Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Autorisation à signer l’avenant 1 à la convention d’adhésion au service commun des moyens techniques entre St-Thomas-la-Garde et Loire Forez agglomération

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Approbation de la modifications des tarifs de la boutique de l’Orée

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Convention de mise à disposition de bureaux dans les locaux des France Services de Boën-sur-Lignon, entre l’association Renaitre et Loire Forez agglomération à titre gracieux à la date de signature jusqu’au 31/12/2026

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Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Établissement station de production d’eau potable d’Unias dans le système de collecte de traitement de Loire Forez agglomération sur la commune d’Unias

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Contrat d’abonnement entre la SAS GTI – Groupement Technique industriel et Loire Forez agglomération pour le terminal de paiement du jeu “roule ma boule” au col de la Loge

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Contrat entre le CDG 42 et Loire Forez agglomération pour la location de la salle du conseil communautaire le 18/06/2026 à titre gracieux

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Contrat de location de salle entre l’association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Loire et Loire Forez agglomération pour la salle des commissions les 29 mai, 29 octobre et 4 décembre 2026 à titre gracieux

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Délégation de signature à Mme Maryon HUYNH, Responsable du service projets urbains

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Délégation de signature à Mme Cécile BEGONIN, Responsable du service autorisations du droit des sols

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Modification de la régie de recettes pour la gestion de l’Orée de fils en liens à Cervières (ex Maison des Grenadières) – Ajout mode de recouvrement