14/03/2024 |
Procès-verbal du bureau délibératif du 24 octobre 2023
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Bureau délibératif |
Procès verbal |
20231024_BCD_proces-verbal 112,05 Ko, pdf
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12/03/2024 |
Avenant à la convention de mise à disposition gracieuse des installations du complexe sportif de Noirétable pour l’association de badminton de Noirétable dans le cadre de l’organisation de l’activité badminton pour des cours les samedis matin hors date de match de basket, dès le 02/03/2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0248_0311_ES 534,17 Ko, pdf
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11/03/2024 |
Détermination des taux de promotion par avancements de grade (ratios promus – promouvables) pour 2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0264_0308_RH 208,32 Ko, pdf
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08/03/2024 |
Modification du règlement du Réseau Copernic : convention de fonctionnement
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0231_0306_RLP_conv_reseau_Copernic_mise_a_jour 377,53 Ko, pdf
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08/03/2024 |
Convention de mise à disposition de bureaux dans les locaux des France Services de Boën-sur-Lignon, Noirétable et de St-Bonnet-Le-Château et d’une salle de réunion sise 40 rue St-Jean à Boën au centre hospitalier du Forez à titre gracieux pour la période du 19/02/2024 au 31/12/2024 renouvelable par tacite reconduction jusqu’au 31/12/2026
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0254_0307_CS 1,30 Mo, pdf
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08/03/2024 |
Convention de mise à disposition de service de la commune de Chalmazel-Jeansagnière auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des espaces verts d’installations communautaires
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0253_0307_MAD-EV 3,16 Mo, pdf
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08/03/2024 |
Avenant au contrat pour l’action et la performance entre Loire Fore agglomération et Citéo pour la continuité des soutiens et de la reprise au 01/01/2024 pour la filière REP des emballages ménagers, des imprimés papiers et des papiers à usage graphique et pour actualisation du barème des soutiens 2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0245_0307_ENV 324,97 Ko, pdf
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08/03/2024 |
Accord-cadre 2024 La Poste
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0146_0209_COM 1,55 Mo, pdf
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08/03/2024 |
Contrat de reprise filière verre entre Loire Forez agglomération et Verralia France fixant l’ensemble des conditions de la Reprise du verre dont les modalités de base de calcul pour l’année 2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0246_0307_ENV 408,68 Ko, pdf
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08/03/2024 |
Approbation de la modification du règlement du réseau Copernic
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0231_0306_RLP 200,77 Ko, pdf
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07/03/2024 |
Demande d’aide auprès de l’agence de l’eau – Contrat Territorial Lignon, Anzon, Vizézy et affluents 204-2026 / Action AGROP2 : Gestion conservatoire et patrimoniale des tourbières, des zones humides et des milieux alluviaux
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0233_0306_ENV 200,70 Ko, pdf
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07/03/2024 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public dans le cadre de la dissimulation des réseaux secs Route du Forez à Chalain-le-Comtal
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0226_0227_EP 354,82 Ko, pdf
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07/03/2024 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public dans le cadre de la dissimulation des réseaux secs Rue du Stade à Chalain-le-Comtal
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0227_0227_EP 338,51 Ko, pdf
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07/03/2024 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de consignation de la HTA par ENEDIS dans le cadre de travaux d’éclairage public rue de Beauregard à Montbrison
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0228_0227_EP 333,36 Ko, pdf
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07/03/2024 |
Approbation des travaux complémentaires d’éclairage public dans le cadre des travaux Avenue Thermale et Rue de la Bonne Vierge à Montbrison
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0243_0301_EP 333,07 Ko, pdf
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07/03/2024 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’ajout d’un point lumineux à proximité d’un arrêt de car au lieu-dit le Crozet à St-Jean-Soleymieux
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0252_0305_EP 334,63 Ko, pdf
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07/03/2024 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modernisation de l’éclairage public de Roche-en-Forez
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0255_0305_EP 339,53 Ko, pdf
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07/03/2024 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’implantation d’éclairage solaire dans le cadre d’un aménagement à proximité de la salle des fêtes à Arthun
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2024CD0261_0305_EP 334,73 Ko, pdf
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05/03/2024 |
Convention de mise à disposition du service études et travaux auprès de la commun e de Chalain-le-Comtal pour son projet d’aménagement de sécurité route de Fontannes sur la RD 107
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0215_0215_SET 633,33 Ko, pdf
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05/03/2024 |
Convocation au conseil communautaire du 12 mars 2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Conseil communautaire |
Convocation |
20240312_CC_convocation_affichage 404,49 Ko, pdf
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05/03/2024 |
Sommaire du conseil communautaire du 12 mars 2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Conseil communautaire |
Ordre du jour |
20240312_CC_sommaire 81,87 Ko, pdf
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05/03/2024 |
Sommaire du bureau délibératif du 12 mars 2024
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Bureau délibératif |
Ordre du jour |
20240312_BCD_sommaire 69,50 Ko, pdf
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05/03/2024 |
Avenant de projet n°2 à la convention cadre pluriannuelle action Coeur de ville de Montbrison
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0250_231218_HAB 26,71 Mo, pdf
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05/03/2024 |
Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et le centre social Condorcet le 02/03/2024 à titre gracieux dans le cadre d’une journée pour les familles au col de la Loge
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0236_0304_TOU 1,34 Mo, pdf
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05/03/2024 |
Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et le centre social Moulin à vent le 02/03/2024 à titre gracieux dans le cadre d’une journée au col de la Loge
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2024CD0235_0304_TOU 1,24 Mo, pdf
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