|
|
17/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de Savigneux – 2 rue de Lyon (BB 178)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0687_0704_EP 3,12 Mo, pdf
|
|
|
17/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de Précieux – 133 Rue du marais (B 939)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0686_0704_EP 2,88 Mo, pdf
|
|
|
17/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de Montbrison – Rue de Beauregard – Le Pallier (AT 1218)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0685_0704_EP 3,02 Mo, pdf
|
|
|
17/09/2024 |
Convention de partenariat relative à l’insertion socio-professionnelle des publics en difficultés entre Loire Forez agglomération, le Département et la Communauté de Communes de Forez Est
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0927_0731_ECO 2,09 Mo, pdf
|
|
|
17/09/2024 |
Demande de subvention pour l’animation du dispositif de programme agroenvironnemental et climatique 2025-2026 auprès de l’Etat
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Décision |
2024CD0922_0830_ENV-1 197,05 Ko, pdf
|
|
|
17/09/2024 |
Avenant à la convention de gestion temporaire des accueils collectifs de mineurs de St-Bonnet-le-Château et Noirétable entre Loire Forez agglomération et l’association Léo Lagrange Centre est, du 01/09/2023 au 31/08/2024, pour une prolongation d’un an jusqu’au 31/08/2025
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0919_0820_EJ_conv 375,55 Ko, pdf
|
|
|
17/09/2024 |
Convention de mise à disposition gracieuse de la chapelle des Ursulines par l’EHPAD de St-Bonnet le Château auprès de Loire Forez agglomération le 01/10/2024, dans le cadre du festival Baroque en Forez
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0918_0819_RCT 238,06 Ko, pdf
|
|
|
16/09/2024 |
Convention d’autorisation de travaux en rivières entre Loire Forez agglomération et la commune de Poncins, propriétaire de parcelles riveraines du Lignon
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0908_0829_RIV 1,19 Mo, pdf
|
|
|
12/09/2024 |
Annexe à la décision N° 2024CD0612 : approbation de la signature de la charte d’engagement partenaires professionnels entre Loire Forez agglomération et le CRIJ AUVERGNE-RHÔNE-ALPES – Charte signée
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Annexe |
2024CD0612_0612_CS_convention 228,21 Ko, pdf
|
|
|
10/09/2024 |
Sommaire du conseil communautaire du 17 septembre 2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
Conseil communautaire |
Ordre du jour |
20240917_CC_sommaire 88,74 Ko, pdf
|
|
|
10/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune d’Ailleux – 366 Rue de la Peurière (A578)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0673_0704_EP 2,77 Mo, pdf
|
|
|
10/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de Boën – 2 Rue de la Madone (AK 155/396)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0674_0704_EP 3,09 Mo, pdf
|
|
|
10/09/2024 |
Convocation au conseil communautaire du 17 septembre 2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
Conseil communautaire |
Convocation |
20240917_CC_convocation_affichage 393,90 Ko, pdf
|
|
|
09/09/2024 |
Approbation des recrutements sur la période du 01/08/2024 au 31/08/2024 : des emplois temporaires susceptibles d’être pourvus par du personnel relevant des dispositifs d’insertion ou d’apprentissage, d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissement temporaires d’activités, accroissements saisonniers d’activités
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Décision |
2024CD0934_0903_RH 237,63 Ko, pdf
|
|
|
06/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de Magneux Haute Rive – 209 Rue de Turagneux (B 432)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0684_0704_EP 2,79 Mo, pdf
|
|
|
06/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de Lérigneux – 1900 Route de Baracuchet (AE 247)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0683_0704_EP 2,92 Mo, pdf
|
|
|
06/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de Sainte Foy Saint Sulpice – 136 Route de Villedieu (C523)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0682_0704_EP 2,76 Mo, pdf
|
|
|
06/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune d’Estivareilles – 125 impasse du Generret (B 1117)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0681_0704_EP 2,81 Mo, pdf
|
|
|
06/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune d’Estivareilles – 279 Chemin de l’Adrée (A 3101)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0680_0704_EP 2,95 Mo, pdf
|
|
|
06/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune d’Ecotay – 29 Rue des Rois (AH 214)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0679_0704_EP 3,02 Mo, pdf
|
|
|
06/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de Chazelles-sur-Lavieu – Les Petites Fontannes (AM 234)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0678_0704_EP 2,76 Mo, pdf
|
|
|
06/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de Châtelneuf – Lieu-dit Les Varennes (B 1010)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0677_0704_EP 2,66 Mo, pdf
|
|
|
06/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de La Chamba – 169 Le Trêve (B 590)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0676_0704_EP 2,98 Mo, pdf
|
|
|
06/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de Bonson – Rue du Lurieu (AE 1)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Contrat-convention |
2024CD0675_0704_EP 2,99 Mo, pdf
|
|
|
01/08/2024 |
Approbation des tarifs du matériel proposé à la location aux usagers au domaine nordique du col de la Loge pour la saison 2024-2025 et les suivantes
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
|
|
Décision |
2024CD0868_0801_TOU 194,95 Ko, pdf
|