Assemblée : Conseil communautaire

Compte rendu

Sommaire du conseil communautaire du 9 avril 2024

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Convocation au conseil communautaire du 9 avril 2024

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_D09 : APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 “ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030” ENTRE L’ÉTAT, LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION ET LA VILLE DE MONTBRISON – Contrat de ville

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_D07 : AVENANT À LA CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE – Avenant à la convention d’assistance technique

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_D02 : CONVENTION DE RÉPARTITION DE L’ACTIF ET DU PASSIF ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA BOMBARDE ET LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION – Schéma comptable

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DÉCISIONS ET CONVENTIONS-CONTRATS DU PRÉSIDENT

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Annexe la délibération N° 20240312_CC_DEL17_ENV : MISE EN PLACE D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU BÉNÉFICE DES COMMUNES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL N°3 “SOUTIEN A LA RÉNOVATION DE DESSERTES FORESTIÈRES” – Dispositif 3 du plan de soutien à la filière forêt/bois 2021-2027

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Annexe la délibération N° 20240312_CC_DEL17_ENV : MISE EN PLACE D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU BÉNÉFICE DES COMMUNES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL N°3 “SOUTIEN A LA RÉNOVATION DE DESSERTES FORESTIÈRES” – Schéma départemental de desserte forestière Loire Forez agglomération

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Annexe la délibération N° 20240312_CC_DEL17_ENV : MISE EN PLACE D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU BÉNÉFICE DES COMMUNES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL N°3 “SOUTIEN A LA RÉNOVATION DE DESSERTES FORESTIÈRES” – Règlement du fonds de concours

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MISE EN PLACE D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU BÉNÉFICE DES COMMUNES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL N°3 “SOUTIEN A LA RÉNOVATION DE DESSERTES FORESTIÈRES”