Type : Contrat-convention

Compte rendu

Convention de subvention relative au projet “Scrute la Nature: un jeu de piste au grand air” dans le cadre de l’appel à projet ‘investir pour la biodiversité’ pour une durée de 2 ans

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Contrat d’occupation de la salle de l’amitié de Bonson pour une formation déchets verts à destination des agents et élus communautaires le 16/10/2026 de 8h à 12h à titre gracieux

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Convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude à Montbrison par Loire Forez agglomération auprès de l’association Formation aux Métiers de Sport, le 27/10/2026, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire

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Autorisation à signer une convention de mise à disposition du service commun mutualisé de la commande et des affaires juridiques avec la commune de St-Just-en-Bas pour une mission d’assistance juridique

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Convention d’adhésion au service commun des moyens techniques entre la commune de La Chamba et Loire Forez agglomération, sans mise à disposition de matériel et sans agent, pour une durée indéterminée

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Convention de mandat relative à la facturation et au recouvrement amiable des redevances eau et/ou assainissement collectif ainsi que les frais annexes pour les usagers des communes du périmètre du Syndicat de la Bombarde : Ailleux, Arthun, Bussy-Albieux, Cezay, Marcilly-le-Châtel, Marcoux, Montverdun, Mornand-en-Forez, St-Etienne-le-Molard, Ste-foy St-Sulpice, Ste-Agathe-la-Bouteresse, St-Sixte, Trelins

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Convention de partenariat entre la Ligue pour la protection des oiseaux et Loire Forez agglomération pour des animations dans le cadre du programme d’éducation à la santé et à l’environnement pour une durée de 12 mois du 01/01/2027 au 31/12/2027

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Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre Loire Forez agglomération et Face Loire – action “explorons la diversité” du 01/06/2025 au 31/12/2026, dans le cadre de l’appel à projets 2025 l’Entente pour l’insertion et l’Emploi sur le bassin Loire Centre

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Convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès du Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Loire à compter du 08/09/2026 pour 1 an, reconductible 3 fois soit jusqu’au 07/09/2030

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Autorisation à signer un contrat d’assistance avec TAELYS concernant la gestion des subventions pour une durée de 5 ans, résiliable annuellement