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Convention de partenariat entre le Centre de Gestion de la Loire et Loire Forez agglomération pour l’organisation du 1er forum de l’emploi public et de l’apprentissage le 15/05/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0326_0319_RH 321,98 Ko, pdf
Avenant à la convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de Montbrison natation le samedi 13/04/2024 de 15h à 17h30
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0308_0318_ES 334,89 Ko, pdf
ANNEXE À LA DÉLIBÉRATION 20240312_BCD_DEL01 : FONDS D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES PETITES ENTREPRISES DU COMMERCE, DE L’ARTISANAT ET DES SERVICES AVEC POINT DE VENTE – Tableau des aides
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_BCD_DEL01_ECO_tableau_aides 471,63 Ko, pdf
FONDS D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES PETITES ENTREPRISES DU COMMERCE, DE L’ARTISANAT ET DES SERVICES AVEC POINT DE VENTE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_BCD_DEL01_ECO 308,84 Ko, pdf
Demande de subvention auprès des Fonds Européens Agricoles pour le Développement Rural (FEADER) Auvergne Rhône Alpes dans le cadre de l’appel à projet de la Mesure 208 « Développer l’agroforesterie et la plantation de haies »
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0301_0318_ENV 205,60 Ko, pdf
Avenant à la convention de partenariat avec France Nature Environnement pour les animations d’éducation à la santé et à l’environnement pour une durée de 12 mois soit du 1/01/202 au 31/12/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0292_0315_ENV 484,24 Ko, pdf
Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre du dispositif « Soutien aux manifestations sportives d’intérêt départemental » pour l’opération « Arrivée au col de la Loge de la seconde étape du Critérium du Dauphiné 2024 »
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0281_0315_PC 409,42 Ko, pdf
Convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de Montbrison natation, du 11/09/2023 au 29/06/2024, en période scolaire uniquement
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0279_0314_ES 585,38 Ko, pdf
Contrat préalable d’objectifs avec l’association Forez Fast Runner de Margerie-Chantagret pour l’édition 2024 du “Trail des 2 pics” le 21/04/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0275_0314_ES 340,60 Ko, pdf
Contrat préalable d’objectifs avec le comité des fêtes de Roche pour l’édition 2024 du “Trail des Hautes Chaumes”, le 05/05/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0273_0314_ES 1,19 Mo, pdf
Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et l’école primaire St-Sorlin de Chabanière le 09/04/2024 à titre gracieux dans le cadre d’une classe découverte
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0274_0313_TOU 555,86 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre du dispositif « soutien aux ateliers chantiers d’insertion » 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0286_0312_ECO 265,22 Ko, pdf
Approbation de l’adhésion à Emploi Loire observatoire (ELO) au titre de l’année 2024 dans le cadre de la stratégie de développement économique local
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0293_0312_ECO 243,55 Ko, pdf
Approbation de la sollicitation d’une subvention auprès du Centre National du Livre, dans le cadre du développement de la lecture auprès des publics spécifiques pour le réseau Copernic (MTR Noirétable)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0272_0313_RLP 190,22 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la mise en œuvre, de l’action « AGR_1 – Accompagnement individuel et collectif des agriculteurs » inscrite au Contrat Territorial de la Mare et du Bonson [2022-2024]
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0263_0312_ENV 222,34 Ko, pdf
Compte-rendu du conseil communautaire du 12 mars 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_compte-rendu 177,86 Ko, pdf
Procès-verbal du conseil communautaire du 6 février 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240206_CC_proces_verbal 361,52 Ko, pdf
Procès-verbal du bureau délibératif du 24 octobre 2023
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20231024_BCD_proces-verbal 112,05 Ko, pdf
Avenant à la convention de mise à disposition gracieuse des installations du complexe sportif de Noirétable pour l’association de badminton de Noirétable dans le cadre de l’organisation de l’activité badminton pour des cours les samedis matin hors date de match de basket, dès le 02/03/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0248_0311_ES 534,17 Ko, pdf
Détermination des taux de promotion par avancements de grade (ratios promus – promouvables) pour 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0264_0308_RH 208,32 Ko, pdf
Modification du règlement du Réseau Copernic : convention de fonctionnement
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0231_0306_RLP_conv_reseau_Copernic_mise_a_jour 377,53 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de bureaux dans les locaux des France Services de Boën-sur-Lignon, Noirétable et de St-Bonnet-Le-Château et d’une salle de réunion sise 40 rue St-Jean à Boën au centre hospitalier du Forez à titre gracieux pour la période du 19/02/2024 au 31/12/2024 renouvelable par tacite reconduction jusqu’au 31/12/2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0254_0307_CS 1,30 Mo, pdf
Convention de mise à disposition de service de la commune de Chalmazel-Jeansagnière auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des espaces verts d’installations communautaires
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0253_0307_MAD-EV 3,16 Mo, pdf
Avenant au contrat pour l’action et la performance entre Loire Fore agglomération et Citéo pour la continuité des soutiens et de la reprise au 01/01/2024 pour la filière REP des emballages ménagers, des imprimés papiers et des papiers à usage graphique et pour actualisation du barème des soutiens 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0245_0307_ENV 324,97 Ko, pdf
Accord-cadre 2024 La Poste
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0146_0209_COM 1,55 Mo, pdf
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