Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Convention de mise à disposition du véhicule RENAULT trafic 9 places immatriculé CH-496-LA à l’association LEO LAGRANGE afin de transporter des enfants et adolescents, lors des périodes d’ouvertures des ACM, entre le 18/10/2025 et le 01/08/2026 sans contreparties financières, à titre de contribution en nature pour un montant de 2 500€

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Approbation d’un contrat d’adhésion entre l’Association Française des Cinémas Art et Essai et Loire Forez agglomération pour l’année 2026

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Approbation pour l’année 2026 du montant de la subvention versée à l’association Regards et Mouvements Superstrat

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Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

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Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Montbrison BRILLIE et Loire Forez agglomération

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Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Montbrison Moingt et Loire Forez agglomération

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Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Montbrison St-Charles et Loire Forez agglomération

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Convention financière pour le dispositif “Savoir rouler à vélo année scolaire 2025/2026” entre l’école primaire de Montbrison ESTIALLET et Loire Forez agglomération

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Convention tripartite entre le Département de la Loire, Loire Forez agglomération et le collège Robert SCHUMAN de Noirétable, relative à l’utilisation des équipements sportifs intercommunaux par les élèves pendant l’année scolaire pour un montant correspondant au produit du taux horaire, renouvelable par tacite reconduction sur une période de 5 ans

Compte rendu

Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de modification de l’éclairage public dans l’escalier de la rue Gambetta à St-Just St-Rambert