Type : Contrat-convention

Compte rendu

Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur entre Loire Forez agglomération, Saur et Débouchage et Pompage

Compte rendu

Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de St-Marcellin-en-Forez entre Loire Forez agglomération, Saur et Débouchage et Pompage

Compte rendu

Convention de mise à disposition des sanitaires de la salle du bâtiment du Col de la Loge entre Loire Forez agglomération et l’association Vélo vert savignolais le 13/09/2026 à titre gracieux dans le cadre de la 41ème rando et randuro col de la Loge/Savigneux

Compte rendu

Acte de servitude pour un réseau public eau potable et réseau assainissement sur la parcelle AE 282 – SAS POLYPROM

Compte rendu

Convention de transfert réseau eau potable sur la parcelle 250AO N°264 à St-Just St-Rambert – ASL de l’ancienne ZAC d’Urieux

Compte rendu

Contrat préalable d’objectifs avec l’association Lignon Football Couzan pour l’édition 2026 du challenge ” Loire Forez agglomération course nature » le 07/11/2026

Compte rendu

Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de la Communauté de communes de Forez Est, du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire

Compte rendu

Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de Pic Gym, du 07/09/2026au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire

Compte rendu

Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de Montbrison Natation, du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire

Compte rendu

Convention financière pour le dispositif Savoir Rouler à vélo année 2025/2026 entre Loire Forez agglomération et l’école Sème la vie de St-Just St-Rambert