Archives : Comptes rendus

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Compte rendu

Attribution d’une subvention d’un montant de 3 000€ TTC auprès de Forez Entreprendre pour la mise en œuvre de leur action « Métiers dans les quartiers » dans le cadre de l’appel à projet 2024 du Contrat de Ville « Engagement quartier 2030 » du quartier Beauregard de Montbrison
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Annexe à la délibération N° 20240709_CC_DEL19 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LES SOCIÉTÉS DEGREMONT, SAVECO ET IRH SUITE A UNE AVARIE SUR LES VIS DE RELEVAGE DE LA STATION D’ÉPURATION EAU’RIZON – Protocole signé
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Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et d’autres partenaires potentiels pour la mise en œuvre, de l’action Diagnostics d’exploitations [Fiches actions AGROP-3 ] inscrites au Contrat Territorial Lignon du Forez 2017-2021
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Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et le Parc Naturel Livradois Forez à titre gracieux le 04/10/2024 dans le cadre de séminaires sur le thème du sapin et ses aspects constructifs, organisés en partenariat avec Loire Forez agglomération
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PROTOCOLE D’ACCORD POUR UN FOSSÉ SUR LA COMMUNE DE SURY-LE-COMTAL
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AUTORISATION À SIGNER LA MODIFICATION DU MARCHÉ DE TRAVAUX « PROGRAMME VOIRIE 2023 – TRAVAUX D’ENROBÉ – LOT 3 »
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CONVENTION OPÉRATIONNELLE : TRAITEMENT DE L’ANCIEN VILLAGE VACANCES ORVAL-CHALMAZEL JEANSAGNIERE
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APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PILOTAGE ET DE MISE EN ŒUVRE DU GROUPE D’ACTION LOCALE LEADER LOIRE, PROGRAMMATION 2023-2027
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Cession d’un véhicule d’occasion Loire Forez agglomération Renault Ludobus en l’état, à la société EIRL DEY Philippe 62100 Calais
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Avenant N°1 à la convention de mise à disposition du service de la commune de Veauchette auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des voies d’intérêt communautaire suite à la CLECT 2022 et 2023 + intégration révision annuelle
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