Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la réalisation de l’étude de faisabilité pour la restauration de la continuité écologique sur deux ouvrages sur la Curraize à Saint-Georges-Haute-Ville dans le cadre de l’accord de territoire Mare Bonson et petits Affluents de la Loire

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Contrat de colocation professionnelle non solidaire pour le colocataire du lot n°11, Société à responsabilité limitée Orthopédie du Haut-Forez, bail accepté et consenti pour une durée de 6 années à compter du 01/05/2026

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Approbation et signature des demandes de subventions pour les France services de Noirétable, St-Bonnet-le-Château, Boën-sur-Lignon et Multisites

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Délégation de signature à M. Martial VERNAY, responsable du service eau potable

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Convention de partenariat à titre gracieux entre l’association du Château de Goutelas et Loire Forez agglomération pour la récupération de matériels à la déchèterie intercommunale à Arthun, du 01/05 au 31/05/2026, dans le cadre du projet “La Grande Bricole”

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Convention de prêt d’un véhicule de Loire Forez agglomération à la ressourcerie du Forez du 04/05/2026 au 31/07/2026

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Approbation de la demande de subvention LEADER pour le financement de l’opération de conception, fourniture et pose de mobiliers, services VTT et balisage dans le cadre de l’aménagement des portes d’entrées de la Destination Grand’R et de la création de l’espace VTT « Montbrison-Monts du Forez »

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Approbation de la demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes pour le financement de l’opération de conception, fourniture et pose de mobiliers, services VTT et balisage dans le cadre de l’aménagement des portes d’entrées de la Destination Grand’R et de la création de l’espace VTT « Montbrison-Monts du Forez »

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Autorisation de déversement des eaux pluviales et eaux souterraines pompées de l’Établissement SARP Industrie Rhône-Alpes dans le système de collecte des eaux pluviales de Loire Forez agglomération

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Convention de mise à disposition entre la mairie de St-Bonnet-le-Château et Loire Forez agglomération définissant les conditions d’occupation de la salle au rez-de-chaussée de la mairie le 26/05/2026