Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

Pour consulter des actes antérieurs à 2022, merci de nous contacter.

De     à  
Assemblée
Type de document
État du document

Liste des délibérations

Titre Téléchargement
Convention de mise à disposition de la piscine Petit Bois par Loire Forez agglomération auprès de l’Association des sauveteurs secouristes de Bonson, du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0903_0828_ES 2,14 Mo, pdf
Convention financière pour le dispositif savoir rouler à vélo Année scolaire 2025/2026 entre l’école primaire de St-Marcellin-en-Forez école de la Paix et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0031_0112_TR 700,12 Ko, pdf
Déclaration sans suite du marché subséquent n°29 : Travaux de renouvellement de la canalisation d’eau potable, entre les hameaux de Menacey et de Rangon sur la commune de Pralong – Phase 2 issu de l’accord-cadre de travaux divers d’assainissement et d’eau potable – Lot n°3 : secteur centre
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0912_0827_DCPAJ 195,75 Ko, pdf
Convention de partenariat 2027 avec Forez Tourisme pour la commercialisation de l’offre du musée L’Orée de fils en lien
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0897_0824_RCT 570,48 Ko, pdf
Contrat entre Loire Forez agglomeration et CINEPARC pour la projection du film “l’hiver et le 15 août” le 19/09/2026 à l’Orée
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0895_0813_RCT 244,30 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour le remplacement des canalisations fuyardes sur les communes de Bonson, Boën, Chalmazel-Jeansagnière, St-Jean-la-Vêtre, Noirétable, Marcilly-le-Châtel et Sury-le-Comtal dans le cadre du 12ème programme de l’Agence de l’eau Loire Bretagne « Agissons pour l’eau » 2025-2030
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0899_0824_AEP 282,73 Ko, pdf
Marché de travaux de démolition, déconstruction, désamiantage et réhabilitation pour la création de l’Orée sur la commune de Cervières – Lot n°5 : Menuiserie bois et occultation – Modification n°5
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0906_0827_CPAJ 186,26 Ko, pdf
Marché de travaux de réhabilitation de l’aire d’accueil des gens du voyage de MONTBRISON LOT N°1 : VRD – Maçonnerie ; LOT N°2 : Bâtiment modulaire – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0900_0826_DCPAJ 194,25 Ko, pdf
Marché subséquent n°24 Travaux de renouvellement de la canalisation d’eau potable, chemin d’Hauteville sur la commune de Saint-Jean-la-Vêtre – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0892_0815_DCPAJ 195,74 Ko, pdf
Marché subséquent n°26 Travaux de renouvellement de la canalisation d’eau potable et mise en séparatif du réseau d’assainissement sur la rue des Forges et des petites Condamines sur la commune de Noirétable – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0883_0810_DCPAJ 194,31 Ko, pdf
Marché subséquent n°14 : Travaux de réhabilitation de la canalisation des eaux usées par gainage situés rue Neuve sur la commune de Soleymieux – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0780_0804_DCPAJ 186,97 Ko, pdf
Marché de création d’un réseau d’interconnexion d’eau potable pour les communes de Précieux, Grézieux-le-Fromental et Chalain-le-Comtal – Lot n° 01 : Tronçon de Précieux à Grézieux-le-Fromental – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0868_0804_DCPAJ 197,32 Ko, pdf
Déclaration sans suite d’un marché concernant l’achat de véhicules légers d’occasion pourles besoins des différents services de Loire Forez agglomération – lots 4 et 6
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0858_0801_DCPAJ 189,41 Ko, pdf
Déclaration sans suite d’un marché concernant l’achat de véhicules légers d’occasion pourles besoins des différents services de Loire Forez agglomération – lots 3 et 8
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0857_0801_DCPAJ 196,02 Ko, pdf
Marché subséquent n°26 : Travaux de terrassement et de création de réseaux d’assainissement et d’eau potable sur l’extension de la ZA Vaure à Montbrison – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0798_0730_DCPAJ 206,91 Ko, pdf
Attribution du fonds de soutien à l’association culturelle La Chambacienne – commune de La Chamba
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0845_0723_AG 215,81 Ko, pdf
Etude d’aide à la décision visant à la mise en conformité de deux ouvrages sur la Curraize sur la commune de Saint-Georges Haute-Ville – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0829 191,27 Ko, pdf
Organisation et dispense du module pratique du cycle Savoir Rouler à Vélo au sein des écoles primaires du territoire de Loire Forez agglomération – Lot n°2 : secteur sud – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0813 185,25 Ko, pdf
Organisation et dispense du module pratique du cycle Savoir Rouler à Vélo au sein des écoles primaires du territoire de Loire Forez agglomération – Lot n°1 : secteurs nord et centre – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0812 185,09 Ko, pdf
Marché de rénovation de la station de traitement des eaux usées de Luriecq (Secteur Les rivières) « boues activées » – 1 567 EH – Modification n°2
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0758_0717_DCPAJ 539,76 Ko, pdf
Marché subséquent n°2 : Transport d’élèves du secteur sud vers la piscine PETIT BOIS, fondé sur l’accord-cadre de transport d’élèves vers les deux centres aquatiques communautaires et transport de personnes pour des animations diverses LOT N°1 – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0788_0713_DCPAJ 192,10 Ko, pdf
Marché subséquent n°1 : Transport d’élèves du secteur nord vers la piscine AQUALUDE, fondé sur l’accord-cadre de transport d’élèves vers les deux centres aquatiques communautaires et transport de personnes pour des animations diverses LOT N°1 – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0787_0713_DCPAJ 192,19 Ko, pdf
Marché de travaux de démolition, déconstruction, désamiantage et réhabilitation pour la création de l’Orée sur la commune de Cervières – Lot n°7 : Menuiseries intérieures – Modification n°2
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0782_0710_DCPAJ 183,79 Ko, pdf
Marché de travaux de démolition, déconstruction, désamiantage et réhabilitation pour la création de l’Orée sur la commune de Cervières – Lot n°14 : Électricité – Modification n°2
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0783_0710_DCPAJ 184,03 Ko, pdf
TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR 2027
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260630_CC_DEL32b_TOU 334,32 Ko, pdf
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×

Traduction