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Mise en place d’un projet d’équipement pastoral pour la mise en défens temporaire de tourbières sensibles sur les estives collectives des Hautes Chaumes et demande de subvention auprès de l’Union Européenne et de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0636_0616_ENV 241,63 Ko, pdf
Création et exécution graphique de supports de communication – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0700 184,35 Ko, pdf
Travaux d’aménagement de voirie chemin de Chézieux sur les communes de Montbrison et Saint-Romain le Puy – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0697 193,25 Ko, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur entre Loire Forez agglomération, SAUR et SARL DUMOULIN Adrien
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0690_0624_ASS 3,33 Mo, pdf
Acquisition d’un camion grue GNV pour le service assainissement de Loire Forez agglomération – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0702_0616_DCPAJ 193,38 Ko, pdf
Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique d’électricité, sur la parcelle BD 2368 à Montbrison – ENEDIS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0686_0611_ECO 343,28 Ko, pdf
Convention de servitudes pour les ouvrages souterrains, sur la parcelle BD 2368 à Montbrison – ENEDIS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0685_0611_ECO 339,07 Ko, pdf
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de la piscine du Petit Bois par Loire Forez agglomération auprès du subaquatique club forézien, du 05/01 au 27/06/2026, en période scolaire uniquement selon la grille tarifaire en raison de l’organisation de 2 séances de baptême de plongée sous-marine les 6 et 20/06/2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0679_0616_ES 3,62 Mo, pdf
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la réalisation de travaux de mise en défens du cours d’eau la Trézaillette à Lérigneux dans le cadre du contrat territorial Lignon, Vizézy, Anzon – Action Agrop5 – Année 2026.
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0659_0618_RIV 252,68 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la réalisation de travaux de mise en défens du cours d’eau la Trézaillette à Lérigneux dans le cadre du contrat territorial Lignon, Vizézy, Anzon – Action Agrop5 – Année 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0657_0618_RIV 220,48 Ko, pdf
Déclassement de la parcelle bâtie AB n° 46 à Cervières, ancien musée des Grenadières
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0656_0616_AT 208,82 Ko, pdf
Modification à la convention de dépôt ventes d’articles à la boutique de l’Orée, avec Mme Azelina Michelet, du 05/05 au 21/12/2026 pour une somme définie, correspondant à une commission de 12,50 à 20% en fonction des articles, en raison de l’ajout d’articles mis en dépôt vente
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0559_0617_RCT 421,21 Ko, pdf
Marché de mise à niveau et d’augmentation de la capacité de l’usine de production d’eau potable de Pleuvey – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0671_0616_DCPAJ 186,74 Ko, pdf
Marché de fourniture de produits de traitement pour les stations – Lot 6 Calcaire terrestre – Modification n°2
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0627_0616_DCPAJ 195,92 Ko, pdf
Marché subséquent n°10 de l’accord-cadre relatif à la réalisation de diverses missions de maitrise d’œuvre en vue de la réalisation des travaux du SYPEM – Mise à niveau de la station de traitement d’eau potable de Pleuvey (2ème phase) – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0594_0616_DCPAJ 187,83 Ko, pdf
Marché subséquent n°25 Travaux de renouvellement de la canalisation des eaux usées située place de la Fontaine et rue du Maréchal Ferrand sur la commune de Saint-Jean-la-Vêtre – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0670_0616_DCPAJ 186,01 Ko, pdf
Autorisation à signer le contrat cadre de fourniture d’accès à la plateforme d’enchères “moniteur des ventes” avec l’entreprise DROUOT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0680 184,33 Ko, pdf
Marché de fourniture et livraison de granulés bois – Modification n°1
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0625_0616_DCPAJ 185,54 Ko, pdf
Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bâtiment d’activité pour l’accueil d’une école de production ZAC de Vaure à MONTBRISON – Désignation des membres du jury de concours
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0488_0617_DCPAJ 201,05 Ko, pdf
Autorisation à signer la modification n°1 du marché d’acquisition d’un bras et d’une grue pour un véhicule poids lourd de déchèterie mobile
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0660 184,36 Ko, pdf
Autorisation à signer la modification n°1 du marché de fourniture de mobilier de bureau – Lot n°3 : Rangements
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0651 184,80 Ko, pdf
Dépôt d’une demande d’aide financière dans le cadre du Fonds vert pour l’élaboration du Plan de Mobilité Simplifié
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0601_0601_TR 198,65 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de renouvellement de l’éclairage public à Jullieu à St-Etienne-Le-Molard
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0642_0612_EP 215,05 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de renouvellement de 15 lanternes d’éclairage public à St-Paul-D’Uzore
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0641_0612_EP 215,87 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la salle du bâtiment du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et l’association “des bons pieds” le 30/08/2026 à titre gracieux à l’occasion de la 27ème édition de la marche des bons pieds
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0624_0611_TOU 1,40 Mo, pdf
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