Assemblée : Conseil communautaire

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL16_TOU : MISE EN PLACE D’AIDES REBOISEMENT ET COMMUNICATION POUR LA FILIÈRE FORÊT BOIS 2024-2026 – Dispositif 9 du plan de soutien à la filière forêt/bois 2021-2027 – Développer la communication en faveur de la filière forêt-bois

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Périmètre COP – Rue du Lavoir à Sury-le-Comtal

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Périmètre COP – ilôt Couhard à St-Marcellin-en-Forez

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Périmètre COP – Centre-bourg St-Romain-le-Puy

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MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr)

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LANCEMENT DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE BUSSY-ALBIEUX

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APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 « ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 » ENTRE L’ÉTAT, LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION ET LA VILLE DE MONTBRISON

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MISE EN ŒUVRE DU SCHÉMA DIRECTEUR EAU POTABLE – DEMANDE DE DESSERTE DEPUIS LA RETENUE DES MONTS D’UZORE

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AVENANT A LA CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

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FONDS DE CONCOURS « RETOUR » VOIRIE