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22/10/2026 |
Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bâtiment d’activité pour l’accueil d’une école de production ZAC de Vaure à MONTBRISON – Désignation du lauréat
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1100_1022_DCPAJ 186,00 Ko, pdf
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22/10/2026 |
Convention de subvention relative au projet “Scrute la Nature: un jeu de piste au grand air” dans le cadre de l’appel à projet ‘investir pour la biodiversité’ pour une durée de 2 ans
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2026CD1111_1020_ENV 201,98 Ko, pdf
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22/10/2026 |
Demande de subvention pour le diagnostic schéma directeur et étude de faisabilité d’assainissement sur les communes de St-Bonnet-le-Château et la Tourette auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1105_1020_ASS 233,67 Ko, pdf
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22/10/2026 |
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Établissement AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération, sur la commune de Savigneux
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Arrêté |
2026ARRTECH1665_1020_ASS 489,89 Ko, pdf
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22/10/2026 |
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Établissement LA BOULE OBUT dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération, sur la commune de St-Bonnet-le-Château
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Arrêté |
2026ARRTECH1664_1020_ASS 1,02 Mo, pdf
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21/10/2026 |
Elaboration d’un plan de mobilité simplifié sur le territoire de Loire Forez agglomération – Attribution
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1115_1021_DCPAJ 191,04 Ko, pdf
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20/10/2026 |
Etude de la signalétique du Col de la Loge – Attribution
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1092_1020_DCPAJ 190,24 Ko, pdf
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20/10/2026 |
Attribution du fonds de soutien à l’association du Domaine de Marie à la Valla-sur-Rochefort de 750€ pour un événement le 08/10/2026
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1096_1020_AG 405,30 Ko, pdf
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20/10/2026 |
Renonciation au transfert des pouvoirs de police administrative spéciale
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Arrêté |
2026ARR1659_1020_AG 185,37 Ko, pdf
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19/10/2026 |
Contrat d’occupation de la salle de l’amitié de Bonson pour une formation déchets verts à destination des agents et élus communautaires le 16/10/2026 de 8h à 12h à titre gracieux
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2026CD0187_1012_OM 612,04 Ko, pdf
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19/10/2026 |
Marché de travaux de réhabilitation d’une partie du siège de Loire Forez agglomération Lot n°3 : Plâtrerie – Peinture – Plafonds – Modification n°1
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1027_1019_DCPAJ 185,86 Ko, pdf
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16/10/2026 |
Convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude à Montbrison par Loire Forez agglomération auprès de l’association Formation aux Métiers de Sport, le 27/10/2026, dans le cadre du développement des pratiques sportives, éducatives et associatives sur le territoire
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2026CD1099_1015_ES 525,82 Ko, pdf
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16/10/2026 |
Annexe à la décision N° 2026CD1058 : approbation et signature de la convention d’objectifs et de moyens pour le projet « Prévention des conduites à risque de pairs à pairs » entre Loire Forez agglomération et l’association « C’est La Ruche » – convention
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Annexe |
2026CD1058_1012_CS_conv_signee 972,37 Ko, pdf
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16/10/2026 |
Lavage, entretien et petite maintenance préventive des colonnes aériennes, conteneurs semi-enterrés, conteneurs enterrés, abri bacs biodéchets et abri bacs pour les ordures ménagères résiduelles – Lot n°1 : Gros entretien des points d’apport volontaire – Modification n°2
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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2026CD1098_1016_DCPAJ 199,37 Ko, pdf
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16/10/2026 |
Fourniture et maintenance d’équipements de pré-collecte de déchets, de distribution de bacs auprès des usagers et prestations de services associées – Lot n°1 : Fourniture et recyclage de bacs roulants pucés et fourniture de matériels associés – Modification n°2
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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2026CD1097_1016_DCPAJ 198,97 Ko, pdf
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16/10/2026 |
Etudes environnementales de la modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) à 45 communes de Loire Forez agglomération – Modification n°1
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1095_1016_DCPAJ 198,90 Ko, pdf
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16/10/2026 |
Mandat spécial pour Mme Stéphanie FAYARD , 3ème vice-présidente déléguée à l’eau et aux rivières, concernant un déplacement à Paris du 13 au 14/10/2026 dans le cadre de la table ronde consacrée à la problématique de la ressource en eau après la canicule de l’été , organisée par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1083_1012_AG 205,05 Ko, pdf
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13/10/2026 |
Approbation de la demande de subvention de 4 300€ auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes pour la mise en œuvre d’un projet culturel numérique et participatif pour construire avec les habitant.es et le territoire une réflexion sur les usages du cinéma dans le cadre du fonds de concours pour l’éducation au cinéma et à l’image, par Loire Forez agglomération
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD0953_0908_RCT 203,41 Ko, pdf
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13/10/2026 |
Approbation et signature de la demande de subvention pour l’aménagement de France services de Noirétable
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1039_1001_CS 208,26 Ko, pdf
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13/10/2026 |
Autorisation à signer une convention de mise à disposition du service commun mutualisé de la commande et des affaires juridiques avec la commune de St-Just-en-Bas pour une mission d’assistance juridique
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2026CD1080_1012_MAD-AJ 480,03 Ko, pdf
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13/10/2026 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les études de sol et béton ainsi que les frais de gardiennage des mats solaires pour les travaux de rénovation de l’éclairage public de la Zone Economique de Vaure à Montbrison – travaux complémentaires
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1063_1009_VOI 225,42 Ko, pdf
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13/10/2026 |
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les études de sol et béton pour les travaux d’éclairage public de la Zone Economique Fours à Chaux à Savigneux – travaux complémentaires
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1062_1009_VOI 215,45 Ko, pdf
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13/10/2026 |
Convention d’adhésion au service commun des moyens techniques entre la commune de La Chamba et Loire Forez agglomération, sans mise à disposition de matériel et sans agent, pour une durée indéterminée
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Contrat-convention |
2026CD1084_1008_SC_MT 3,13 Mo, pdf
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13/10/2026 |
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la réalisation de l’étude de faisabilité pour la restauration hydromorphologique de la Mare à l’Hôpital-le-Grand dans le cadre de l’accord de territoire Mare Bonson et petits Affluents de la Loire
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1057_1007_RIV 226,50 Ko, pdf
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13/10/2026 |
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour des travaux de remplacement de canalisations en PVC relarguant des chlorures de vinyles monomères sur la commune d’Apinac dans le cadre du 12ème programme de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne « Agissons pour l’eau » 2025-2030
Auteur de l'acte :
Christophe BAZILE
, Président de Loire Forez agglomération
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Décision |
2026CD1054_1007_EAU 244,79 Ko, pdf
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