Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Approbation des tarifs du matériel proposé à la location aux usagers au domaine nordique du col de la Loge pour la saison 2024-2025 et les suivantes
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Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de la Chambonie et Loire Forez sans limite de durée
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Attribution d’une subvention d’un montant de 3 000€ TTC auprès de Forez Entreprendre pour la mise en œuvre de leur action « Métiers dans les quartiers » dans le cadre de l’appel à projet 2024 du Contrat de Ville « Engagement quartier 2030 » du quartier Beauregard de Montbrison
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Annexe à la délibération N° 20240709_CC_DEL19 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LES SOCIÉTÉS DEGREMONT, SAVECO ET IRH SUITE A UNE AVARIE SUR LES VIS DE RELEVAGE DE LA STATION D’ÉPURATION EAU’RIZON – Protocole signé
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Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et d’autres partenaires potentiels pour la mise en œuvre, de l’action Diagnostics d’exploitations [Fiches actions AGROP-3 ] inscrites au Contrat Territorial Lignon du Forez 2017-2021
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Convention de mise à disposition de la salle hors sac du col de la Loge entre Loire Forez agglomération et le Parc Naturel Livradois Forez à titre gracieux le 04/10/2024 dans le cadre de séminaires sur le thème du sapin et ses aspects constructifs, organisés en partenariat avec Loire Forez agglomération
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PROTOCOLE D’ACCORD POUR UN FOSSÉ SUR LA COMMUNE DE SURY-LE-COMTAL
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AUTORISATION À SIGNER LA MODIFICATION DU MARCHÉ DE TRAVAUX « PROGRAMME VOIRIE 2023 – TRAVAUX D’ENROBÉ – LOT 3 »
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CONVENTION OPÉRATIONNELLE : TRAITEMENT DE L’ANCIEN VILLAGE VACANCES ORVAL-CHALMAZEL JEANSAGNIERE
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APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PILOTAGE ET DE MISE EN ŒUVRE DU GROUPE D’ACTION LOCALE LEADER LOIRE, PROGRAMMATION 2023-2027
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