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MODIFICATION ET RÉSILIATION DU MARCHÉ SUBSÉQUENT N°1 – RÉNOVATION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE LURIECQ – LOT 4
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL24_MP_ASS 325,17 Ko, pdf
MODIFICATION DU MARCHÉ DE RECONSTRUCTION DE LA STATION D’ÉPURATION DE GRÉZIEUX-LE-FROMENTAL
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL23_MP_ASS 300,21 Ko, pdf
MODIFICATION DU CONTRAT DE MAITRISE D’OEUVRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU SYSTÈME D’ASSAINISSEMENTDU SECTEUR DE BOËN – REMPLACEMENT DE LA CANALISATION D’ASSAINISSEMENT UNITAIRE BOULEVARD ALLENDE – TRONÇON 4
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL22_MP_ASS 299,64 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20230912_CC_DEL21 : partie 2 – rapport d’activité 2022 – prix et qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL21_EAU_Partie2_RPQS_2022_Eau_potable 3,92 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20230912_CC_DEL21 : partie 1 – rapport d’activité 2022 – prix et qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL21_EAU_Partie1-RPQS_2022_Eau_potable 5,64 Mo, pdf
RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’EAU POTABLE POUR 2022
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL21_EAU 300,04 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20230912_CC_DEL19 : règlement tirage au sort des habitants pour intégrer le comité des partenaires
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL19_MOB_Reglement_tirage_au_sort_2023_comite_partenaire_mobilite 179,04 Ko, pdf
MODIFICATION DU COMITE DES PARTENAIRES DE LA MOBILITÉ AVEC LA MISE EN PLACE D’UN TIRAGE AU SORT POUR ASSOCIER DES HABITANTS DU TERRITOIRE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL19_MOB 293,16 Ko, pdf
REDEVANCE DE SKI DE FOND AU COL DE LA LOGE POUR L’HIVER 2023/2024 ET CONVENTION AVEC MONTAGNES MASSIF CENTRAL – MMC
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL18_TOU 311,94 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20230912_CC_DEL17 : CCSPL (commission consultative des services publics locaux) parc résidentiel de loisirs les chalets du Haut-Forez à Usson-en-Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL17_TOU_CCSPL_2023_chalets_Haut-Forez_Usson 518,90 Ko, pdf
RAPPORT ANNUEL 2022 DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU 01/03/2020 AU 31/10/2026 DU PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS LES CHALETS DU HAUT FOREZ À USSON-EN-FOREZ
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL17_TOU 292,30 Ko, pdf
RAPPORT ANNUEL 2022 DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU 01/09/2019 AU 31/08/2023 DE 3 ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) À MARCILLY-LE-CHATEL, STE-AGATHE-LA-BOUTERESSE ET ST-BONNET-LE-CHÂTEAU 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL16_CS 295,12 Ko, pdf
APPROBATION DES TARIFS DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS EXTRASCOLAIRES COMMUNAUTAIRES
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL15_CS 300,46 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20230912_CC_DEL13 : rapport de gestion de la société publique locale du crématorium de Montmartre – exercice clos au 31/12/2022
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL13_AT_rapport_gestion_2022_SPL_crematorium_Montmartre 206,49 Ko, pdf
RAPPORT DE GESTION 2022 DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DU CRÉMATORIUM DE MONTMARTRE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL13_AT 293,25 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20230912_CC_DEL12 : Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours – POSS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL12_ES_POSS_Aqualude 958,07 Ko, pdf
Convention de partenariat entre le CILDEA et Loire Forez agglomération pour l’entretien des cheminements et annexes sur le site du Grand Pré à St-Etienne-le-Molard pour un montant de 4000€ HT maximum pour une durée de 1 an non renouvelable à partir du 01/01/2023
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0877_0828_TOU 1,08 Mo, pdf
Convention d’occupation du domaine public temporaire, précaire et révocable entre Loire Forez agglomération et la société Bruno GIRBAS pour le bâtiment avec hébergement et restauration du Chalet du col de la Loge pour une durée de 1 an à compter du 01/09/2023 renouvelable par décision express
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0845_0919_TOU 3,65 Mo, pdf
AUTORISATION À SIGNER LES MARCHÉS DE TRAVAUX POUR LA MISE EN PLACE D’ÉQUIPEMENTS DE RÉGULATION DES OUVRAGES D’EAU POTABLE (RÉSERVOIRS, POMPAGES, CAPTAGES, CHLORATIONS)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL07_MP_EAU 302,84 Ko, pdf
AUTORISATION À SIGNER LES MARCHÉS DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE DE LA RUE DU 11 NOVEMBRE, DE LA PLACE DU CHAMP DE MARS ET DE LA PLACE DU 8 MAI 1945 SUR LA COMMUNE DE SURY-LE-COMTAL
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL06_MP_VOI 300,93 Ko, pdf
AUTORISATION À SIGNER LES MARCHÉS DE TRAVAUX DE PETITES RÉPARATIONS EN MAÇONNERIE SUR LES OUVRAGES D’ART DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL05_MP_VOI 300,77 Ko, pdf
AUTORISATION À SIGNER LES MARCHÉS DE TRAVAUX D’EAU POTABLE D’URGENCE SUR LE TERRITOIRE DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL04_MP_EAU 311,89 Ko, pdf
AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE DE LA RUE DU GRAND PORT SUR LA COMMUNE DE ST-JUST ST-RAMBERT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL03_MP_VOI 299,98 Ko, pdf
AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULÉS BOIS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL02_MP_PAT 293,28 Ko, pdf
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLÉANT POUR LA COMMUNE DE LÉRIGNEUX
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230912_CC_DEL01_AG 290,63 Ko, pdf
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