Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Cession d’un véhicule d’occasion Loire Forez agglomération Renault Ludobus en l’état, à la société EIRL DEY Philippe 62100 Calais
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Avenant N°1 à la convention de mise à disposition du service de la commune de Veauchette auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des voies d’intérêt communautaire suite à la CLECT 2022 et 2023 + intégration révision annuelle
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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Plan de situation ZAE secteur lotissement communal Montifaux à Noirétable
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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Périmètre de délégation du Droit de Préemption Urbain à EPORA – commune de Montbrison
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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Situation des périmètres de l’ORT multisites avec droit de préemption urbain renforcé (Montbrison, Savigneux, Boën-sur-Lignon, Noirétable, St-Bonnet-le-Château, Sury-le-Comtal
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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Tableau exercice du droit de préemption urbain et droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de Loire Forez agglomération
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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Périmètre COP – ilôts Ozona et Trava à Noirétable
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ADHÉSION DE ORLÉANS MÉTROPOLE A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOIRE
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EXTENSION ZAE LES BUISSONNÉES À CHALAIN-D’UZORE : ACQUISITION DES PARCELLES B 85, 382 ET 371 
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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL14_ ECO : EXTENSION ZAE LES BUISSONNEES A CHALAIN-D’UZORE : ACQUISITION DES PARCELLES B 85, 382 ET 371 – plan de situation
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