Type : Contrat-convention

Compte rendu

Convention de partenariat entre la Fédération des Chasseurs de la Loire et Loire Forez agglomération pour des animations dans le cadre du programme d’éducation à la santé et à l’environnement pour une durée de 12 mois du 1/01/2027 au 31/12/202

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Convention de subvention relative au projet “lutte contre les fourmis invasives dans les jardins ouvriers de Montbrison” dans le cadre de l’appel à projet “investir pour la biodiversité”

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Avenant N°1 à la convention 2024CD1373_12_ENV entre la SASU FNCCR, la société ECO CO2 et Loire Forez agglomération pour le déploiement du programme Ecopousse modifiant la durée de la convention en prolongeant d’une année scolaire supplémentaire – 2026/2027- dans les mêmes conditions financières

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Acte de transfert de propriété eau potable sur la commune de Noirétable

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Autorisation à signer une convention de mise à disposition du service commun mutualisé de la commande et des affaires juridiques avec la commune de Veauchette pour une mission d’assistance juridique et une mission de commande publique

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Convention de mise à disposition de la salle des fêtes de Savigneux entre la commune de Savigneux et Loire Forez agglomération au relais petite enfance communautaire pour les animations du relais petite enfance Itinérant du 22/09/2025 au 31/08/2027 à titre gracieux

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Demande d’aide auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes / Contrat Natura 2000 / Restauration Hydromorphologique du ruisseau du Puy de Vérines et de la nardaie montagnarde

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Convention de partenariat entre le Conservatoire National Supérieur de Musique et Danse de Lyon et Loire Forez agglomération pour un concert le 08/10/2026 à Usson-en-Forez dans le cadre du festival Baroque en Forez

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Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur entre Loire Forez agglomération, SAUR et RAY TPI

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Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de St-Marcellin-en-Forez entre Loire Forez agglomération, SAUR et RAY TPI