Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Déclassement de la parcelle entière B 1390 et des parties des parcelles B 1388, 958 et 1391 (respectivement futures B 1714, 1715, 1712, et 1717) à St-Sixte, qui ne sont plus affectées à l’assainissement

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Fongibilité des crédits M57 – budget zones économiques – décsion budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre en fonctionnement

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PROCÈS-VERBAL DE LA COMMISSION DE DÉTACHEMENT DÉROGATOIRE DES BÉNÉFICIAIRES DE L’OBLIGATION D’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS

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Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bâtiment d’activité pour l’accueil d’une école de production ZAC de Vaure à MONTBRISON – Désignation du lauréat

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Convention de subvention relative au projet “Scrute la Nature: un jeu de piste au grand air” dans le cadre de l’appel à projet ‘investir pour la biodiversité’ pour une durée de 2 ans

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Demande de subvention pour le diagnostic schéma directeur et étude de faisabilité d’assainissement sur les communes de St-Bonnet-le-Château et la Tourette auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne

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Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Établissement AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération, sur la commune de Savigneux

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Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Établissement LA BOULE OBUT dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération, sur la commune de St-Bonnet-le-Château

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Elaboration d’un plan de mobilité simplifié sur le territoire de Loire Forez agglomération – Attribution

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Etude de la signalétique du Col de la Loge – Attribution