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01/10/2024 |
AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE LURIECQ (SECTEUR LES RIVIÈRES) « BOUES ACTIVÉES »
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Conseil communautaire |
Délibération |
20240917_CC_DEL03_MP_EAU 294,67 Ko, pdf
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01/10/2024 |
AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ DE SERVICES POUR LA CRÉATION DE L’ORÉE SUR LA COMMUNE DE CERVIÈRES – LOT N°15 AMÉNAGEMENTS SCÉNOGRAPHIQUES, MOBILIER ET ÉQUIPEMENTS NUMÉRIQUES
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Conseil communautaire |
Délibération |
20240917_CC_DEL02_MP_RCT 294,30 Ko, pdf
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30/09/2024 |
Convention de mise à disposition de l’exposition itinérante de la Ligue contre le cancer comité de la Loire à Loire Forez agglomération du 07/10/2024 au 14/10/2024 à l’occasion du Forum de la santé
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD1020_0605_CS 115,20 Ko, pdf
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20/09/2024 |
Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de St-Georges-en-Couzan et Loire Forez sans limite de durée
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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2024CD1008_0917_EAU 8,15 Mo, pdf
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20/09/2024 |
Convention d’adhésion au service commun délégués à la protection des données entre la commune de Marols et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD01000_0918_SC_DPD 7,40 Mo, pdf
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19/09/2024 |
Compte-rendu du conseil communautaire du 17 septembre 2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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20240917_CC_compte-rendu 152,06 Ko, pdf
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18/09/2024 |
Procès-verbal du conseil communautaire du 9 juillet 2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Conseil communautaire |
Procès verbal |
20240709_CC_proces_verbal 427,41 Ko, pdf
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18/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de St-Romain-le-Puy – Le Pic (E 1384)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0692_0704_EP 3,08 Mo, pdf
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17/09/2024 |
Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communautaire entre le SIEL et Loire Forez agglomération à titre gratuit pour une durée de 9 ans – ouvrage sur la commune de Soleymieux – Aux Réchaudes (A831 /833)
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0690_0704_EP 2,99 Mo, pdf
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17/09/2024 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de dissimulation des réseaux secs rue du 8 mai à Montbrison
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0979_0910_EP 386,99 Ko, pdf
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17/09/2024 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de rénovation de l’éclairage public du centre-ville à Boën-sur-Lignon
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0967_0906_EP 354,78 Ko, pdf
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17/09/2024 |
Approbation de la demande d’une subvention de 18 200 € pour l’appel à projets Public et territoires “auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes pour le plan de méditation du cinéma Cin’étoile 2024-2025
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0942_0905_RCT 208,38 Ko, pdf
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17/09/2024 |
Convention d’objectifs et de moyens entre Loire Forez agglomération et Grâce à elle – Action “l’image de soi”dans le cadre de l’appel à projets 2024 de l’Entente pour l’insertion et l’Emploi sur le bassin Loire Centre
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0956_0731_ECO 1,91 Mo, pdf
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17/09/2024 |
Convention d’objectifs de moyens entre Loire Forez agglomération et Liberté Sens – Action “favoriser l’autonomie des publics” dans le cadre de l’appel à projets 2024 de l’Entente pour l’insertion et l’Emploi sur le bassin Loire Centre
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0957_0802_ECO 2,16 Mo, pdf
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17/09/2024 |
Convention de coopération pour l’insertion et l’emploi sur le territoire de Loire Forez agglomération entre Loire Forez agglomération et France Travail pour une durée allant jusqu’au 31/12/2026 sans montant engagé
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0974_0805_ECO 1,71 Mo, pdf
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17/09/2024 |
Acte de transfert des propriétés eau potable de la commune de Gumières
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0970_0723_AEP 9,01 Mo, pdf
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17/09/2024 |
Approbation d’une subvention d’un montant de 15 000 € à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) pour l’appui à la création/reprise d’activités au titre de l’année 2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0925_0909_ECO 1,94 Mo, pdf
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17/09/2024 |
Contrat préalable d’objectifs avec l’association Lignon Football Club pour l’édition 2024 du trail du boudin, le 09/11/20024, pour 1 000€
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0969_0910_ES 816,90 Ko, pdf
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17/09/2024 |
Convention d’adhésion au service commun des systèmes d’information entre la commune d’Ecotay-L’Olme et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0975_0910_SCINF 5,83 Mo, pdf
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17/09/2024 |
Convention de partenariat 2024-2027 – Territoires d’Industrie Lezoux Thiers Ambert Montbrison – convention a pour objet de définir les moyens en ingénierie nécessaires à la mise en place du programme TILTAM
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0978_0905_ECO 1,79 Mo, pdf
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17/09/2024 |
Convention de mise à disposition d’exposition et d’animation par la mairie de Savigneux auprès de Loire Forez agglomération pour la médiation et présentation d’œuvres numériques baroques “micro-folie” le 27/09/2024 au Cinétoile de St-Bonnet-le-Château, pour 300€
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0951_0905_RCT 1,11 Mo, pdf
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17/09/2024 |
Contrat préalable d’objectifs avec l’association St-Hilaire Evasion Sportive pour l’édition 2024 du challenge ” Loire Forez agglomération course nature », le 01/09/2024 pour 1 000€
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0955_0905_ES 225,80 Ko, pdf
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17/09/2024 |
Convention de mise à disposition temporaire à titre gracieux des installations du gymnase de Noirétable auprès de l’association RDV en Pays Nétrablais, dans le cadre de l’organisation du forum des associations, le 14/09/2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0950_0905_ES 2,46 Mo, pdf
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17/09/2024 |
Convention d’utilisation de la salle des sports de Noirétable au niveau de la sécurité générale, entre Loire Forez agglomération et Mme M.B., enseignante du collège Robert Schuman de Noirétable, du 02/09/2024 au 04/07/2025, pendant la période d’occupation des locaux
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0943_0905_ES 753,49 Ko, pdf
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17/09/2024 |
Convention d’utilisation à titre gracieux de la salle des sports de Noirétable au niveau de la sécurité générale, entre Loire Forez agglomération et Mme K.F., enseignante à l’école de Noirétable, du 05/09/2024 au 03/07/2025, pendant la période d’occupation des locaux
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0960_0905_ES 1,37 Mo, pdf
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