Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération pour l’année 2022.

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Provision pour risque de non-recouvrement de recettes – budget annexe ordures ménagères
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL25_FIN 334,19 Ko, pdf
Provision pour risque de non-recouvrement de recettes – budget annexe assainissement
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL24_FIN 319,68 Ko, pdf
Décision modificative n°2 du budget annexe eau potable 2022
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL23_FIN 370,34 Ko, pdf
Décision modificative n°2 du budget annexe assainissement 2022
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL22_FIN 371,12 Ko, pdf
Approbation de l’avenant 3 au contrat négocié entre le Département de la Loire et Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL21_PC 321,69 Ko, pdf
Conventions types rattachées à la délibération N° 20221125_CC_DEL20_ENV : versements aux communes de fonds de concours dans le cadre du cercle vertueux d’économie d’énergie
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL20_ENV_conventions_type 497,46 Ko, pdf
Versements aux communes de fonds de concours dans le cadre du cercle vertueux d’économie d’énergie
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL20_ENV 335,45 Ko, pdf
Rapport de développement durable 2022 (annexe à la délibération N° 20221115_CC_DEL19_ENV)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL19_rapport_DD_2022 9,32 Mo, pdf
Présentation du rapport de développement durable 2022
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL19_ENV 339,10 Ko, pdf
Accord-cadre relatif à la délibération N°20221115_CC_DEL18_TOU
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL18_TOU_accord_navette_ski 344,56 Ko, pdf
Convention financière triennale pour la participation de Loire Forez agglomération au coût de la mise en place d’une navette hivernale par car pour desservir la station de Chalmazel – saisons 2022/2023 à 2024/2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL18_TOU 321,70 Ko, pdf
 Avenant à la convention à l’Education aux Arts et à la Culture – EAC
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL17_ECO 319,21 Ko, pdf
Annexe à la délibération 20221115_CC_DEL16 : plan de situation
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL16_ECO_plan_de_situation_ZAC_des_Plaines 180,47 Ko, pdf
ZAC des Plaines : rétrocession d’une placette de retournement à NOVIM
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL16_ECO 319,39 Ko, pdf
Avis sur l’ouverture des commerces le dimanche à Montbrison, Boën-sur-Lignon et Savigneux en 2023
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL14_ECO 321,21 Ko, pdf
Conventionnement financier avec la banque des territoires, la ville de Montbrison et le CNAM pour la mise en oeuvre de l’extension d’étude de préimplantation du CNAM
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL15_ECO 321,54 Ko, pdf
Annexe à la délibération 20221115_CC_DEL13_VOI : modification du marché 1 au marché de travaux d’aménagement de voirie de plusieurs rues sur la commune de St-Marcellin-en-Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL13_VOI_modif_marche1 118,59 Ko, pdf
Modification du marché de travaux de voirie pour le programme 2022 de St-Marcellin-en-Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL13_VOI 332,49 Ko, pdf
Fonds de concours voirie
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL12_VOI 322,82 Ko, pdf
Remboursement intervention bouchage sur domaine public à St-Just St-Rambert
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL11_ASS 319,27 Ko, pdf
Adaptation du tableau des effectifs
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL10_RH 341,57 Ko, pdf
Modifications des marchés impactés par la fermeture des piscines Aqualude et du Petit Bois
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL09_MP_ES 320,57 Ko, pdf
Résiliation du marché d’exploitation des installations techniques de la piscine du Petit-Bois
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL08_MP_ES 317,67 Ko, pdf
Marché négocié pour la construction de la piscine du Petit-Bois à St-Just St-Rambert
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL07_MP_ES 320,31 Ko, pdf
Marché de reconstruction de la station de traitement des eaux usées à Grézieux-le-Fromental
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20221115_CC_DEL06_MP_EP 318,10 Ko, pdf
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