Compte rendu

Annexe à la délibération N° 20240514_CC_DEL28_ECO : SYNDICAT DE LA FOURME DE MONTBRISON AOP – AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2024 – Avenant N°1

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Plan de situation ZAE secteur lotissement communal Montifaux à Noirétable

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Périmètre de délégation du Droit de Préemption Urbain à EPORA – commune de Montbrison

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Situation des périmètres de l’ORT multisites avec droit de préemption urbain renforcé (Montbrison, Savigneux, Boën-sur-Lignon, Noirétable, St-Bonnet-le-Château, Sury-le-Comtal

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Tableau exercice du droit de préemption urbain et droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de Loire Forez agglomération

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL12_ES : CRÉATION D’UN TARIF GRATUIT POUR LES PISCINES DANS LE CADRE DE LA FÊTE DU JEU 2024 – Tarifs publics piscine Aqualude applicables au 12/03/2024

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL11_PLU : MISE A JOUR DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr) – Périmètre COP – ilôts Ozona et Trava à Noirétable

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL14_ ECO : EXTENSION ZAE LES BUISSONNEES A CHALAIN-D’UZORE : ACQUISITION DES PARCELLES B 85, 382 ET 371 – plan de situation

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Annexe à la délibération N° 20240312_CC_DEL15_TOU : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU VILLAGE DE VACANCES À ST-JEAN-LA-VÊTRE – Plan de situation

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Annexes à la délibération N° 20240312_CC_DEL16_ENV : MISE EN PLACE D’AIDES REBOISEMENT ET COMMUNICATION POUR LA FILIÈRE FORÊT BOIS 2024-2026 – Règlement aide spécifique de Loire Forez agglomération

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