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ATTRIBUTION ET AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX POUR L’ENTRETIEN ET LA RESTAURATION DU CHÂTEAU DE GOUTELAS À MARCOUX
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL21_MP_TOU 99,13 Ko, pdf
AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ D’ACHAT DE VÉHICULES LÉGERS D’OCCASION POUR LES BESOINS DES DIFFÉRENTS SERVICES DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL20_MP_PAT 101,03 Ko, pdf
AVENANT 2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE ET LE PILOTAGE DU PROGRAMME LEADER
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL22_PC 267,14 Ko, pdf
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL19_RH 287,33 Ko, pdf
AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE PROCÉDER À DES VIREMENTS DE CRÉDITS DANS CERTAINES CONDITIONS SUR LE BUDGET EAU POTABLE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL17_FIN 265,50 Ko, pdf
AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE PROCÉDER À DES VIREMENTS DE CRÉDITS DANS CERTAINES CONDITIONS SUR LE BUDGET ASSAINISSEMENT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL16_FIN 265,40 Ko, pdf
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET EAU POTABLE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL15_FIN 118,06 Ko, pdf
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ASSAINISSEMENT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL14_FIN 117,43 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D12 : RÉPARTITION DU FPIC 2026 – Fiche d’information FPIC 2026 (Métropole + DOM)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL12_FIN_fiche_info_FPIC_2026 174,36 Ko, pdf
RÉPARTITION DU FPIC 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL12_FIN 276,21 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D11 : ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION – Règlement
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL11_FIN_Reglement_budgetaire_et_financier 407,28 Ko, pdf
ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL11_FIN 265,53 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D10 : APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION – Règlement intérieur
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL10_AG_Rglt_interieur 554,60 Ko, pdf
APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL10_AG 264,42 Ko, pdf
DÉSIGNATION AUX ORGANISMES EXTÉRIEURS : SCIC FERME AUX QUARTIERS, ASSOCIATION RESTOSCOOP ET SSA PATIAS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL09_AG 272,63 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D08 : RAPPORT ANNUEL 2025 DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE 3 ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) À MARCILLY-LE-CHATEL, STE- AGATHE-LA-BOUTERESSE ET ST-BONNET-LE-CHÂTEAU – Rapport du délégataire Léo Lagrange – Gestion des pôles petite enfance
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL08_CS_Rapport_delegataire_Leo_Lagrange_activite2025 2,35 Mo, pdf
RAPPORT ANNUEL 2025 DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE 3 ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) À MARCILLY-LE-CHATEL, STE- AGATHE-LA-BOUTERESSE ET ST-BONNET-LE-CHÂTEAU 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL08_CS 280,54 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D07 : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’EAU POTABLE POUR 2025 – Rapport
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL07_EAU-RIV-RPQS_Eau_Potable_2025 7,44 Mo, pdf
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’EAU POTABLE POUR 2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL07_EAU-RIV 272,52 Ko, pdf
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’EAU POTABLE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE DU HAUT-FOREZ POUR 2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL06_EAU-RIV 266,02 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D06 : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’EAU POTABLE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE DU HAUT-FOREZ POUR 2025 – Rapport
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL06_EAU-RIV_RPQS_2025_SIAEP_Ht-Forez 4,00 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D05 : RAPPORTS ANNUELS DU DÉLÉGATAIRE – DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L’EAU POTABLE POUR L’ANNÉE 2025 – Rapport annuel du délégataire 2025 Aqualter – Production d’eau potable – Périmètre ex “Syndicat Mixte Bonson”
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL05_EAU-RIV_Rapport_annuel_2025_delegataire_eau_potable_AQUALTER_ex_synd_mixte_Bonson 2,50 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D05 : RAPPORTS ANNUELS DU DÉLÉGATAIRE – DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L’EAU POTABLE POUR L’ANNÉE 2025 – Rapport annuel du délégataire 2025 SAUR- Loire Forez agglo – ex SD UCV – Eau potable
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL05_EAU-RIV_Rapport_annuel_eau_potable_2025_SAUR_LFa_ex_SD-UCV 6,65 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D05 : RAPPORTS ANNUELS DU DÉLÉGATAIRE – DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L’EAU POTABLE POUR L’ANNÉE 2025 – Rapport annuel eau potable 2025 Aqualter – commune de Savigneux
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL05_EAU-RIV_Rapport_annuel_eau_potable_2025_AQUALTER_Savigneux 2,63 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D05 : RAPPORTS ANNUELS DU DÉLÉGATAIRE – DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L’EAU POTABLE POUR L’ANNÉE 2025 – Rapport annuel du délégataire 2025 Loire Forez agglo – SIVAP – AEP – Eau potable
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL05_EAU-RIV_Rapport_annuel_eau_potable_2025_SAUR_LFa_exSIVAP 7,04 Mo, pdf
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