Type : Contrat-convention

Compte rendu

Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de Magneux-Haute-Rive et Loire Forez
Compte rendu

Annexes à la convention CD0694 modifiées le 06/12/24 : convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de Trelins – Le Puy de la Roue (B 1529)
Compte rendu

Convention locale d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties (TFPB) sur le quartier politique de la ville “Beauregard” à Montbrison entre Loire Forez agglomération et Bâtir et loger de 2025 à 2030 tel que prévu à l’article 73 de la loi de finances
Compte rendu

Convention locale d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties (TFPB) sur le quartier politique de la ville “Beauregard” à Montbrison entre Loire Forez agglomération et Deux fleuves Loire Habitat de 2025 à 2030 tel que prévu à l’article 73 de la loi de finances
Compte rendu

Convention de mise à disposition de la salle de danse dans le bâtiment Oxygène de Sury-le-Comtal pour les animations du relais petite enfance communautaire de Sury-le-Comtal
Compte rendu

Acte complémentaire de transfert de propriété nécessaire à l’exercice de la compétence eau potable sur la commune de Montarcher, parcelle AI 143 – à titre gratuit
Compte rendu

Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public au bourg à St-Georges-Haute-Ville
Compte rendu

Convention d’adhésion au service commun “secrétariat de mairie” entre la commune de Cervières et Loire Forez agglomération
Compte rendu

Convention d’adhésion au service commun délégués à la protection des données entre la commune de Merle-Leignec et Loire Forez agglomération
Compte rendu

Convention d’adhésion au service commun “secrétariat de mairie” entre la commune de Cervières et Loire Forez agglomération
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×

Traduction