Type : Annexe

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Annexe à la délibération 2025125_CC_06 : RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026
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Annexe à la délibération N° 20260526_CC_D10 : – MODIFICATION DE L’ACCORD DE TERRITOIRE SUR LE BASSIN VERSANT MARE, BONSON ET AFFLUENTS DIRECTS DE LA LOIRE ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET L’AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE – Accord de territoire 2026-2028
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Annexe à la délibération N° 20260526_CC_D07 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FOURNITURE D’EAU POTABLE EN GROS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES FOREZ-EST ET LOIRE FOREZ AGGLOMERATION – Convention
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Annexe à la délibération N° 20260526_CC_D51 : ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR FAVORISER L’APPLICATION DE LA LOI EGALIM ET LUTTER CONTRE LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE – Convention de versement de fonds de concours entre Loire Forez agglomération et la commune de Montbrison
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Annexe à la délibération N° 20260526_CC_D51 : ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR FAVORISER L’APPLICATION DE LA LOI EGALIM ET LUTTER CONTRE LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE – Convention de versement de fonds de concours entre Loire Forez agglomération et la commune de St-Just St-Rambert
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Annexe à la délibération N° 20260526_CC_D08 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ACCUEIL D’INSTALLATIONS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES SUR LE CHÂTEAU D’EAU À BONSON – Convention d’occupation du domaine public entre Free Mobile et Loire Forez agglomération
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Annexe à la délibération N° 20260526_CC_D09 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’INSTALLATION ET L’EXPLOITATION D’UNE STATION RADIOÉLECTRIQUE SUR LE CHÂTEAU D’EAU À ST-ETIENNE-LE-MOLARD – Convention d’occupation privative du domaine public entre Loire Forez agglomération et Cellnex France Infrastructures
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Annexe à la délibération N° 20260526_CC_DEL05 : LEADER : APPROBATION DE L’AVENANT N°1 À LA CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DU DÉVELOPPEMENT LOCAL MENÉ PAR LES ACTEURS LOCAUX DANS LE CADRE DU PLAN STRATÉGIQUE NATIONAL 2023-2027 – Avenant 1
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Annexes à la délibération N° 20260526_CC_DEL04 : CONVENTION AVEC LE SDIS 63 POUR L’EXERCICE DES MISSIONS DE POMPIER VOLONTAIRE DES AGENTS DE LOIRE FOREZ – Conventions SDIS63-LFa
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