Type : Contrat-convention

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Modification à la convention de dépôt ventes d’articles à la boutique de l’Orée, avec Mme Azelina Michelet, du 05/05 au 21/12/2026 pour une somme définie, correspondant à une commission de 12,50 à 20% en fonction des articles, en raison de l’ajout d’articles mis en dépôt vente
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Convention de mise à disposition de la salle du bâtiment du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et l’association “des bons pieds” le 30/08/2026 à titre gracieux à l’occasion de la 27ème édition de la marche des bons pieds
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Annexes à la délibération N° 2026056_CC_D11 : CONVENTIONS RELATIVES À LA PRISE EN CHARGE DES ARTICLES DE BRICOLAGE ET JARDIN EN CATÉGORIE THERMIQUE ET DES ARTICLES DE SPORT ET LOISIR POUR LA PÉRIODE 2026-2027 – Conventions LFa/ECOLOGIC pour Articles de Sport et de Loisirs (ASL) et pour Articles de Bricolage et de Jardin Thermique (ABJ Th)
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Avenant N°1 à la convention d’adhésion au service commun des moyens techniques entre la commune de Pralong et Loire Forez agglomération
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Avenant N°1 à la convention de mise à disposition du service de la commune de St-Just St-Rambert auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des espaces verts d’installation communautaires et/ou des voies privées communautaires
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Convention de mise à disposition de locaux communaux, dans le cadre des actions en faveur de l’enseignement musical, entre Loire Forez agglomération, ARéMUZ et la commune de St-Romain-le-Puy, dès le 01/01/2026
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Convention de prestation de service entre la commune de Montbrison et Loire Forez agglomération pour l’organisation de 4 concerts délocalisés en 2026, à Ailleux, St-Sixte, Vêtre-sur-Anzon et St-Just St-Rambert dans le cadre du projet culturel de territoire
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Convention de mise à disposition du service commun gestion des archives auprès de la commune de Merle-Leignec
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Convention de mise à disposition de la salle du bâtiment du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et la ville de Montbrison le 06/06/2026 à titre gracieux à l’occasion d’un séminaire du conseil municipal
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Convention d’autorisation de travaux de renforcement pour la voirie, sur les parcelles A 261 et A 560 à Boisset-lès-Montrond
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