Type : Annexe

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Annexe à la décision N° 2026CD1058 : approbation et signature de la convention d’objectifs et de moyens pour le projet « Prévention des conduites à risque de pairs à pairs » entre Loire Forez agglomération et l’association « C’est La Ruche » – convention
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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D33 : APPROBATION DE L’ACCORD DE TERRITOIRE EAU POTABLE ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET L’AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE – Accord de territoire
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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D44 : APPROBATION DU PACTE D’ACTIONNAIRES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DESTINATION FOREZ – Projet pacte d’actionnaires
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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_DEL42 : APPROBATION DE LA CRÉATION ET DU PROJET DE STATUTS DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DESTINATION FOREZ – Projet des statuts SPL Destination Forez
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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D36 : TARIFS DES REDEVANCES EAU POTABLE A COMPTER DU 1er OCTOBRE 2026 – Tarification parts fixes et parts variables eau potable – Lissage 2022-2026
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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D36 : TARIFS DES REDEVANCES EAU POTABLE A COMPTER DU 1er OCTOBRE 2026 – Tarif annuel de la part fixe selon le diamètre du compteur
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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D38 : NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE HAUT-FOREZ – Statuts
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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D37 : NOUVEAUX STATUTS DE LA ROANNAISE DE L’EAU – RECONNAISSANCE DE SA QUALITÉ D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (EPAGE) – Statuts
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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D12 : RÉPARTITION DU FPIC 2026 – Fiche d’information FPIC 2026 (Métropole + DOM)
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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D11 : ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION – Règlement
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