Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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Convention entre Loire Forez agglomération, le centre équestre de la Roche et le Comité départemental d’équitation de la Loire pour l’organisation d’une séance découverte “Baby poney” pour les enfants accueillis aux RPE le 30/06/2026 à titre gracieux
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0728_0522_PE 3,55 Mo, pdf
Convention relative à la participation de la Croix-Rouge française au dispositif prévisionnel de secours entre Loire Forez agglomération et la Croix-Rouge française dans le cadre de la fête du jeu le 30/05/2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0721_0522_RLP 2,80 Mo, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de renouvellement de l’éclairage public suite à dissimulation Impasse du Champ de Foire à Ste-Agathe-la-Bouteresse
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0713_0623_EP 215,76 Ko, pdf
Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public sur l’armoire AC, Zone boulangerie à Marcilly-Le-Châtel
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0712_0623_EP 215,56 Ko, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur entre Loire Forez agglomération, SAUR et ABD ASSAINISSEMENT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0709_0624_ASS 3,40 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur entre Loire Forez agglomération, SAUR et ABD ASSAINISSEMENT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0709_0624_ASS 3,40 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur entre Loire Forez agglomération, SAUR et EVJ CET
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0707_0624_ASS 3,36 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur entre Loire Forez agglomération, SAUR et ABD ASSAINISSEMENT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0708_0624_ASS 3,41 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de St-Marcellin-en-Forez Eaurizon entre Loire Forez agglomération, SAUR et EVJ CET
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0706_0624_ASS 3,39 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur entre Loire Forez agglomération, SAUR et SAS DAVAL Mathieu
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0705_0624_ASS 3,35 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de St-Marcellin-en-Forez Eaurizon entre Loire Forez agglomération, SAUR et SAS DAVAL Mathieu
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0704_0624_ASS 3,38 Mo, pdf
Convention attributive de subvention n°2026-08 avec le SIEL pour l’attribution d’une subvention Fonds Chaleur (Prime chaleur d’avenir) dans le cadre d’une étude de faisabilité pour l’installation d’un système de géothermie à la Ressourcerie
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0696_0624_PAT 2,07 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur entre Loire Forez agglomération, SAUR et SUEZ ORGANIQUE
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0695_0624_ASS 3,38 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur entre Loire Forez agglomération, SAUR et SAPIAN
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0693_0624_ASS 3,40 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de St-Marcellin-en-Forez entre Loire Forez agglomération, SAUR et SAPIAN
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0692_0624_ASS 3,44 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de St-Marcellin-en-Forez entre Loire Forez agglomération, SAUR et SARL DUMOULIN Adrien
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0689_0624_ASS 3,39 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur entre Loire Forez agglomération, SAUR et POYET TP
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0688_0624_ASS 3,33 Mo, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de Savigneux Sitepur avec ACF entre Loire Forez agglomération, SAUR et ACF
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0589_0620_ASS 846,56 Ko, pdf
Convention d’apport de matières externes usine de dépollution de St-Marcellin-en-Forez Eaurizon entre Loire Forez agglomération, SAUR et ACF
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0588_0624_ASS 848,83 Ko, pdf
Convention entre Loire Forez agglomération, le centre équestre de la Roche et le Comité départemental d’équitation de la Loire pour l’organisation d’une séance découverte “Baby poney” pour les enfants accueillis aux RPE le 30/06/2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0728_0522_PE 3,55 Mo, pdf
Accord-cadre de travaux pour la migration des équipements de la télégestion assainissement vers la 4G – Attributions des lots n°1, n°2 et n°3
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0681_0623_DCPAJ 194,05 Ko, pdf
Ordre du jour du conseil communautaire du 30 juin 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260630_CC_sommaire 130,91 Ko, pdf
Convocation au conseil communautaire du 30 juin 2026
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20260630_CC_convoc_affichage 387,82 Ko, pdf
Demande d’aide financière auprès de l’agence de l’eau Loire Bretagne – Contrat Territorial Lignon, Anzon, Vizézy et affluents 2024-2026 / Action AQUA3 : Amélioration morphologique de la continuité écologique des rivières et des connections avec leurs annexes hydrauliques
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0673_0617_ENV 211,96 Ko, pdf
Convention de coopération en vue du réemploi de livres, CD, DVD et vinyles au sein des déchèteries de St-Just St-Rambert et de Sury-le-Comtal pour la période de 01/06/2026 au 31/05/2027
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2026CD0633_0616_OM 2,61 Mo, pdf
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