Type : Contrat-convention

Compte rendu

Convention de prêt d’un véhicule de Loire Forez agglomération à la ressourcerie du Forez du 04/05/2026 au 31/07/2026
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Convention de mise à disposition entre la mairie de St-Bonnet-le-Château et Loire Forez agglomération définissant les conditions d’occupation de la salle au rez-de-chaussée de la mairie le 26/05/2026
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Autorisation à signer l’avenant 1 à la convention d’adhésion au service commun des moyens techniques entre St-Thomas-la-Garde et Loire Forez agglomération
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Convention de mise à disposition de bureaux dans les locaux des France Services de Boën-sur-Lignon, entre l’association Renaitre et Loire Forez agglomération à titre gracieux à la date de signature jusqu’au 31/12/2026
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Contrat d’abonnement entre la SAS GTI – Groupement Technique industriel et Loire Forez agglomération pour le terminal de paiement du jeu “roule ma boule” au col de la Loge
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Contrat entre le CDG 42 et Loire Forez agglomération pour la location de la salle du conseil communautaire le 18/06/2026 à titre gracieux
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Contrat de location de salle entre l’association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Loire et Loire Forez agglomération pour la salle des commissions les 29 mai, 29 octobre et 4 décembre 2026 à titre gracieux
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Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de St-Just St-Rambert et Loire Forez agglomération sans limite de durée
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Bail civil, parcelles BD 2373, 2374, 2365, 2366, ZAC de Vaure à Montbrison – Association Ecole de Production Forez Bois (EPF Bois) – Loyer mensuel 350.00 € HT 420.00 € TTC – Durée initiale du 10/06/2025 31/07/2027
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Convention d’utilisation du “PASS’ 70+” entre la Centre Communal d’Action Social de Montbrison et Loire Forez agglomération, à compter du 01/08/2024, pour une durée d’un an
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