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RAPPORTS ANNUELS DU DÉLÉGATAIRE – DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L’EAU POTABLE POUR L’ANNÉE 2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL05_EAU-RIV 264,27 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 2026022_CC_D04 : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT POUR 2025 – Rapport
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL04_ASS-RPQS_Assainissement_2025 6,75 Mo, pdf
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT POUR 2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL04_ASS 268,85 Ko, pdf
SPL CRÉMATORIUM MONTMARTRE : APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL04_ASS 268,85 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D03 : SPL CRÉMATORIUM MONTMARTRE -APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION : rapport annuel des mandataires exercice 2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL03_HAB_Crematorium_Montmarte_rapport_annuel_mandatair_2025_SEM 931,73 Ko, pdf
SUPPRESSION DU ZONAGE DE TEOM POUR LES PROPRIÉTÉS SITUÉES À PLUS DE 200 MÈTRES DU CIRCUIT DE COLLECTE (BÉNÉFICIANT DU TAUX RÉDUIT)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL24_DECH 268,79 Ko, pdf
EXONÉRATIONS FISCALES DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES EN QPV (QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE VILLE)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL18_FIN 265,01 Ko, pdf
EXONÉRATIONS DE LA TEOM POUR 2027
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL13_FIN 264,95 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D02 : RAPPORT ANNUEL 2025 CONCEPTION – FINANCEMENT – RÉALISATION – EXPLOITATION CENTRE DE TRI DES PAPIERS-EMBALLAGES TRIVALLOIRE – Rapport
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL02_DECH_Rapport_annuel_2025_TriValLoire 2,59 Mo, pdf
RAPPORT ANNUEL 2025 CONCEPTION – FINANCEMENT – RÉALISATION – EXPLOITATION CENTRE DE TRI DES PAPIERS-EMBALLAGES TRIVALLOIRE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL02_DECH 267,52 Ko, pdf
INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES POUR LA COMMUNE DE GUMIÈRES ET REMPLACEMENT D’UNE SUPPLÉANTE POUR LA COMMUNE DE BOISSET-LÈS-MONTROND
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL01_AG 265,21 Ko, pdf
Dégrèvement de factures d’eau selon une liste d’abonnés
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1023_1001_EAU 184,87 Ko, pdf
Mandat spécial pour M. Franck CHASSAGNEUX, 8ème vice-président délégué à l’environnement, concernant un déplacement à La Défense (Paris) le 01/10/2026 dans le cadre de la réunion de la commission relative au projet de classement des Hautes-Chaumes du Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1056_1001_AG 205,85 Ko, pdf
Marché de travaux de renouvellement de canalisations et de branchements d’eau potable, renouvellement d’une chambre à vannes de réservoir et renouvellement de branchements d’eaux usées situés route de la Méarie à Saint-Just Saint-Rambert – Modification n°1.
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1042_1004_DCPAJ 186,92 Ko, pdf
Fourniture d’articles de bureau – Lot n°1 : Fourniture d’articles de bureau et lot n°2 : Fourniture d’articles de bureau (lot réservé) – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1050_1002_DCPAJ 186,10 Ko, pdf
Location de bennes, contenants, transfert et traitement des déchets collectés sur les déchèteries d’Arthun, Estivareilles, Saint-Just Saint-Rambert, Savigneux et Sury-le-Comtal – Lot n°3 : Locations de bennes / contenants, transfert et traitement des déchets diffus spécifiques collectés sur les 5 déchèteries – Modification n°4
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1049_1002_DCPAJ 187,14 Ko, pdf
Révisions de Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine de 2 Sites Patrimoniaux Remarquables ; Création de 24 Périmètres Délimités des Abords, diagnostics patrimoniaux pour les 24 futures Orientations d’Aménagement et de Programmation patrimoniales – Lot n°2 : Réalisation de diagnostics ayant pour but la création de 24 Périmètres Délimités des Abords (PDA) et réalisation de diagnostics patrimoniaux pour les 24 futures Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) patrimoniales – Modification n°3
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1048_1002_DCPAJ 200,49 Ko, pdf
Autorisation à signer un contrat d’assistance avec TAELYS concernant la gestion des subventions pour une durée de 5 ans, résiliable annuellement
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1055_1001_INF 1,20 Mo, pdf
Convention de partenariat entre la Fédération des Chasseurs de la Loire et Loire Forez agglomération pour des animations dans le cadre du programme d’éducation à la santé et à l’environnement pour une durée de 12 mois du 1/01/2027 au 31/12/202
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1030_0928_ENV 264,96 Ko, pdf
Convention de subvention relative au projet “lutte contre les fourmis invasives dans les jardins ouvriers de Montbrison” dans le cadre de l’appel à projet “investir pour la biodiversité”
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD01022_0928_ENV 671,19 Ko, pdf
ATTRIBUTION ET AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX POUR L’ENTRETIEN ET LA RESTAURATION DU CHÂTEAU DE GOUTELAS À MARCOUX
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL21_MP_TOU 99,13 Ko, pdf
AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ D’ACHAT DE VÉHICULES LÉGERS D’OCCASION POUR LES BESOINS DES DIFFÉRENTS SERVICES DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL20_MP_PAT 101,03 Ko, pdf
Marché d’exploitation des réseaux d’alimentation de la ZAC des Plaines en eau brute – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0997_0929_DCPAJ 185,63 Ko, pdf
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET EAU POTABLE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL15_FIN 118,06 Ko, pdf
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ASSAINISSEMENT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL14_FIN 117,43 Ko, pdf
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