Délibérations – actes administratifs 168 résultats

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Liste des délibérations

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Convention entre Loire Forez agglomération et l’éco-organisme ECOSYSTEME pour les opérations de collecte des DEEE (déchets équipements électriques et électroniques) ménagers sur les déchèteries du territoire pour une durée de 2 ans
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD0988_0923_OM 209,28 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de Montbrison natation, du 09/09/2024 au 28/06/2025, en période scolaire uniquement
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2024CD1009_0920_ES 506,33 Ko, pdf
DEMANDE D’INSTAURATION DE SERVITUDES AU BÉNÉFICE DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION SUR CERTAINS FONDS PRIVÉS EN VUE DE LA CRÉATION OU RÉHABILITATION DE RÉSEAUX PUBLICS D’ASSAINISSEMENT, EN AMONT DE LA FUTURE UNITÉ DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES AU LIEUDIT LES RIVIÈRES À LURIECQ
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
-20240917_CC_DEL24_ASS 300,00 Ko, pdf
GESTION DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS COMMUNAUTAIRES EXTRASCOLAIRES À NOIRÉTABLE ET ST-BONNET-LE-CHÂTEAU 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL11_CS 288,13 Ko, pdf
RAPPORT ANNUEL 2023 DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE 3 ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) À MARCILLY-LE-CHATEL, STE- AGATHE-LA-BOUTERESSE ET ST-BONNET-LE-CHATEAU 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL10_CS 296,68 Ko, pdf
ACCUEIL EN RÉSIDENCE DU COLLECTIF X POUR LE PROJET “PERMIS DE CONSTRUIRE” – contrat type
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL33_RCT_Contrat_residence_CollectifX_LFa 152,79 Ko, pdf
DÉCISIONS ET CONVENTIONS-CONTRATS DU PRÉSIDENT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL34_AG 284,29 Ko, pdf
CONVENTION AVEC LE SYTRAIVAL POUR LE TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES À L’UNITÉ DE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL18_DECH 287,19 Ko, pdf
GROUPEMENT D’AUTORITÉS CONCÉDANTES POUR LA PASSATION CONJOINTE D’UN CONTRAT RELATIF À LA CONSTRUCTION ET L’EXPLOITATION DU CENTRE DE TRI DES EMBALLAGES MÉNAGERS ET DES PAPIERS GRAPHIQUES – AVENANT N°4 DE LA CONVENTION
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL19_DECH 297,33 Ko, pdf
APPROBATION DU RAPPORT DE GESTION 2023 DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DU CREMATORIUM DE MONTMARTRE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL20_AT 288,91 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL20 : APPROBATION DU RAPPORT DE GESTION 2023 DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DU CREMATORIUM DE MONTMARTRE – Rapport de gestion
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL20_AT_Rapport_gestion_2023 1,57 Mo, pdf
ADAPTATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (2020-2026)
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL21_HAB 287,14 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL 21 : ADAPTATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (2020-2026) – Règlement communautaire des aides financières en application du PLH 200-2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL21_HAB_Modif_rglt_aides_PLH_Sept2024 615,36 Ko, pdf
PARTICIPATION FINANCIÈRE 2024 POUR LE FONCTIONNEMENT DE L’AGENCE DÉPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT LOIRE HAUTE-LOIRE (ADIL 42-43) 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL22_HAB 285,82 Ko, pdf
SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ANIMATION DU PROGRAMME D’ÉTUDE PRÉALABLE FOREZ-ROANNAIS
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL23_RIV 291,71 Ko, pdf
ACQUISITION DE LA PARCELLE B1613 SUR LA COMMUNE DE ST-BONNET-LE-COURREAU DANS LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DITE LA MARANCHE 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL25_ECO 287,56 Ko, pdf
VENTE DE LA PARCELLE B 1142 DANS LA ZAC DU GENERRET SUR LA COMMUNE D’ESTIVAREILLES, MODIFICATION PARTIELLE DE LA DÉLIBÉRATION DU 06/12/2013 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL26_ECO 289,30 Ko, pdf
NOVIM : APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL27_ECO 286,58 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL27 : NOVIM : APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Annexe 1 : rapport de gestion exercice 2023
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL27_ECO_Annexe1_NOVM_Rapport_gestion_2023 5,85 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL27 : NOVIM : APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Annexe 2 : rapport de gouvernance 2023
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL27_ECO_Annexe2_NOVIM_Rapport_gouvernance_2023 233,79 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL27 : NOVIM : APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Annexe 3 : rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels exercice 2023
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL27_ECO_Annexe3_NOVIM_Rapport_commissaire_comptes_2023 2,90 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL27 : NOVIM : APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Rapport annuel du mandataire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL27_ECO_Rapport_mandataire_NOVIM_LFA_ex2023 807,24 Ko, pdf
NOVIM : COMPTES-RENDUS ANNUELS D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL) 2023 DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES PLAINES ET DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES GRANGES 
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL28_ECO 290,78 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL28 : NOVIM : COMPTES-RENDUS ANNUELS D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL) 2023 DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES PLAINES ET DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES GRANGES – CRACL au 31/12/2023 ZAC des Granges
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL28_ECO_NOVIM_CRACL_2023_ZAC DES GRANGES 2,96 Mo, pdf
Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL28 : NOVIM : COMPTES-RENDUS ANNUELS D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL) 2023 DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES PLAINES ET DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES GRANGES – CRACL au 31/12/2023 ZAC les Plaines
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20240917_CC_DEL28_ECO_NOVIM_CRACL_2023_ZAC DES PLAINES 14,07 Mo, pdf
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