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Annexe à la délibération N° 20231212_CC_D31 : FONDS DE CONCOURS VILLAGES DE CARACTÈRES – Convention relative au versement d’un fonds de concours de Loire Forez agglomération à la commune de Marols “Réseau des villages de caractère en Loire Forez”

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DÉCISIONS ET CONVENTIONS-CONTRATS DU PRÉSIDENT

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Annexe à la délibération N°12 : PROJET DE CLASSEMENT DU SITE DES HAUTES CHAUMES DU FOREZ – Périmètre du site classé des Hautes Chaumes

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Annexe à la délibération N°12 : PROJET DE CLASSEMENT DU SITE DES HAUTES CHAUMES DU FOREZ – Demandes d’avis sur le projet

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PROJET DE CLASSEMENT DU SITE DES HAUTES CHAUMES DU FOREZ

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Annexe à la délibération N° 11 : PLAN D’AMÉNAGEMENT DE LA FORÊT DE GOUTELAS – plan d’aménagement 2023-2042 Office National des Forêts

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PLAN D’AMÉNAGEMENT DE LA FORÊT DE GOUTELAS

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Annexe à la délibération N° 10 : VALIDATION DE LA STRATÉGIE TERRITORIALE ET DU PROGRAMME D’ACTION DU CONTRAT TERRITORIAL LOIRE ET AFFLUENTS VELLAVES (2024-2026) PORTÉ PAR L’EPAGE LOIRE LIGNON – Stratégie territoriale et feuille de route 2024-2026

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VALIDATION DE LA STRATÉGIE TERRITORIALE ET DU PROGRAMME D’ACTION DU CONTRAT TERRITORIAL LOIRE ET AFFLUENTS VELLAVES (2024-2026) PORTÉ PAR L’EPAGE LOIRE LIGNON

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Annexe à la délibération N° 09 : ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE L’ÉTANG À NOIRÉTABLE : VENTE D’UN LOT À LA SOCIÉTÉ TOUS TRAVAUX – Plan de situation du terrain à céder

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