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Avenant à la décision 20240514_CC_DEL25_RCT CONTRAT DE CESSION DON PROCOPIO
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240514_CC_DEL25_RCT_Avenant 315,99 Ko, pdf
Annexe à la délibération 20240514_CC_DEL09_FIN : CA2023 Transports urbains
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
CA2023 TRANSPORTS URBAINS 2,72 Mo, pdf
Annexe à la délibération 20240514_CC_DEL09_FIN : CA2023 Réseaux de chaleur
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
CA2023 RESEAU DE CHALEUR 2,71 Mo, pdf
Annexe à la délibération 20240514_CC_DEL09_FIN : CA2023 Ateliers partagés
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
CA2023 ATELIERS PARTAGES 2,83 Mo, pdf
Annexe à la délibération 20240514_CC_DEL09_FIN : CA2023 Zones ECO
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
CA2023 ZONES ECO 2,87 Mo, pdf
Annexe à la délibération 20240514_CC_DEL09_FIN : CA2023 OM
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
CA2023 OM TAXE 3,39 Mo, pdf
Annexe à la délibération 20240514_CC_DEL09_FIN : CA2023 EAU
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
CA2023 EAU 2,98 Mo, pdf
Annexe à la délibération 20240514_CC_DEL09_FIN : CA2023 Assainissement
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
CA2023 ASSAINISSEMENT 3,20 Mo, pdf
Annexe à la délibération 20240514_CC_DEL09_FIN : CA2023 Budget général
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
CA2023 BG 6,34 Mo, pdf
Avenant n°1 à la convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution du service assainissement collectif, de leur financement et convention de transfert du résultat global de clôture
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0528_0514_ASS 833,81 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public dans le cadre de la dissimulation des réseaux secs Avenue de la Gare à Usson-En-Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0513_0516_EP_27725_Travaux_Modernisation_Dissimulation_Réseaux_Secs_Avenue_Gare_USSON_EN_FOREZ (2) 351,15 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et l’école Chérier le lundi 27 mai 2024 à titre gracieux dans le cadre d’une sortie scolaire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0511_0517_TOU 1,53 Mo, pdf
Approbation de l’adhésion 2024 à l’association « Le prix des Incorruptibles » pour le Réseau Copernic
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0506_0516_RLP2 123,02 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public rue Marie Curie et rue du Serpent à Bonson
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0493_0514_EP_28048_Travaux_Modernisation_EP_rue_Marie_Curie_rue_Serpent_BONSON 342,15 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la salle Thinereilles à Saint-Jean-Soleymieux le 04 juillet 2024 à titre gracieux dans le cadre de la fête des relais
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0485_0516_PE 192,60 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour le branchement Enedis d’une armoire d’éclairage public dans le cadre des travaux d’aménagement rue Saint-Jean à Montbrison
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0484_0513_ EP_26326 Branchement_Enedis_Armoire_EP_rue_St_Jean_MONTBRISON 341,09 Ko, pdf
Modification de la decision n° 2024CD0301_03_ENV Demande de subvention auprès des Fonds Européens Agricoles pour le Développement Rural (FEADER) Auvergne Rhône Alpes dans le cadre de l’appel à projet de la Mesure 208 «Développer l’agroforesterie et la plantation de haies»
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0481_0516_ENV 205,70 Ko, pdf
Approbation de la convention « chantiers éducatifs » à destination des jeunes de 16 à 25 ans porteurs d’un projet et/ou en difficulté d’insertion sociale et/ou professionnelle, scolarisés ou non, entre Loire Forez agglomération, le Département de la Loire et l’association intermédiaire Main d’œuvre à Disposition du 22 avril 2024 au 31 mars 2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0479_0517_CS 525,81 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre du dispositif « Fonds de soutien en investissement pour les structures de l’insertion par l’activité économique » 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0469_0515_ECO 108,34 Ko, pdf
Adhésion de Loire Forez agglomération à l’association AGIR Transport  et à la Centrale d’Achat du Transport Public
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0447_0513_TRANS 210,15 Ko, pdf
Convention d’objectifs et de moyens 2024 : Financement exceptionnel de matériels pédagogiques de simulation
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240514_CC_DEL29_EMPLOI_Convention_IFSI_2024 244,48 Ko, pdf
Convention d’objectifs et de moyens entre Loire Forez Agglomération et le syndicat de la fourme de Montbrison AOC pour la période 2023 2024 2025 – Avenant n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240514_CC_DEL28_ECO_Avenant_Convention_2023_2024_2025_Syndicat_Fourme+(1) 230,96 Ko, pdf
Convention relative à une offre de concours suite à la délibération n°24 du conseil communautaire du 14 mai 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240514_CC_DEL24_VOI_Convention_ODC_Hopital 220,62 Ko, pdf
DECISIONS DU PRESIDENT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240514_CC_DEL30_AG 293,35 Ko, pdf
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ET AIDES-SOIGNANTS (IFSI-IFAS) DE MONTBRISON
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240514_CC_DEL29_EMPLOI 314,61 Ko, pdf
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