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Liste des délibérations

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Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la mise en place de radio relève sur les balayeuses de la ville de Montbrison dans le cadre du 12ème programme de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne « Agissons pour l’eau » 2025-2030
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1060_1007_EAU 244,04 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et le Département de la Loire pour la distribution de kits économiseurs d’eau aux agents de Loire Forez agglomération et aux services publics du territoire dans le cadre du 12ème programme de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne « Agissons pour l’eau » 2025-2030
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1053_1007_EAU 277,74 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour l’interconnexion entre les communes de Pralong et St-Bonnet-le-Courreau via Marcilly-le-Châtel dans le cadre du 12ème programme de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne « Agissons pour l’eau » 2025-2030
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1052_1007_EAU 256,70 Ko, pdf
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour une campagne de communication autour des économies d’eau dans le cadre du 12ème programme de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne « Agissons pour l’eau » 2025-2030
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1064_1007_EAU 270,74 Ko, pdf
Convention de mandat relative à la facturation et au recouvrement amiable des redevances eau et/ou assainissement collectif ainsi que les frais annexes pour les usagers des communes du périmètre du Syndicat de la Bombarde : Ailleux, Arthun, Bussy-Albieux, Cezay, Marcilly-le-Châtel, Marcoux, Montverdun, Mornand-en-Forez, St-Etienne-le-Molard, Ste-foy St-Sulpice, Ste-Agathe-la-Bouteresse, St-Sixte, Trelins
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1076_1007_EAU-ASS 3,30 Mo, pdf
Convention de partenariat entre la Ligue pour la protection des oiseaux et Loire Forez agglomération pour des animations dans le cadre du programme d’éducation à la santé et à l’environnement pour une durée de 12 mois du 01/01/2027 au 31/12/2027
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1031_1006_ENV 355,85 Ko, pdf
Marché de rénovation de la station de traitement des eaux usées de Luriecq (Secteur Les rivières) « boues activées » – 1 567 EH – Modification n°3
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1070_1010_DCPAJ 196,26 Ko, pdf
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre Loire Forez agglomération et Face Loire – action “explorons la diversité” du 01/06/2025 au 31/12/2026, dans le cadre de l’appel à projets 2025 l’Entente pour l’insertion et l’Emploi sur le bassin Loire Centre
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1072_1006_ECO 2,16 Mo, pdf
Convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès du Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Loire à compter du 08/09/2026 pour 1 an, reconductible 3 fois soit jusqu’au 07/09/2030
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1067_1006_ES 1,49 Mo, pdf
Approbation de la sollicitation d’une subvention pour la mise en œuvre d’actions culturelles à destination des enfants à partir de 6 mois, sur le territoire de Noirétable, auprès du Département de la Loire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1036_1005_RLP 201,24 Ko, pdf
Approbation et signature de la convention d’objectifs et de moyens pour le projet « Prévention des conduites à risque de pairs à pairs » entre Loire Forez agglomération et l’association « C’est La Ruche »
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1058_1007_CS 383,73 Ko, pdf
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Établissement SARL Assainissement Curage du Forez dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération sur la commune de St-Marcellin-en-Forez
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARRTECH1538_1007_ASS 405,39 Ko, pdf
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Grail Autos dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération sur la commune de Luriecq
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026ARRTECH1653_1010_ASS 1,92 Mo, pdf
Acquisition de véhicules légers d’occasion pour les besoins des différents services de Loire Forez agglomération – LOT 8 : véhicule léger utilitaire 4×4 d’occasion petite volume pour le service assainissement – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1078_1010_DCPAJ 192,75 Ko, pdf
Acquisition de véhicules légers d’occasion pour les besoins des différents services de Loire Forez agglomération – LOT 3 : véhicule léger 4×4 d’occasion pour le service eau centre – Attribution
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1077_1010_DCPAJ 192,49 Ko, pdf
Mandat spécial pour Mme Catherine DOUBLET, 12ème vice-présidente déléguée à la gestion et à la valorisation des déchets, concernant un déplacement à Lyon du 07 au 09/10/2026 dans le cadre du Congrès Amorce
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD1065_1005_AG 215,03 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D33 : APPROBATION DE L’ACCORD DE TERRITOIRE EAU POTABLE ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET L’AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE – Accord de territoire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL33_EAU-RIV_Accord_de_Terrtoire_LFa_AELB_2026-2028 2,10 Mo, pdf
PROCÈS-VERBAL DE LA COMMISSION DE DÉTACHEMENT DÉROGATOIRE DES BÉNÉFICIAIRES DE L’OBLIGATION D’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
PV_commission_detachement_derogatoire_obligation_emploi_trav_handicapes 238,27 Ko, pdf
CRÉATION DU BUDGET ANNEXE « IMMOBILIER D’ENTREPRISE »
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL49_FIN 267,12 Ko, pdf
DÉCISIONS ET CONTRATS -CONVENTIONS DU PRÉSIDENT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL48_AG 264,06 Ko, pdf
APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE AU SEIN DU LOCAL COMMUNAUTAIRE FRANCE SERVICES À NOIRÉTABLE 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL47_CS 274,44 Ko, pdf
REDEVANCE DE SKI DE FOND AU COL DE LOGE POUR LA SAISON 2026 –
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL46_TOU 295,16 Ko, pdf
APPEL À PROJET “PETITE RANDONNÉE PÉDESTRE EDITION 2026”
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL45_TOU 274,41 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D44 : APPROBATION DU PACTE D’ACTIONNAIRES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DESTINATION FOREZ – Projet pacte d’actionnaires
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL44_TOU_Projet_pacte_actionnaires_SPL_Destination_Forez 429,89 Ko, pdf
APPROBATION DU PACTE D’ACTIONNAIRES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DESTINATION FOREZ 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260922_CC_DEL44_TOU 283,96 Ko, pdf
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