Type : Délibération

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RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE GEMAPI À L’EPAGE LOIRE LIGNON DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT TERRITORIAL LOIRE ET AFFLUENTS VELLAVES (2024-2026)

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ADHÉSION AU CONTRAT ASSURANCE STATUTAIRE

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Annexe à la délibération N° 20231114_CC_DEL18 : convention relative au suivi de la qualité agronomique du co-compostage la ferme des végétaux broyés de Loire Forez agglomération – déchèterie de la Presle 2024-2026

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RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE AU CO-COMPOSTAGE À LA FERME DES DÉCHETS VERTS COLLECTÉS SUR LA DÉCHÈTERIE D’ARTHUN, EN PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE D’AGRICULTURE

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Annexe à la délibération N° 20231114_CC_DEL17 : projet de convention entre la communauté de communes de Forez-Est et Loire Forez agglomération pour l’accès à la déchèterie de Montrond-les-Bains

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Annexe à la délibération N° 20231114_CC_DEL17 : règlement intérieur des déchèteries/plateformes déchets verts

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RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR L’ACCÈS D’HABITANTS DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION À LA DÉCHÈTERIE SITUÉE À MONTROND-LES-BAINS 

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Annexe à la délibération N° 20231114_CC_DEL16 : catégories de déchets, tarification et conditions d’application aux usagers “professionnels” à compter du 01/01/2024

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MISE A JOUR DES TARIFS DE REDEVANCE SPÉCIALE ET DÉCHÈTERIES

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VERSEMENTS AUX COMMUNES DE FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DU CERCLE VERTUEUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE