Type : Contrat-convention

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Convention d’adhésion au service commun “délégués à la protection des données” entre la commune de l’Hôpital-le-Grand et Loire Forez agglomération

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Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et le centre ados de Pont du Château le 23/04/2024 à titre gracieux

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Convention de mise à disposition gracieuse du plan d’eau de St-Bonnet-le-Château/la Tourette et de son matériel par le SIVOM d’accueil touristique de la Région, St-Bonnet-le-Château, auprès de Loire Forez agglomération, dans le cadre du festival cinéjeux, le12/07/2024

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Modification, en raison de l’ajout de dates, à la convention de mise à disposition de la salle des fêtes par la commune de Cervières auprès de Loire Forez agglomération, du 01/02 au 19/12/ 2024 lors de l’accueil de groupes et lors d’ateliers et animations

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Convention de mise à disposition du service commun “Gestion des archives” de Loire Forez agglomération auprès de la commune de St-Georges-Haute-Ville

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Convention de mise à disposition de la salle au « Pôle Enfance Jeunesse » située à St-Marcellin-en-Forez à Loire Forez agglomération pour l’animation et la permanence du relais petite enfance à titre gracieux tous les mardis matins à compter du 01/06/2023

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Convention d’adhésion au service commun “moyens techniques” entre la commune de Mornand-en-Forez et Loire Forez agglomération

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL15 : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU VILLAGE DE VACANCES À ST-JEAN-LA-VÊTRE 

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Convention financière entre la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes et Loire Forez agglomération, pour l’opération ” aménagement du centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine du Pays d’art et d’histoire du Forez

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Convention d’autorisation de travaux en rivières entre Loire Forez agglomération et certains propriétaires riverains des cours d’eau du Vizézy et du Pralong à Mornand-en-Forez