Assemblée : Conseil communautaire

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NOVIM : COMPTES-RENDUS ANNUELS D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL) 2023 DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES PLAINES ET DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES GRANGES 

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Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL28 : NOVIM : COMPTES-RENDUS ANNUELS D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL) 2023 DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES PLAINES ET DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES GRANGES – CRACL au 31/12/2023 ZAC des Granges

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Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL28 : NOVIM : COMPTES-RENDUS ANNUELS D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL) 2023 DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES PLAINES ET DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES GRANGES – CRACL au 31/12/2023 ZAC les Plaines

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MODIFICATION DU ZONAGE DE TEOM POUR LES PROPRIÉTÉS SITUÉES À PLUS DE 200 MÈTRES DU CIRCUIT DE COLLECTE (BÉNÉFICIANT DU TAUX RÉDUIT)

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Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL29 : MODIFICATION DU ZONAGE DE TEOM POUR LES PROPRIÉTÉS SITUÉES À PLUS DE 200 MÈTRES DU CIRCUIT DE COLLECTE (BÉNÉFICIANT DU TAUX RÉDUIT)

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Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL10_CS : RAPPORT ANNUEL 2023 DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE 3 ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) À MARCILLY-LE-CHATEL, STE- AGATHE-LA-BOUTERESSE ET ST-BONNET-LE-CHATEAU – Rapport septembre à décembre 2023

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Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL10_CS : RAPPORT ANNUEL 2023 DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE 3 ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) À MARCILLY-LE-CHATEL, STE- AGATHE-LA-BOUTERESSE ET ST-BONNET-LE-CHATEAU – Rapport janvier à août 2023

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Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL09_MP_EAU : AUTORISATION À SIGNER LA MODIFICATION DU MARCHÉ SUBSÉQUENT N°2 DE TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU POTABLE DE LA RUE BERNARD ROBELIN SUR LA COMMUNE DE ST-JUST ST-RAMBERT – Modification du marché

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AUTORISATION À SIGNER LA MODIFICATION DU MARCHÉ SUBSÉQUENT N°2 DE TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU POTABLE DE LA RUE BERNARD ROBELIN SUR LA COMMUNE DE ST-JUST ST-RAMBERT

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Annexe à la délibération 20240917_CC_DEL08 : ÉVOLUTION DES STATUTS DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION – Statuts