Délibérations – actes administratifs 298 résultats

Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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COMMISSION DE DÉLÉGATION DES SERVICES PUBLICS (CDSP) : ÉLECTION DE 5 MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL05_AG 283,13 Ko, pdf
COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER : CREATION ET DESIGNATION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL03_AG 294,53 Ko, pdf
COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) : CRÉATION ET COMPOSITION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL02_AG 286,72 Ko, pdf
DÉSIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_DEL01_AG 275,97 Ko, pdf
Annexe au compte-rendu du conseil communautaire du 21 avril 2026 : synthèse des organismes extérieurs et synthèse des commissions règlementaires
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_tableaux_organismes_exterieurs_et_comm_reglementaires 416,23 Ko, pdf
Compte-rendu du conseil communautaire du 21 avril 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260421_CC_compte-rendu_vf 164,63 Ko, pdf
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 7 avril 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260407_CC_procès_verbal 403,18 Ko, pdf
Convention de servitude pour ouvrages de distribution de l’électricité, sur les parties de parcelles AV 172, 57, 58, 61 à la ZAE Four à Chaux à Savigneux – SIEL – A titre gratuit
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0419_0129_ECO 186,10 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Aline BRUYERE, Directrice des systèmes d’information
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0870_BRUYERE Aline 286,94 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Véronique LAGRANGE, Directrice des solidarités
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0860_LAGRANGE Véronique 289,47 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Béatrice LAURENT, Directrice de l’aménagement
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0864_LAURENT Béatrice 295,67 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Mireille MERLEY, Responsable du service urbanisme opérationnel et foncier
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0865_MERLEY Mireille 248,06 Ko, pdf
Approbation de la demande de mise à disposition d’un abri-voyageurs auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’arrêt de transport en commun « Chalain-le-Comtal – Aire de covoiturage » desservi par la ligne Cars Région X18
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0364_0417_TR 201,58 Ko, pdf
Délégation de signature à M. Jean-Jacques DESCHAMPS, responsable du service patrimoine et moyens généraux
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0875_DESCHAMPS Jean-Jacques 272,43 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Mylène CLEMENT, responsable du service transition énergétique et économie circulaire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0874_CLEMENT Mylène 229,64 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Catherine ANGENIEUX, Directrice du réseau culturel territorial
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0858_ANGENIEUX Catherine 288,75 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Meiline DUMAREST, responsable du service voirie communautaire et éclairage public
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0876_DUMAREST Meiline 277,58 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Véronique BOIBIEUX, Directrice du pôle attractivité et proximité
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0848_BOIBIEUX Véronique 342,76 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Maryline BIN, Responsable audit et appui aux politiques publiques
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0847_BIN Marilyne 263,07 Ko, pdf
Délégation de signature à M. Frédéric MAZAUD, responsable du service études et travaux
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0878_MAZAUD Frédéric 236,10 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Sandra OURY, Directrice de l’habitat et des projets
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0867_OURY Sandra 292,53 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Audrey GRIMOUD, Directrice générale adjointe du pôle transition environnementale et espace public
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0851_GRIMOUD Audrey 329,87 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Céline ORIOL, Directrice adjointe des finances
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0854_ORIOL Céline 194,47 Ko, pdf
Délégation de signature à Mme Angélique GUILLOT, Directrice de la commande publique et des affaires juridiques
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARR0871_GUILLOT Angélique 294,06 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260217_CC_DEL10 : AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE CDG42 POUR LE TRAITEMENT DES AGENTS CNRACL – Avenant N°2 à la convention CDG42/LFa
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260217_CC_DEL10_RH_av2_retraites 1,22 Mo, pdf
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