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Convention de mise à disposition des installations du complexe sportif de Boën-sur-Lignon à Loire Forez agglomération pour les animations des relais petite enfance communautaire itinérant Nord et de Ste-Agathe-la-Bouteresse de manière ponctuelle
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0383_0416_PE 923,70 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public pour l’ajout d’un mât autonome avenue Mellet Mandard à St-Just-St-Rambert
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0394_0412_EP 337,18 Ko, pdf
Contrat avec la Poste pour la distribution du MAG semaine 20
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0402_0408_COM 3,15 Mo, pdf
Contrat avec la Poste pour la distribution des documents TEOMI semaine16
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0401_0408_COM 3,39 Mo, pdf
Contrat avec la Poste pour l’impression et la mise sous plis des documents TEOMI
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0400_0408_COM 3,39 Mo, pdf
Convention d’adhésion au service commun “délégués à la protection des données” entre la commune de l’Hôpital-le-Grand et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0398_0416_SCDPD 710,04 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et le centre ados de Pont du Château le 23/04/2024 à titre gracieux
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0392_0415_TOU 823,55 Ko, pdf
Convention de mise à disposition gracieuse du plan d’eau de St-Bonnet-le-Château/la Tourette et de son matériel par le SIVOM d’accueil touristique de la Région, St-Bonnet-le-Château, auprès de Loire Forez agglomération, dans le cadre du festival cinéjeux, le12/07/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0385_0412_RCT 480,83 Ko, pdf
Modification, en raison de l’ajout de dates, à la convention de mise à disposition de la salle des fêtes par la commune de Cervières auprès de Loire Forez agglomération, du 01/02 au 19/12/ 2024 lors de l’accueil de groupes et lors d’ateliers et animations
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0384_0412_RCT 270,25 Ko, pdf
Approbation des recrutements sur la période du 21/02/2024 au 09/04/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0387_0410_RH 235,43 Ko, pdf
Convention de mise à disposition du service commun “Gestion des archives” de Loire Forez agglomération auprès de la commune de St-Georges-Haute-Ville
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0382_0410_MAD_ARCH 816,12 Ko, pdf
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 avril 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_compte-rendu 154,79 Ko, pdf
Procès-verbal du conseil communautaire du 12 mars 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_proces-verbal 614,83 Ko, pdf
Approbation de la demande de subvention au titre de l’organisation et de l’animation de « l’évènementiel Ctg – services et usages du numérique » auprès de la CAF de la Loire et de la MSA
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0306_0308_CS_et_annexe 4,92 Mo, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation des lanternes énergivores à St-Romain-le-Puy
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0271_0308_EP 337,32 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la salle au « Pôle Enfance Jeunesse » située à St-Marcellin-en-Forez à Loire Forez agglomération pour l’animation et la permanence du relais petite enfance à titre gracieux tous les mardis matins à compter du 01/06/2023
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0268_0304_EJ 178,82 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’ajout d’un projecteur pour l’éclairage du parking de la mairie à Lavieu
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0267_0306_EP 330,05 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public de Lavieu
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0266_0306_EP 334,95 Ko, pdf
Modification des horaires d’ouverture au public des médiathèques et ludothèques communautaires dès le 02/04/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0381_0408_RLP 224,24 Ko, pdf
Convention d’adhésion au service commun “moyens techniques” entre la commune de Mornand-en-Forez et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0369_04_SCMT 457,48 Ko, pdf
Arrêté portant mise à jour du plan local d’urbanisme (PLU) de la Tourette
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024ARR663_PLU_LA_TOURETTE 232,43 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL15 : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU VILLAGE DE VACANCES À ST-JEAN-LA-VÊTRE 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL15_TOU_conv_occupation_domaine_public 584,41 Ko, pdf
Sommaire du conseil communautaire du 9 avril 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_sommaire 72,56 Ko, pdf
Convocation au conseil communautaire du 9 avril 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240409_CC_convocation_affichage 404,95 Ko, pdf
Convention financière entre la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes et Loire Forez agglomération, pour l’opération ” aménagement du centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine du Pays d’art et d’histoire du Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0357_0329_RCT 274,37 Ko, pdf
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