Délibérations - actes administratifs - Loire Forez Agglomération

Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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État	Date de publication	Titre	Assemblée	Type de document	Téléchargement
	16/03/2026	Contrat préalable d’objectifs avec l’association MJC Loisirs au Village de Bard pour la course nature La Bardoise 2026 le 18/10/2026 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0317_0311_ES 384,22 Ko, pdf
	16/03/2026	Convention de mise à disposition gracieuse de la piscine du Petit Bois à la Région de Gendarmerie Auvergne Rhône-Alpes, du 01/01 au 31/12/2026, renouvelable 3 ans Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0298_0312_ES 2,08 Mo, pdf
	16/03/2026	Autorisation à signer l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition pour l’entretien des espaces verts et/ou le déneigement des voies privées pour la commune de Montbrison Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0341_0312_MAD_EV 717,83 Ko, pdf
	16/03/2026	Convention de partenariat entre le lycée professionnel de Beauregard de Montbrison et Loire Forez agglomération pour favoriser la formation et l’insertion professionnelle des apprenants de l’établissement scolaire, le 30/05/2026, à titre gracieux, à Montbrison, dans le cadre de la fête du jeu Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0302_0310_RLP 648,18 Ko, pdf
	16/03/2026	Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la réalisation de travaux de remise en fond de vallon du ruisseau du Laval et de reconnexion à la zone humide dans le cadre de l’accord de territoire Mare Bonson et petits Affluents de la Loire Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2026CD0281_0310_RIV 231,41 Ko, pdf
	16/03/2026	Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la réalisation de travaux de mise en défens des berges de la Vidrézonne dans le cadre de l’accord de territoire Mare Bonson et petits Affluents de la Loire Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2026CD0279_0310_RIV 231,38 Ko, pdf
	16/03/2026	Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la réalisation de travaux de restauration de la continuité écologique sur le Bonson dans le cadre de l’accord de territoire Mare Bonson et petits Affluents de la Loire Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2026CD0235_0310_RIV 231,58 Ko, pdf
	13/03/2026	Convention d’occupation temporaire du domaine public, d’une partie des locaux à St-Bonnet-le-Château / Pôle socio-culturel Déchelette / 1 route d’Augel, par le Département de la Loire, pour une durée de 9 ans à compter du 01/03/2025 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0337_0312_PAT 2,15 Mo, pdf
	13/03/2026	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de déplacement de l’éclairage public suite aux travaux de dissimulation au Mazay à St-Georges-En-Couzan Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2026CD0318_0310_EP 354,91 Ko, pdf
	13/03/2026	Autorisation à signer l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition de service technique pour l’entretien du réseau d’eau potable de St-Bonnet-le-Courreau Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0327_0306_MAD_ST 265,23 Ko, pdf
	13/03/2026	Autorisation à signer l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition de service pour l’entretien des espaces verts de St-Bonnet-le-Courreau Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0325_0306_MAD_EV 416,54 Ko, pdf
	13/03/2026	Convention de mise à disposition de la salle du Relais Petite Enfance de Se-Agathe-la-Bouteresse entre Leo Lagrange petite enfance et Loire Forez agglomération à titre gracieux, à compter de la signature jusqu’au 31/08/2028, terme de la délégation de service public actuelle Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0311_0309_PE 242,68 Ko, pdf
	13/03/2026	Convention de mise à disposition de la salle de la mairie de Lézigneux à titre gracieux au relais petite enfance communautaire itinérant tous les vendredis matins de 9h00 à 13h00 excepté le premier vendredi du mois du 01/01/2026 au 31/12/2026 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0282_0309_PE 267,44 Ko, pdf
	13/03/2026	Autorisation à signer la convention d’adhésion au service commun de délégué à la protection des données entre le CCAS de Sury-le-Comtal et Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0324_0309_SC_DPD 4,96 Mo, pdf
	13/03/2026	Autorisation à signer l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition de service pour l’entretien des espaces verts de la commune de Leigneux Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0322_0309_MAD_EV 577,96 Ko, pdf
	13/03/2026	Annexe à la délibération N° 20251216_CC_D65 : RELAIS PETITE ENFANCE MONTBRISON – ACQUISITION D’UN LOCAL À LA COMMUNE DE MONTBRISON ET APPROBATION D’UNE CONVENTION FIXANT LES MODALITÉS DE GESTION DU VOLUME ACQUIS PAR LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION ET DE JOUISSANCES DES ESPACES ACCESSOIRES AU LOCAL DU RELAIS PETITE ENFANCE – RUE FERNAND LEGER : convention entre Loire Forez agglomération la Ville de Montbrison Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Annexe	20251216_CC_DEL66_EJ_Conv_LFa_Ville_Montbrison 1,89 Mo, pdf
	10/03/2026	Arrêté portant mise à jour du PLUi (plan local d’urbanisme intercommunal) à 45 communes de Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Arrêté	2026ARR0209_0310_PLU 115,97 Ko, pdf
	09/03/2026	Annexe à la délibération N° 20260217_CC_D14 : FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES DANS LE CADRE DU PROGRAMME LOCAL HABITAT 2020-2026 – Convention entre Loire Forez agglomération et la commune de Chalmazel-Jeansagnière Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Annexe	20260217_CC_DEL14_HAB_Conv_fds_de_concours_Chalmazel-Jeansagniere 166,30 Ko, pdf
	06/03/2026	Délégation de fonction et de signature pour représenter Loire Forez agglomération à la réunion de la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) du 6 mars 2026 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Arrêté	2026ARR0765_C.COURT_signe_representant_CDAC 138,49 Ko, pdf
	05/03/2026	Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la réalisation de travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Bouchat à Verrières-en-Forez – Action Aqua3 du CT LVA – Année 2026 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2026CD0254_0304_RIV 231,65 Ko, pdf
	04/03/2026	Convention relative au projet “Restauration des mares sur la commune d’Usson” entre la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire et Loire Forez agglomération dans le cadre de l’appel à projet investir pour la biodiversité fixant les modalités et les montants de la participation financière. La convention est conclue jusqu’au 31/12/2027 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0234_0303_ENV 2,39 Mo, pdf
	04/03/2026	Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la mise en œuvre, de l’action « MAR_2 – Travaux de restauration des mares inscrite à l’Accord de Territoire de la Mare et du Bonson [2026-2028] Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2026CD0260_0304_ENV 226,27 Ko, pdf
	03/03/2026	Approbation de la demande de subvention dans le cadre du fonds de soutien aux associations à l’association 2ème biennale des arts singulier située à Champdieu, à l’association Les petites cantines du Forez située à Montbrison, l’association Montbrison Triathlon, à l’association ForeZver Trail Runner située à Champdieu Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2026CD0240_0302_AG 206,69 Ko, pdf
	03/03/2026	Contrat préalable d’objectifs avec l’association Sou des écoles de Champdieu pour l’édition 2026 du challenge ” Loire Forez agglomération course nature », le 28/02/2026 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0259_0220_ES 393,74 Ko, pdf
	03/03/2026	Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès du comité de la Loire de triathlon les 25 et 26/04/2026 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2026CD0233_0219_ES 279,63 Ko, pdf

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