Assemblée : Conseil communautaire

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL 21 : ADAPTATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (2020-2026) – Règlement communautaire des aides financières en application du PLH 200-2026

Compte rendu

PARTICIPATION FINANCIÈRE 2024 POUR LE FONCTIONNEMENT DE L’AGENCE DÉPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT LOIRE HAUTE-LOIRE (ADIL 42-43) 

Compte rendu

SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ANIMATION DU PROGRAMME D’ÉTUDE PRÉALABLE FOREZ-ROANNAIS

Compte rendu

ACQUISITION DE LA PARCELLE B1613 SUR LA COMMUNE DE ST-BONNET-LE-COURREAU DANS LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DITE LA MARANCHE 

Compte rendu

VENTE DE LA PARCELLE B 1142 DANS LA ZAC DU GENERRET SUR LA COMMUNE D’ESTIVAREILLES, MODIFICATION PARTIELLE DE LA DÉLIBÉRATION DU 06/12/2013 

Compte rendu

NOVIM : APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION 

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL27 : NOVIM : APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Annexe 1 : rapport de gestion exercice 2023

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL27 : NOVIM : APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Annexe 2 : rapport de gouvernance 2023

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL27 : NOVIM : APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Annexe 3 : rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels exercice 2023

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20240917_CC_DEL27 : NOVIM : APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION – Rapport annuel du mandataire