Type : Contrat-convention

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Convention financière pour le dispositif “savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire d’Ailleux et Loire Forez agglomération

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Convention tripartite entre le Département de la Loire, Loire Forez agglomération et le collège Léonard de Vinci de St-Romain-le-Puy, relative à l’utilisation des équipements sportifs intercommunaux par les élèves pendant l’année scolaire pour un montant correspondant au produit du taux horaire, renouvelable par tacite reconduction sur une période de 5 ans

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Convention de partenariat entre la ligue pour la protection des oiseaux et Loire Forez agglomération pour des animations dans le cadre du programme d’éducation à la santé et à l’environnement pour une durée du 01/09/2025 au 31/07/2026

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Convention de partenariat avec France Nature Environnement pour les animations d’éducation à la santé et à l’environnement pour une durée de 12 mois soit du 01/01/2026 au 31/12/2026 pour un montant de 35 000 € ( 15 000 € au titre de la découverte de l’éco système forestier et 20 000 € au titre du cycle de l’eau et des rivières)

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Renouvellement de la convention de mise à disposition de bouteilles de gaz pour la recherche de fuites sur le réseau d’eau potable entre Loire Forez agglomération et Air Liquide

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Convention d’adhésion au service commun délégués à la protection des données porté par Loire Forez agglomération du CCAS de la commune de St-Marcellin-en-Forez

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Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du service de la commune de Marols auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien de voies d’intérêt communautaire

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Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du service de la commune d’Apinac auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien de voies d’intérêt communautaire

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Approbation du transfert de propriété de Loire Forez agglomération économie à Loire Forez agglomération eau potable, du terrain situé dans la zone d’activités économiques de Thinereilles à St-Jean-Soleymieux pour le futur local dédié au service eau potable

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Convention tripartite entre le Département de la Loire, Loire Forez agglomération et le collège Astrée relative à l’utilisation des équipements sportifs intercommunaux par les élèves pendant l’année scolaire pour un montant correspondant au produit du taux horaire, renouvelable par tacite reconduction sur une période de 5 ans