Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération pour l’année 2022.

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Liste des délibérations

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Marché de prestation de nettoyage des locaux de Loire Forez agglomération/nettoyage des bâtiments secteur sud
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL05_MP_PAT 319,64 Ko, pdf
Marché d’exploitation des installations techniques de la piscine Aqualude à Montbrison
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL03_MP_ES 332,44 Ko, pdf
Annexe à la délibération 20221115_DEL02_AG : rapport de mutualisation
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL02_AG_rapport_mutualisation_2021 2,58 Mo, pdf
Approbation du rapport de mutualisation 2021
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL02_AG 319,06 Ko, pdf
Avenant n°2 à la convention d’adhésion du service commun “secrétariat de mairie” de la commune de St-Priest-la-Vêtre
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022CON817_1125_SCSDM 498,25 Ko, pdf
Autorisation d’interventions pour études sur le terrain avant acquisition, accordée à titre gratuit à M. Robin, sur une partie des parcelles D 43, 44, 45 et 48 à St-Marcellin-en-Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022CON824_1125_ECO 577,67 Ko, pdf
Acte de constitution d’une servitude de passage en terrain privé, à titre gratuit, d’un réseau public d’assainissement sur la parcelle BK 568 à Montbrison, appartenant à la SCI du Dessous des Remparts
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022CON814_1121_ASS 2,16 Mo, pdf
Convention d’adhésion au service commun “délégués à la protection des données” de la commune de St-Bonnet-le-Château
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022CON806_1122_SCDPD 1,22 Mo, pdf
Avenant à la convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude auprès du Club Bébé actif du 29/10 au 05/11/2022
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022CON803_1118_ES 204,62 Ko, pdf
Convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude auprès du Club Bébé actif, du 10/09/2022 au 01/07/2023
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022CON802_1123_ES 898,03 Ko, pdf
Modification du contrat préalable d’objectifs avec l’association MJC Loisirs au Village de Bard pour la course nature La Bardoise 2022 le 06/11/2022
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022CON809_1118_ES 451,77 Ko, pdf
Convention d’autorisation de passage en terrain privé de réseau public d’assainissement, sur la parcelle G1183 à Noirétable
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022CON805_1115_ASS 97,04 Ko, pdf
Contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle “Un beau matin” par Du bazar au terminus ainsi que l’enregistrement d’une courte histoire libre de droit dans la “Boîte à histoires”, le 27/05/2023 à St-Just St-Rambert et Montbrison
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022CON804_1115_AEP 236,28 Ko, pdf
Convention de partenariat entre Loire Forez agglomération, le centre culturel de Goutelas de Marcoux, l’EHPAD de Noirétable et L’Eveil d’Astrée de Boën pour  le projet Confabulations qui vise à favoriser l’expression, la créativité et le bien-être des personnes âgées atteintes de troubles cognitifs, dans le respect et la mise en oeuvre des droits culturels, de septembre 2022 à février 2023
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022CON795_1116_RCT 353,07 Ko, pdf
Convention de partenariat- mise en place d’un site de compostage en établissement – IME les petits princes
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022CON752_1117_OM 405,73 Ko, pdf
Demandes de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et du Département de la Loire pour la réalisation des travaux de restauration hydromorphologique du contrat territorial Mare Bonson et petits affluents 2022-2024, réalisés par des prestataires et en régie – ACTION TRA_1 – Programmation 2022
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022DEC299_1116_RIV 293,74 Ko, pdf
Approbation des travaux d’alimentation électrique pour la station d’épuration de Grézieux-le-Fromental
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022DEC0298_1115_ASS 175,53 Ko, pdf
Demandes de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et du Département de la Loire pour la réalisation des travaux de mise en défens du lit et des berges, du contrat territorial Mare Bonson et affluents 2022-2024, effectués par des prestataires – ACTION TRA_3 – Programmation 2022
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022DEC297_1116_RIV 302,32 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Loire Bretagne pour des travaux d’assainissement dans le cadre des réhabilitation de réseaux secteur Pré Cochard sur la commune de Luriecq
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022DEC288_1117_ASS 279,94 Ko, pdf
Compte-rendu du conseil communautaire du 15 novembre 2022
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_compte-rendu 129,59 Ko, pdf
Convention relative à l’approbation d’une demande de subvention pluriannuelle 2022-2026 auprès de l’ARS pour le cofinancement du poste de chargé de mission Contrat local de santé
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022DEC295_1030_CS_conv_1109 4,43 Mo, pdf
Procès-verbal du conseil communautaire du 11 octobre 2022
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221011_CC_proces-verbal 662,49 Ko, pdf
Attribution d’une subvention d’un montant de 500 € à M. E. pour la réalisation de travaux liés à une perte d’autonomie
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022DEC314_1114_HAB 216,07 Ko, pdf
Attribution d’une subvention d’un montant de 500 € à M. L. pour la réalisation de travaux de performance énergétique
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022DEC313_1114_HAB 216,20 Ko, pdf
Attribution d’une subvention d’un montant de 500 € à Mme B. pour la réalisation de travaux liés à une perte d’autonomie
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2022DEC312_1114_HAB 214,99 Ko, pdf
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