Type : Délibération

Compte rendu

Annexe à la décision N° 2026CD0023 : approbation de l’adhésion au centre de ressources Labo Cités au titre de l’année 2026 – Bulletin d’adhésion

Compte rendu

SIEL – CONVENTION NUMÉRIQUE

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20251216_CC_D43 AVENANTS APPEL À PROJET RANDONNÉE 2024 – MODIFICATION DU DÉLAI DE RÉALISATION DU VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS POUR LES COMMUNES DE SURY-LE-COMTAL, CERVIÈRES ET BARD – Avenant Cervières

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20251216_CC_D30 : NOVIM : COMPTES-RENDUS ANNUELS D’ACTIVITÉS À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL) 2024 DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES PLAINES ET DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DES GRANGES – CRACL ZAC des Granges au 31/12/2024

Compte rendu

AVENANT À LA CONVENTION TRIPARTITE POUR LE FINANCEMENT DES DÉPENSES DE L’AIRE DE GRAND PASSAGE DES GENS DU VOYAGE

Compte rendu

AVENANT N°2 À LA CONVENTION CADRE DU PROGRAMME D’INTÉRÊT GÉNÉRAL (PIG) D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT PRIVÉ

Compte rendu

MODIFICATION N°3 DE LA MISSION DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D’INTÉRÊT GÉNÉRAL RELATIF À L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT PRIVÉ 

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20251216_CC_D24 : ADAPTATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE DES AIDES DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH) 2020-2026 – Règlement

Compte rendu

ADAPTATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE DES AIDES DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH)

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20251216_CC_D23 : BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE À LA MODIFICATION°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LURIECQ – Concertation du public du 02/09/2025 au 02/10/2025