Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

Pour consulter des actes antérieurs à 2022, merci de nous contacter.

De     à  
Assemblée
Type de document
État du document

Liste des délibérations

Titre Téléchargement
ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DU SIAEP HAUT-FOREZ APPLICABLE À LA SUITE DES ÉLECTIONS DE MARS 2026 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL31_EAU 291,93 Ko, pdf
BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE À LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) À 45 COMMUNES
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL30_PLU 307,63 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260217_CC_D31 : ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE (SIAEP) HAUT-FOREZ APPLICABLE À LA SUITE DES ÉLECTIONS DE MARS 2026 – Statuts SIAEP Haut-Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL31_EAU_SIAEP_modif_statuts 328,54 Ko, pdf
VALIDATION DU DOSSIER DE PROGRAMME D’ÉTUDES PRÉALABLE ROANNE ET FOREZ (2026-2028) AVANT MISE EN INSTRUCTION AUPRÈS DES SERVICES DE L’ÉTAT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL32_RIV 292,71 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260217_CC_DEL32 : VALIDATION DU DOSSIER DE PROGRAMME D’ÉTUDES PRÉALABLE ROANNE ET FOREZ (2026-2028) AVANT MISE EN INSTRUCTION AUPRÈS DES SERVICES DE L’ÉTAT – Programme d’actions
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL32_RIV_Annexe4_Programme_actions_PEP_Roanne_Forez 438,19 Ko, pdf
DÉCISION DE LA FUTURE DÉSAFFECTATION DES LOCAUX DE L‘ACTUEL MUSÉE DES GRENADIÈRES SITUÉ À CERVIÈRES ET VENTE DE CEUX-CI SOUS CONDITIONS NOTAMMENT DE DÉCLASSEMENT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL33_RCT 308,60 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260217_CC_DEL33 : DÉCISION DE LA FUTURE DÉSAFFECTATION DES LOCAUX DE L‘ACTUEL MUSÉE DES GRENADIÈRES SITUÉ À CERVIÈRES ET VENTE DE CEUX-CI SOUS CONDITIONS NOTAMMENT DE DÉCLASSEMENT – Plan de situation
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL33_RCT-Plan_de_situation_Musee_des_Grenadieres 226,80 Ko, pdf
AVIS PRÉALABLE DE L’AUTORITÉ ORGANISATRICE DE L’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT SUR LE PROJET DE TRANSFORMATION DU MODE DE FINANCEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT COMMUNAUTAIRE « MICROCRÈCHE LA BERCELONNETTE » À SOLEYMIEUX 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL34_EJ 296,89 Ko, pdf
CONVENTION CONSTITUTIVE DU CONSEIL LOCAL EN SANTÉ MENTALE COMMUN – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FOREZ-EST (CCFE) / LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION (LFA)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL35_CS 301,39 Ko, pdf
CRÉATION D’UN ESPACE VTT : MONTBRISON – MONTS DU FOREZ  
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL37_TOU 293,87 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260217_CC_D37 : CRÉATION D’UN ESPACE VTT : MONTBRISON – MONTS DU FOREZ – Cahier des charges
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL37_TOU_cahier_des_charges_site_VTT_FFC 181,62 Ko, pdf
SYNDICAT DE LA FOURME DE MONTBRISON AOP : SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL17_AGR 291,15 Ko, pdf
ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE COLLONGES NORD À ST-JUST ST-RAMBERT : VENTE D’UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LA COLLINE DES COLLONGES – Plan de situation
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL16_ECO-Plan_de_situation_SJSR_ZAE_Collonges_Nord 487,36 Ko, pdf
ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE COLLONGES NORD À ST-JUST ST-RAMBERT : VENTE D’UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LA COLLINE DES COLLONGES 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL16_ECO 294,55 Ko, pdf
PROROGATION DE LA DURÉE DES CONVENTIONS « OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE », «PETITES VILLES DE DEMAIN» et «ATTRACTIVITÉ DU CENTRE-BOURG DE SAVIGNEUX”
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL15_PU 539,81 Ko, pdf
FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES DANS LE CADRE DU PROGRAMME LOCAL HABITAT 2020-2026 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL14_HAB 306,94 Ko, pdf
Convention de transfert d’archives privées, fonds de l’entreprise Marck et Balsan, de Loire Forez agglomération au Département de la Loire pour 30 ans
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0280_0213_RCT 852,39 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260217_CC_DEL13 : MISE À JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUr) ET DES DÉLÉGATIONS – Convention opérationnelle
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL13_PLU_Annexe_COP_St-Marcellin-en-Forez_Perimetre_ilot_Couhard 288,76 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260217_CC_DEL13 : MISE À JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUr) ET DES DÉLÉGATIONS – Tableau
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL13_PLU_Annexe_Tableau 136,86 Ko, pdf
MISE À JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUr) ET DES DÉLÉGATIONS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL13_PLU 295,27 Ko, pdf
AVENANT FINANCIER À LA CONVENTION CADRE AVEC L’AGENCE D’URBANISME EPURES POUR L’ANNÉE 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL12_PLU 293,38 Ko, pdf
CESSION BAIL EMPHYTÉOTIQUE PARCELLE AL791 À LA COMMUNE DE BOËN-SUR-LIGNON
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL11_FON 292,47 Ko, pdf
FONDS DE CONCOURS “RETOUR” VOIRIE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL19_VOI 307,25 Ko, pdf
ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE LA ROANNAISE DE L’EAU
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL20_GEM 291,84 Ko, pdf
Annexe 1 à la délibération N° 20260217_CC_DEL20 : ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE LA ROANNAISE DE L’EAU – Projet de statuts pour le 01/04/2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL20_GEM_Annexe1_Projet_statuts_Roannaise_de_Eau 3,06 Mo, pdf
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×

Traduction