Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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Liste des délibérations

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Réponse à l’appel à projet 2026 – Elevage herbager du Massif central
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0928_0907_ENV 233,49 Ko, pdf
Convention financière pour le dispositif Savoir Rouler à vélo année 2025/2026 entre Loire Forez agglomération et l’école Sème la vie de St-Just St-Rambert
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0952_0220_TR 483,53 Ko, pdf
Convention de partenariat entre Loire Forez agglomération et IPAMAC, relative à la mise en oeuvre des actions dédiées aux Pôles de pleine nature et aux territoires lauréats du programme Avenir Montagne Ingénierie du Massif central du 01/09/2025 au 31/12/2027
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0910_0906_TOU 583,23 Ko, pdf
Approbation de la modifications des tarifs de la boutique de L’Orée
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0924+annexe 241,72 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de l’IME Maison d’Aix et Forez à Montrond les Bains, du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0923_0903_ES 384,93 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès du DITEP (Dispositif Institut Thérapeutique Educatif et Prédagogique) de Montbrison, du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0922_0903_ES 837,25 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de l’Association Gymnastique volontaire Montbrisonnaise, du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0920_0903_ES 2,43 Mo, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de l’Association Gymnastique volontaire Montbrisonnaise, du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0916_0903_ES 536,10 Ko, pdf
Annule et remplace la décision N° 2026CD0845 du 23/07/2026 concernant la demande de subvention dans le cadre du fonds de concours aux asocations – Attribution du fonds de soutien à l’association culturelle la Chambacienne – Commune la Chamba
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0948_0907_AG 250,54 Ko, pdf
Fourniture de composteurs individuels et collectifs, matériel d’aération, prestation de stockage et distribution – Lot n°2 : Fourniture de composteurs collectifs bois 600l, 800l, 1000l avec pièces détachées et grilles anti-rongeur – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0927_0904 187,51 Ko, pdf
Marché travaux de renouvellement du réseau d’eau potable de la rue du Ravat sur la commune de Marcilly-le-Châtel – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0925_0904_DCPAJ 204,72 Ko, pdf
Avenant à la convention financière entre la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes et Loire Forez agglomération, pour l’opération ” aménagement du centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine du Pays d’art et d’histoire du Forez (CIAP)”, modifiée à l’article 5- durée – date prévisionnelle d’achèvement des travaux
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0943_0904_RCT 343,13 Ko, pdf
Convention d’objectifs et de moyens entre la Communauté de communes de Forez-Est, Loire Forez agglomération et Le Greta CFA Loire Action “remise à niveau tout public”
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0918_0901_ECO 2,68 Mo, pdf
Avenant N°1 à la convention privative du domaine public à Sury-le-Comtal, lieu-dit La Madone – parcelle AW 390 – BOUYGUES TELECOM
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0930_0902_AEP 154,47 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Alexandra HARTMANN, responsable du service de secrétariat des mairies
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR1432_HARTMANN_Alexandra 444,67 Ko, pdf
Convention de coordination du projet de coopération « Accompagner le développement des arbres et des haies et leur gestion durable dans la Loire »mis en œuvre dans le cadre du dispositif 208 « Développer l’agroforesterie et la plantation de haies » – Programmation FEADER 2023-2027, pour une durée de 14 mois du 04/05/2026 au 30/06/2028
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0866_0807_ENV 977,65 Ko, pdf
Maintenance, dépannage et entretien des portes, portails, barrières, volets roulants, brises soleil de l’ensemble des locaux de Loire Forez agglomération – Modification n°3
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0919_0901_DCPAJ 186,39 Ko, pdf
Marché subséquent n°12 Travaux d’eau potable et d’assainissement rue des prairies sur la commune de Saint-Cyprien – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0921_0901_DCPAJ 193,82 Ko, pdf
Attribution du fonds de soutien à l’association Les Fardelets du Forez – commune de Marcoux
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0877_0809_AG 340,20 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de l’Association Urodèles , du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0909_0828_ES 2,28 Mo, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de l’Association Bébé Actifs, du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0908_0828_ES 357,56 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de l’Association Montbrison Triathlon , du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0907_0828_ES 287,74 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Petit Bois par Loire Forez agglomération auprès de l’Association Nautique Handicapés Moteur, du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0905_0828_ES 1,58 Mo, pdf
Convention d’objectifs et de moyens entre la Communauté de communes de Forez-Est, Loire Forez agglomération et Entreprendre pour Apprendre AURA. Actions : « Mini entreprise S”
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0913_0827_ECO 7,77 Mo, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Petit Bois par Loire Forez agglomération auprès de l’association subaquatique Club Forézien (SCF), du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0904_0828_ES 306,85 Ko, pdf
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