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DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE « DESTINATION FOREZ » 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL43_TOU 294,83 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_DEL42 : APPROBATION DE LA CRÉATION ET DU PROJET DE STATUTS DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DESTINATION FOREZ – Projet des statuts SPL Destination Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL42_TOU_projets_statuts_SPL_Destination_Forez 651,22 Ko, pdf
APPROBATION DE LA CRÉATION ET DU PROJET DE STATUTS DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DESTINATION FOREZ 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL42_TOU 296,55 Ko, pdf
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE CULTUREL DE RENCONTRE DE GOUTELAS DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DU FESTIVAL FUTURS POSSIBLES
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL41_RCT 275,07 Ko, pdf
CONTRATS DE CESSION DE DROITS D’AUTEUR
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL40_RCT 274,04 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D36 : TARIFS DES REDEVANCES EAU POTABLE A COMPTER DU 1er OCTOBRE 2026 – Tarification parts fixes et parts variables eau potable – Lissage 2022-2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL36_EAU-RIV-Lissage Tarifs AEP 106,92 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D36 : TARIFS DES REDEVANCES EAU POTABLE A COMPTER DU 1er OCTOBRE 2026 – Tarif annuel de la part fixe selon le diamètre du compteur
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL36_EAU-RIV_Annexe2-Tarifs_abonnement_compteur_diam40_pou_plus_A_cpter_01072024_et_Savigneux_01012026_DSP 132,42 Ko, pdf
CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA RÉFECTION DE LA CHAUSSÉE DE L’AVENUE PIERRE ZAKARIE A ST-CYPRIEN
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL39_VOI 266,18 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D38 : NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE HAUT-FOREZ – Statuts
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL38_EAU-RIV_Statuts_2026_SMAEP_Haut-Forez 806,04 Ko, pdf
NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE HAUT-FOREZ 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL38_EAU-RIV 272,54 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D37 : NOUVEAUX STATUTS DE LA ROANNAISE DE L’EAU – RECONNAISSANCE DE SA QUALITÉ D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (EPAGE) – Statuts
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL37_EAU-RIV_Statuts_Roannaise_Eau 1,47 Mo, pdf
NOUVEAUX STATUTS DE LA ROANNAISE DE L’EAU – RECONNAISSANCE DE SA QUALITÉ D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (EPAGE)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL37_EAU-RIV 265,79 Ko, pdf
TARIFS DES REDEVANCES EAU POTABLE À COMPTER DU 1er OCTOBRE 2026 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL36_EAU-RIV 274,24 Ko, pdf
CONVENTION D’ÉCHANGE D’EAU POTABLE ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION ET LE SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA BOMBARDE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL35_EAU-RIV 266,40 Ko, pdf
AVENANT N°2 CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE DANS LES DOMAINES DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL34_EAU-RIV 277,10 Ko, pdf
APPROBATION DE L’ACCORD DE TERRITOIRE EAU POTABLE ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION ET L’AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL33_EAU-RIV 289,96 Ko, pdf
FONDS DE CONCOURS POUR LA GESTION INTEGRÉE DES EAUX PLUVIALES – COMMUNE DE MONTBRISON
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL32_EP 267,45 Ko, pdf
APPROBATION DE L’ACCORD DE TERRITOIRE ASSAINISSEMENT ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION ET L’AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL31_ASS 324,72 Ko, pdf
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026-2028 ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION ET LA MISSION LOCALE DU FOREZ – CONTRIBUTION FINANCIÈRE 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL30_EMPL 265,00 Ko, pdf
APPROBATION D’UNE CONVENTION DE VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNE D’AILLEUX POUR LA RÉHABILITATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL29_EMP 267,15 Ko, pdf
APPROBATION D’UNE CONVENTION DE VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNE D’AILLEUX POUR LA RÉHABILITATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL28_HAB 267,94 Ko, pdf
APPROBATION D’UNE CONVENTION DE VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNE DE LA CÔTE-ST-DIDIER POUR LA RÉNOVATION DE 2 LOGEMENTS COMMUNAUX
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL27_HAB 279,38 Ko, pdf
DÉVELOPPEMENT DE LA POLITIQUE COMMUNAUTAIRE EN MATIÈRE DE MOBILITÉS VIA L’ÉLABORATION D’UN PLAN DE MOBILITÉ SIMPLIFIÉ
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL26_MOB 268,83 Ko, pdf
CESSION D’UN VÉHICULE UTILITAIRE À LA RESSOURCERIE DU FOREZ
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL25_DECH 272,87 Ko, pdf
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION COMMUNAUTAIRE À L’ASSOCIATION INITIATIVE LOIRE POUR SON ACTION EN FAVEUR DU FINANCEMENT DE LA CRÉATION REPRISE D’ENTREPRISES EN 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL23_ECO 268,73 Ko, pdf
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