Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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MISE EN ŒUVRE DU SCHÉMA DIRECTEUR EAU POTABLE – DEMANDE DE DESSERTE DEPUIS LA RETENUE DES MONTS D’UZORE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL08_EAU 295,40 Ko, pdf
AVENANT A LA CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL07_EAU 301,93 Ko, pdf
FONDS DE CONCOURS « RETOUR » VOIRIE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL06_VOI 299,55 Ko, pdf
FONDS DE CONCOURS VOIRIE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL05_VOI 296,97 Ko, pdf
AUTORISATION A SIGNER LES MARCHES DE DISTRIBUTION DE BACS ROULANTS DESTINES AUX DÉCHETS ET FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’ABRI-BACS ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL04_MP_OM 313,29 Ko, pdf
AUTORISATION À SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉHABILITATION D’UNE CONDUITE D’EAU POTABLE PAR PROJECTION DE RÉSINE ALIMENTAIRE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL03_MP_EAU 303,16 Ko, pdf
CONVENTION DE RÉPARTITION DE L’ACTIF ET DU PASSIF ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA BOMBARDE ET LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL02_FIN 299,57 Ko, pdf
ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_DEL01_FIN 456,29 Ko, pdf
Convention de partenariat entre le Centre de Gestion de la Loire et Loire Forez agglomération pour l’organisation du 1er forum de l’emploi public et de l’apprentissage le 15/05/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0326_0319_RH 321,98 Ko, pdf
Avenant à la convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de Montbrison natation le samedi 13/04/2024 de 15h à 17h30
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0308_0318_ES 334,89 Ko, pdf
ANNEXE À LA DÉLIBÉRATION 20240312_BCD_DEL01 : FONDS D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES PETITES ENTREPRISES DU COMMERCE, DE L’ARTISANAT ET DES SERVICES AVEC POINT DE VENTE – Tableau des aides
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_BCD_DEL01_ECO_tableau_aides 471,63 Ko, pdf
FONDS D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES PETITES ENTREPRISES DU COMMERCE, DE L’ARTISANAT ET DES SERVICES AVEC POINT DE VENTE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_BCD_DEL01_ECO 308,84 Ko, pdf
Demande de subvention auprès des Fonds Européens Agricoles pour le Développement Rural (FEADER) Auvergne Rhône Alpes dans le cadre de l’appel à projet de la Mesure 208 « Développer l’agroforesterie et la plantation de haies »
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0301_0318_ENV 205,60 Ko, pdf
Avenant à la convention de partenariat avec France Nature Environnement pour les animations d’éducation à la santé et à l’environnement pour une durée de 12 mois soit du 1/01/202 au 31/12/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0292_0315_ENV 484,24 Ko, pdf
Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre du dispositif « Soutien aux manifestations sportives d’intérêt départemental » pour l’opération « Arrivée au col de la Loge de la seconde étape du Critérium du Dauphiné 2024 »
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0281_0315_PC 409,42 Ko, pdf
Convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de Montbrison natation, du 11/09/2023 au 29/06/2024, en période scolaire uniquement
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0279_0314_ES 585,38 Ko, pdf
Contrat préalable d’objectifs avec l’association Forez Fast Runner de Margerie-Chantagret pour l’édition 2024 du “Trail des 2 pics” le 21/04/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0275_0314_ES 340,60 Ko, pdf
Contrat préalable d’objectifs avec le comité des fêtes de Roche pour l’édition 2024 du “Trail des Hautes Chaumes”, le 05/05/2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0273_0314_ES 1,19 Mo, pdf
Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et l’école primaire St-Sorlin de Chabanière le 09/04/2024 à titre gracieux dans le cadre d’une classe découverte
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0274_0313_TOU 555,86 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre du dispositif « soutien aux ateliers chantiers d’insertion » 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0286_0312_ECO 265,22 Ko, pdf
Approbation de l’adhésion à Emploi Loire observatoire (ELO) au titre de l’année 2024 dans le cadre de la stratégie de développement économique local
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0293_0312_ECO 243,55 Ko, pdf
Approbation de la sollicitation d’une subvention auprès du Centre National du Livre, dans le cadre du développement de la lecture auprès des publics spécifiques pour le réseau Copernic (MTR Noirétable)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0272_0313_RLP 190,22 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la mise en œuvre, de l’action « AGR_1 – Accompagnement individuel et collectif des agriculteurs » inscrite au Contrat Territorial de la Mare et du Bonson [2022-2024]
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0263_0312_ENV 222,34 Ko, pdf
Compte-rendu du conseil communautaire du 12 mars 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240312_CC_compte-rendu 177,86 Ko, pdf
Procès-verbal du conseil communautaire du 6 février 2024
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240206_CC_proces_verbal 361,52 Ko, pdf
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