Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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Délégation de fonction et de signature à M. Pierre GARBIL, 8e conseiller communautaire délégué
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0904_GARBIL 357,75 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à M. Alban FONTENILLE, 7e conseiller communautaire délégué
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0903_FONTENILLE 319,40 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à Thierry CHAVAREN, 6ème conseiller communautaire délégué
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0902_CHAVAREN 258,56 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à M. Jean-Paul TISSOT, 5e conseiller communautaire délégué
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0899_TISSOT 316,88 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à M. Thierry DEVILLE, 4e conseiller communautaire délégué
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0900_DEVILLE 326,84 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Thérèse GAGNAIRE, 3ème conseillère communautaire déléguée
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0901_GAGNAIRE 347,09 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à M. René AVRIL, 2e conseiller communautaire délégué
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0898_AVRIL 358,26 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à M. Julien DEGOUT, 15e vice-président
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0896_DEGOUT 344,05 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à M. Serge GRANJON, 13e vice-président
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0894_GRANJON 326,85 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à M. Thierry HAREUX, 11e vice-président
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0892_HAREUX 327,40 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à Mme Nathalie LE GALL, 10e vice-présidente
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0891_LE GALL 334,59 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à M. David BUISSON, 9e vice-président
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0890_BUISSON 343,27 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à M. Franck CHASSAGNEUX, 8e vice-président
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0889_CHASSAGNEUX 306,37 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Gabrielle PFISTER, 7e vice-présidente
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0888_PFISTER 332,28 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à M. Patrice COUCHAUD, 6ème vice-président
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0887_COUCHAUD 334,34 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à M. Éric LARDON, 5ème vice-président
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0886_LARDON 324,17 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à Patrick ROMESTAING, 2ème vice-président
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0883_ROMESTAING 315,13 Ko, pdf
Délégation de fonction et de signature à M. Olivier JOLY, 1er vice-président
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0882_JOLY 315,49 Ko, pdf
Ordre du jour du conseil communautaire du 21 avril 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_sommaire 119,34 Ko, pdf
Convocation au conseil communautaire du 21 avril 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_convocation_affichage 155,69 Ko, pdf
Convention pour l’alimentation en gaz de la zone d’aménagement ZAE Four à Chaux, à Savigneux – GRDF
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0351_0326_URB 5,52 Mo, pdf
Convention de mise à disposition entre le SIEL et Loire Forez agglomération pour l’implantation d’un poste de transformation de courant électrique
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0050_0129_ECO 559,71 Ko, pdf
Compte-rendu du conseil communautaire du 07 avril 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260407_CC_compte-rendu 88,31 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260407_CC_D08 : APPROBATION DE LA CHARTE DÉONTOLOGIE – Convention référent déontologue des élus locaux entre Loire Forez agglomération et les communes
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260407_CC_DEL08_AG_convention_deontologue_LFa-communes 79,78 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260407_CC_D08 : APPROBATION DE LA CHARTE DÉONTOLOGIE – Convention référent déontologue des élus locaux entre Loire Forez agglomération / Jean-François KERLEO
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260407_CC_DEL08_AG_convention_deontologue_LFa-JFK 89,98 Ko, pdf
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