Délibérations - actes administratifs - Loire Forez Agglomération

Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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Date de publication	Titre	Assemblée	Type de document	Téléchargement
25/09/2023	Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (Fonds Vert), axe 1 “Renforcer la performance environnementale”, mesure “Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux”, pour le redéploiement de l’atelier-musée de la broderie au fil d’or à Cervières : l’Orée – rénovation de la colonie Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0872_0921_PAT 209,57 Ko, pdf
25/09/2023	Convention de mise à disposition gracieuse de la chapelle des Ursulines par l’EHPAD de St-Bonnet-le-Château auprès de Loire Forez agglomération le 02/10/2023 dans le cadre du festival Baroque en Forez Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0902_0920_RCT 523,48 Ko, pdf
25/09/2023	Convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès du club bébé actif du 16/09/2023 au 29/06/2024 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0908_0921_ES 1,62 Mo, pdf
25/09/2023	Convention de mise à disposition à titre gracieux du complexe sportif de Noirétable par Loire Forez agglomération auprès de l’association Les Portes de l’Imaginaire du 08/09/2023 au 12/07/2024 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0899_0921_ES 1,52 Mo, pdf
22/09/2023	Convention de mandat entre SAUR et Loire Forez agglomération relative à la facturation et au recouvrement amiable des redevances eau et assainissement collectif pour les usagers de la commune d’Usson-en-Forez – durée de 48 mois jusqu’au 31/12/2025 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0915_0913_EAU-ASS 550,45 Ko, pdf
22/09/2023	Convention de mandat entre SAUR et Loire Forez agglomération relative à la facturation et au recouvrement amiable des redevances eau et assainissement collectif pour les usagers de la commune du périmètre de l’ancien syndicat du Val de Curraize : St-Georges Haute-Ville et St-Romain-le-Puy – durée de 48 mois jusqu’au 30 septembre 2026 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0912_0313_EAU-ASS 550,70 Ko, pdf
22/09/2023	Convention de mandat entre SAUR et Loire Forez agglomération relative à la facturation et au recouvrement amiable des redevances eau et assainissement collectif pour le usagers de la commune de St-Bonnet-Le-Château – durée de 48 mois jusqu’au 31/12/2025 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0910_0313_EAU-ASS 550,36 Ko, pdf
22/09/2023	Déclaration sans suite d’un marché concernant les travaux de réaménagement de l’ancienne ludothèque en bureaux et plus particulièrement son Lot n°1 : menuiseries intérieures Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0963_0921_DCPAJ 261,39 Ko, pdf
21/09/2023	Approbation de l’adhésion 2023 au Réseau de Musées en Roannais pour la Maison des Grenadières Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0900_0919_RCT 217,83 Ko, pdf
21/09/2023	Renouvellement de la candidature de Loire Forez agglomération à la mise en œuvre d’un projet agroenvironnemental et climatique et solliciter des aides financières auprès de l’Etat et de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0896_0919_ENV 210,80 Ko, pdf
21/09/2023	Avenant n°2 à la convention d’adhésion au service commun secrétariat de mairie entre la commune de Sauvain et Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0873_0920_SCSDM 677,93 Ko, pdf
21/09/2023	Convention de mise à disposition gracieuse par Loire Forez agglomération auprès de la ville de Montbrison de matériel audionumérique, dans le cadre de l’animation Montbriz gaming les 23 et 24/09/2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0961_0912_RLP 778,80 Ko, pdf
20/09/2023	Convention de mise à disposition du service patrimoine de Loire Forez agglomération auprès de la commune de Merle-Leignec Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0866_0914_PAT 568,94 Ko, pdf
20/09/2023	Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service commun secrétariat de mairie entre la commune de Bard et Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0864_0913_SCSDM 1,02 Mo, pdf
20/09/2023	Avenant n°2 à la convention d’adhésion au service commun secrétariat de mairie entre la commune de Lézigneux et Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0863_0913_SCSDM 3,02 Mo, pdf
20/09/2023	Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de l’IME Maison d’Aix et Forez de Montrond-les-Bains du 19/09/2023 au 07/05/2024 selon la grille tarifaire de la piscine Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0861_0914_ES 290,27 Ko, pdf
20/09/2023	Convention d’objectifs et de moyens entre Loire Forez agglomération et l’association Cinéma l’Entract’ de Boën-sur-Lignon pour la projection du film “champions” le 14/10/2023 pour un financement de 300€ TTC maximum, ce pour une durée de 4 mois jusqu’au 31/12/2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0860_0918_CS 1,01 Mo, pdf
20/09/2023	Convention de mise à disposition gracieuse de la chapelle de Chambriac par la congrégation des sœurs Notre-Dame de Chamalières auprès de Loire Forez agglomération et de l’Office de tourisme Loire Forez, dans le cadre d’une visite guidée le 07/10/2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0859_0915__RCT 441,60 Ko, pdf
20/09/2023	Avenant n°3 à la convention d’adhésion au service commun secrétariat de mairie entre la commune de Magneux-Haute-Rive et Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0831_0914_SCSDM 1,58 Mo, pdf
20/09/2023	Avenant n°3 à la convention d’adhésion au service commun secrétariat de mairie entre la commune de St-Georges-en-Couzan et Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0823_0914_SCSDM 2,88 Mo, pdf
20/09/2023	Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service commun secrétariat de mairie de la commune de Soleymieux Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0821_0914_SCSDM 755,60 Ko, pdf
20/09/2023	Avenant n°3 à la convention d’adhésion au service commun secrétariat de mairie entre la commune de St-Priest-la-Vêtre et Loire Forez agglomération Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0820_0913_SCSDM 2,89 Mo, pdf
20/09/2023	Convention de mise à disposition de la salle des fêtes de Savigneux entre la commune de Savigneux et Loire Forez agglomération au relais petite enfance communautaire pour les animations du relais petite enfance Itinérant communautaire du 12/09/2023 au 11/09/2024 à titre gracieux Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0819_0912_PE 248,73 Ko, pdf
19/09/2023	Convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès du club Urodèles, du 12/09/2023 au 25/06/2024, en période scolaire uniquement Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0874_0904_ES 1,19 Mo, pdf
19/09/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de déplacement de candélabre de l’éclairage public de la ZA de Laborie à Chambles Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0830_0906_EP 337,35 Ko, pdf

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