Instances

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Le fonctionnement de Loire Forez agglomération repose sur plusieurs instances : le conseil communautaire, le bureau communautaire, les commissions thématiques, la conférence des maires, les réunions de secteurs…

Ces différentes instances doivent permettre d’ancrer les décisions dans une dynamique de co-construction avec l’ensemble des élus.

L’enjeu ? Le déploiement d’une politique au plus près des réalités de ses habitants.

Composé de 128 conseillers, issus des 87 communes, le conseil communautaire examine et valide les projets engagés par l’Agglomération.

Il se réunit en moyenne toutes les 6 semaines. Ces séances sont ouvertes au public.

En fonction de sa population municipale, chaque commune dispose d’un à douze représentants, élus pour 6 ans.

  • Pour les communes de plus de 1000 habitants, les conseillers communautaires sont élus en même temps que les conseillers municipaux, dans le cadre d’une élection au suffrage universel direct.
  • Pour les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires sont les conseillers municipaux désignés “dans l’ordre du tableau” établi lors de l’élection du maire et des adjoints.

Le bureau communautaire est composé du Président, de 15 vice-présidents, de 9 conseillers communautaires délégués.

Il se réunit chaque semaine pour examiner les affaires courantes et les dossiers inscrits à l’ordre du jour du conseil. Il émet un avis sur les grands axes stratégiques et exerce une fonction délibérative s’il en a reçu délégation du conseil communautaire.

Conduites par un vice-président coordonnateur et composées d’élus communautaires et municipaux, les commissions thématiques étudient, préparent et encadrent les projets de l’Agglo.

Elles étudient les projets dans leurs domaines en s’appuyant sur les travaux menés par les comités de pilotage spécifiques.

Il existe 7 commissions sur les thématiques suivantes :

  • aménagement,
  • développement,
  • moyens généraux et coopérations,
  • environnement,
  • voirie,
  • services à la population et citoyenneté,
  • cycle de l’eau.

  • La conférence des maires donne son avis sur les dossiers structurants.
    Chaque maire dispose d’une voix. Si un tiers de ses membres donne un avis négatif sur un projet, il sera retravaillé.
  • Les réunions de secteurs : animées par les conseillers délégués de secteur, elles ont lieu chaque mois dans chacun des 6 secteurs de Loire Forez agglomération. Elles sont ouvertes à l’ensemble des conseillers municipaux et entretiennent un dialogue continu avec et entre les communes. Ce sont des lieux d’information, d’échanges et d’élaboration des politiques communautaires. Elles permettent d’envisager des adaptations spécifiques à chaque secteur.

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