Assemblée : Conseil communautaire

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DÉCISION DE LA FUTURE DÉSAFFECTATION DES LOCAUX DE L‘ACTUEL MUSÉE DES GRENADIÈRES SITUÉ À CERVIÈRES ET VENTE DE CEUX-CI SOUS CONDITIONS NOTAMMENT DE DÉCLASSEMENT

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Annexe à la délibération N° 20260217_CC_DEL33 : DÉCISION DE LA FUTURE DÉSAFFECTATION DES LOCAUX DE L‘ACTUEL MUSÉE DES GRENADIÈRES SITUÉ À CERVIÈRES ET VENTE DE CEUX-CI SOUS CONDITIONS NOTAMMENT DE DÉCLASSEMENT – Plan de situation

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AVIS PRÉALABLE DE L’AUTORITÉ ORGANISATRICE DE L’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT SUR LE PROJET DE TRANSFORMATION DU MODE DE FINANCEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT COMMUNAUTAIRE « MICROCRÈCHE LA BERCELONNETTE » À SOLEYMIEUX 

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CONVENTION CONSTITUTIVE DU CONSEIL LOCAL EN SANTÉ MENTALE COMMUN – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FOREZ-EST (CCFE) / LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION (LFA)

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CRÉATION D’UN ESPACE VTT : MONTBRISON – MONTS DU FOREZ  

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Annexe à la délibération N° 20260217_CC_D37 : CRÉATION D’UN ESPACE VTT : MONTBRISON – MONTS DU FOREZ – Cahier des charges

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SYNDICAT DE LA FOURME DE MONTBRISON AOP : SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2026

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ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE COLLONGES NORD À ST-JUST ST-RAMBERT : VENTE D’UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LA COLLINE DES COLLONGES – Plan de situation

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ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE COLLONGES NORD À ST-JUST ST-RAMBERT : VENTE D’UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LA COLLINE DES COLLONGES 

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PROROGATION DE LA DURÉE DES CONVENTIONS « OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE », «PETITES VILLES DE DEMAIN» et «ATTRACTIVITÉ DU CENTRE-BOURG DE SAVIGNEUX”