Compte rendu

Annexe à la délibération N°20251014_CC_DEL02 : EXONÉRATIONS DE TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES 2026 POUR LES ENTREPRISES HORS SERVICE PUBLIC – Liste des établissements exonérés de TEOM pour l’année 2026

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20251014_CC_D17 : SUBVENTION À LA RESSOURCERIE DU FOREZ DANS LE CADRE DU RÉEMPLOI – Convention de partenariat de collecte d’objets à la déchèterie de Savigneux pour la Ressourcerie du Forez

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20251014_CC_D17 : SUBVENTION À LA RESSOURCERIE DU FOREZ DANS LE CADRE DU RÉEMPLOI – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association la Ressourcerie du Forez

Compte rendu

ADMISSIONS EN NON-VALEURS 2025 – BUDGET ASSAINISSEMENT 

Compte rendu

ADMISSIONS EN NON-VALEURS 2025 – BUDGET EAU

Compte rendu

DÉCISIONS ET CONVENTIONS-CONTRATS DU PRÉSIDENT

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20251014_CC_DEL19_EP : VERSEMENTS AUX COMMUNES DE FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DU CERCLE VERTUEUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE – Conventions type

Compte rendu

VERSEMENTS AUX COMMUNES DE FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DU CERCLE VERTUEUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE

Compte rendu

TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LA NATURE : RENOUVELLEMENT CANDIDATURE 

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20251014_CC_DEL16 : MISE À JOUR DES TARIFS DE DÉCHÈTERIES – Catégories de déchets, tarification et conditions d’application aux usagers “professionnels” à compter du 01/01/2026

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×

Traduction