Archives : Comptes rendus

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Plan de situation ZAE secteur lotissement communal Montifaux à Noirétable

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Périmètre de délégation du Droit de Préemption Urbain à EPORA – commune de Montbrison

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Situation des périmètres de l’ORT multisites avec droit de préemption urbain renforcé (Montbrison, Savigneux, Boën-sur-Lignon, Noirétable, St-Bonnet-le-Château, Sury-le-Comtal

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Tableau exercice du droit de préemption urbain et droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de Loire Forez agglomération

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Périmètre COP – ilôts Ozona et Trava à Noirétable

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ADHÉSION DE ORLÉANS MÉTROPOLE A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOIRE

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EXTENSION ZAE LES BUISSONNÉES À CHALAIN-D’UZORE : ACQUISITION DES PARCELLES B 85, 382 ET 371 

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL14_ ECO : EXTENSION ZAE LES BUISSONNEES A CHALAIN-D’UZORE : ACQUISITION DES PARCELLES B 85, 382 ET 371 – plan de situation

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CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU VILLAGE DE VACANCES À ST-JEAN-LA-VÊTRE 

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL15_TOU : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU VILLAGE DE VACANCES À ST-JEAN-LA-VÊTRE – Plan de situation