Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal à 45 communes de Loire Forez agglomération : liste des points de modification par commune

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Arrêté d’ouverture et d’organisation de l’enquête publique portant sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal à 45 communes de Loire Forez agglomération

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Convention de mise à disposition de locaux entre Loire Forez agglomération, l’association Arts et Musiques en Loire Forez et la commune de Montbrison du 01/01/2026 au 31/12/2029 dans le cadre des actions en faveur de l’enseignement musical

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Convention de mise à disposition gracieuse de la salle polyvalente de Thinereilles par la commune de St-Jean-Soleymieux auprès de Loire Forez agglomération, le 10/10/2026, dans le cadre du festival Baroque en Forez

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Approbation de l’adhésion à l’Association Passeurs de mots pour le Réseau Copernic pour l’année 2026

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Demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires de la Loire dans le cadre du Programme d’Etudes Préalables (PEP) du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) pour l’étude de diagnostic de la vulnérabilité globale du territoire vis-à-vis des inondations

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Convention d’autorisation de travaux en rivières entre Loire Forez agglomération et certains propriétaires riverains du cours d’eau du Moingt à Montbrison

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Délégation de signature à Mme Mireille MERLEY

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Demande de subvention auprès de l’État au titre du Programme National Pont Travaux, pour l’opération “Reconstruction du Pont sur le Bief à Sail-sous-Couzan”

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Demande de subvention auprès de l’État au titre du Programme National Pont Travaux, pour l’opération “Reconstruction du Pont sur le Gand à Boisset-lès-Montrond”