Assemblée : Conseil communautaire

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Tableau exercice du droit de préemption urbain et droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de Loire Forez agglomération

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Périmètre COP – ilôts Ozona et Trava à Noirétable

Compte rendu

ADHÉSION DE ORLÉANS MÉTROPOLE A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOIRE

Compte rendu

EXTENSION ZAE LES BUISSONNÉES À CHALAIN-D’UZORE : ACQUISITION DES PARCELLES B 85, 382 ET 371 

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL14_ ECO : EXTENSION ZAE LES BUISSONNEES A CHALAIN-D’UZORE : ACQUISITION DES PARCELLES B 85, 382 ET 371 – plan de situation

Compte rendu

CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU VILLAGE DE VACANCES À ST-JEAN-LA-VÊTRE 

Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL15_TOU : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU VILLAGE DE VACANCES À ST-JEAN-LA-VÊTRE – Plan de situation

Compte rendu

MISE EN PLACE D’AIDES REBOISEMENT ET COMMUNICATION POUR LA FILIÈRE FORÊT BOIS 2024-2026

Compte rendu

Annexes à la délibération N° 20240312_CC_DEL16_ENV : MISE EN PLACE D’AIDES REBOISEMENT ET COMMUNICATION POUR LA FILIÈRE FORÊT BOIS 2024-2026 – Règlement aide spécifique de Loire Forez agglomération

Compte rendu

Rapport annuel 2021 de délégation de service public pour la gestion du 01/09/2019 au 31/08/2023 de 3 établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) à Marcilly-le-Châtel, Ste-Agathe-la-Bouteresse et St-Bonnet-le-Château