez agglomération pour le plan d’entretien suite à CLECT 2022 et 2023

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Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du service de la commune de Craintilleux auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des voies, plan d’entretien suite à CLECT 2022 et 2023

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Convention de mandat relative à l’attribution et au versement des aides destinées à la mise en conformité des raccordements aux réseaux publics d’assainissement collectif et/ou de déraccordement des eaux pluviales en vue de réduire les rejets de pollution dans le milieu naturel dans le cadre d’une opération collective. Projet Bonson Les Grillettes

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Mise à disposition du service service études et travaux pour la commune de Craintilleux : assistance technique pour l’aménagement du chemin des Courlis

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Modification au contrat préalable d’objectifs avec l’association MJC Loisirs au Village de Bard pour la course nature La Bardoise 2023 le 22/10/2023

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Avenant de prestation de service Relais petite enfance (Rpe) Bonus “territoire Ctg” à la convention signée initialement en mars 2023 pour l’intégration des articles 1.1 ; 1.2 ; 1.3 ; 1.4 pour le Relais Petite Enfance Itinérant Centre

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Avenant de prestation de service Relais petite enfance(Rpe) Bonus “territoire Ctg” à la convention signée initialement en mars 2023 pour l’intégration des articles 1.1 ; 1.2 ; 1.3 ; 1.4 pour le Relais Petite Enfance Itinérant Nord