Convocation au conseil communautaire du 17 septembre 2024
Annexe rattachée à la délibération N° 20220301_CC_DEL17 : Mise à jour du règlement fonds d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services
ENTENTE POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI 2024/2030 – SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’APPEL À PROJET 2024
DÉCISIONS ET CONVENTIONS-CONTRATS DU PRÉSIDENT
Annexe à la délibération N° 20240709_CC_DEL20 : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION COMMUNAUTAIRE À L’ASSOCIATION INITIATIVE LOIRE POUR SON ACTION EN FAVEUR DU FINANCEMENT DE LA CRÉATION REPRISE D’ENTREPRISES EN 2024 – Convention de partenariat 2024
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION COMMUNAUTAIRE À L’ASSOCIATION INITIATIVE LOIRE POUR SON ACTION EN FAVEUR DU FINANCEMENT DE LA CRÉATION REPRISE D’ENTREPRISES EN 2024
Annexe à la délibération N° 20240709_CC_DEL17 : FONDS DE CONCOURS POUR LA GESTION INTRÉGRÉE DES EAUX PLUVIALES – COMMUNE DE BARD – Convention fonds de concours
Annexe à la délibération N° 20240709_CC_DEL19 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LES SOCIÉTÉS DEGREMONT, SAVECO ET IRH SUITE A UNE AVARIE SUR LES VIS DE RELEVAGE DE LA STATION D’ÉPURATION EAU’RIZON – Protocole signé
Annexe à la délibération N° 20240709_CC_DEL19 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LES SOCIÉTÉS DEGREMONT, SAVECO ET IRH SUITE A UNE AVARIE SUR LES VIS DE RELEVAGE DE LA STATION D’ÉPURATION EAU’RIZON – Quantum
20240709_CC_DEL19_PAT_Protocole_accord_signe_STEP_Sury-1Télécharger