Assemblée : Conseil communautaire

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Annexe à la délibération N° 20251125_CC_D40 : FONDS DE CONCOURS VILLAGES DE CARACTERES – Convention Loire Forez agglomération – Champdieu

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Annexe à la délibération N° 20251125_CC_D40 : FONDS DE CONCOURS VILLAGES DE CARACTERES – Convention Loire Forez agglomération – Marols

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Annexe à la délibération N° 20251125_CC_D40 : FONDS DE CONCOURS VILLAGES DE CARACTERES – Convention Loire Forez agglomération – Sauvain

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Annexe à la délibération N° 20251125_CC_D03 : RAPPORT DE MUTUALISATION 2024 – Rapport

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Annexe à la délibération N° 20251125_CC_DEL19 : PRESCRIPTION DE L’ABROGATION DES CARTES COMMUNALES DES COMMUNES DE AILLEUX, ARTHUN, CEZAY, SAINT-DIDIER-SUR-ROCHEFORT, SAINT-ETIENNE-LE-MOLARD, SAINT-FOY-SAINT-SULPICE – Dossier des cartes communales

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Annexe à la délibération N° 20251125_CC_DEL17 : PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANSIME INTERCOMMUNAL (PLUI) SUR LES 84 COMMUNES DE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION : BILAN DE LA CONCERTATION – Bilan de la concertation

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Annexe à la délibération N° 20251125_CC_D42 : APPROBATION DU PACTE D’ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DESTINATION FOREZ – Projet pacte d’actionnaires de la SPL “Destination Forez”

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Annexe à la délibération N° 20251125_CC_D29 : ATTRIBUTION D’UN REVERSEMENT DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SSA PATIAS – Convention de partenariat