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Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur entre Loire Forez agglomération, Saur et Débouchage et Pompage
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0935_0914_ASS 3,50 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de St-Marcellin-en-Forez entre Loire Forez agglomération, Saur et Débouchage et Pompage
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0936_0914_ASS 3,55 Mo, pdf
Attribution du fonds de soutien à l’association du Comité de jumelage à St-Romain-le-Puy
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0970_0913_AG 339,77 Ko, pdf
Ordre du jour du bureau délibératif du 22 septembre 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_BCD_sommaire 103,16 Ko, pdf
Attribution du fonds de soutien à l’association Boule du Pont de La Fabrique à St-Sixte
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0964_0913_AG 339,31 Ko, pdf
Collecte des déchets en porte à porte et en apport volontaire et de prestations visant l’incitation à la baisse des déchets produits – Modification n°3
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0963_0911_DCPAJ 186,22 Ko, pdf
Approbation de l’adhésion à Emploi Loire observatoire (ELO) au titre de l’année 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0942_0911_ECO 587,42 Ko, pdf
Marché de travaux de renouvellement de la canalisation d’eau potable située route des Collines sur la commune d’Arthun – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0976_0915_DCPAJ 186,98 Ko, pdf
Marché travaux de renouvellement de la canalisation d’eau potable de l’Avenue de Saint-Marcellin sur la commune de Bonson – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0974_0915_DCPAJ 205,39 Ko, pdf
Convention de mise à disposition des sanitaires de la salle du bâtiment du Col de la Loge entre Loire Forez agglomération et l’association Vélo vert savignolais le 13/09/2026 à titre gracieux dans le cadre de la 41ème rando et randuro col de la Loge/Savigneux
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0945_0913_TOU 2,42 Mo, pdf
Approbation de la demande de subvention FEADER au titre de LEADER auprès de la Région Auvergne-Rhône Alpes
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0954_0913_ENV 245,71 Ko, pdf
Approbation de la demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le financement de l’opération de conception, fourniture et pose d’un parcours ludique VTT en bois (bike park) et de mobiliers de détente dans le cadre de la diversification des activités du Col de la Loge
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0944_0913_TOU 228,89 Ko, pdf
Acte de servitude pour un réseau public eau potable et réseau assainissement sur la parcelle AE 282 – SAS POLYPROM
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0983_0825_AEP 2,00 Mo, pdf
Convention de transfert réseau eau potable sur la parcelle 250AO N°264 à St-Just St-Rambert – ASL de l’ancienne ZAC d’Urieux
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0978_0908_AEP 1,44 Mo, pdf
Déclaration sans suite du marché de travaux pour l’entretien et la restauration du château de Goutelas à MARCOUX – LOT 7 : Électricité et ventilation
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0969_0911_DCPAJ 189,18 Ko, pdf
Déclaration sans suite d’un marché concernant l’achat de véhicules légers d’occasion pour les besoins des différents services de Loire Forez agglomération – lots 4 et 6
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0968_0911_DCPAJ 189,93 Ko, pdf
Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de construction d’une recyclerie sur la commune de MONTBRISON – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0966_0911_DCPAJ 186,32 Ko, pdf
Contrat préalable d’objectifs avec l’association Lignon Football Couzan pour l’édition 2026 du challenge ” Loire Forez agglomération course nature » le 07/11/2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0950_0909_ES 977,96 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de la Communauté de communes de Forez Est, du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0951_0909_ES 2,54 Mo, pdf
Attribution du fonds de soutien à l’association Entente Paysanne de la Vallée de L’Ance à Usson-en-Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0940_0907_AG 338,84 Ko, pdf
Attribution du fonds de soutien à l’association du comité des fêtes d’Unias
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0938_0907_AG 339,74 Ko, pdf
Attribution du fonds de soutien à l’association Les Amis des Orgues de Verrières-en-Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0939_0907_AG 338,84 Ko, pdf
Convention d’autorisation de travaux avec la commune de Noirétable, propriétaire des parcelles G 1048,G 1052 , G 1057, G1152, G1066, G115 et G833 à Noirétable, afin de réaliser les travaux de restauration de la tourbière du Puy de Vérines
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0795_0717_ENV 256,83 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de Pic Gym, du 07/09/2026au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0934_0907_ES 2,10 Mo, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de Montbrison Natation, du 07/09/2026 au 27/06/2027, selon la grille tarifaire, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0931_0907_ES 309,26 Ko, pdf
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