Type : Rapports

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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D08 : RAPPORT ANNUEL 2025 DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE 3 ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) À MARCILLY-LE-CHATEL, STE- AGATHE-LA-BOUTERESSE ET ST-BONNET-LE-CHÂTEAU – Rapport du délégataire Léo Lagrange – Gestion des pôles petite enfance

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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D07 : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’EAU POTABLE POUR 2025 – Rapport

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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D06 : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’EAU POTABLE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE DU HAUT-FOREZ POUR 2025 – Rapport

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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D05 : RAPPORTS ANNUELS DU DÉLÉGATAIRE – DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L’EAU POTABLE POUR L’ANNÉE 2025 – Rapport annuel du délégataire 2025 Aqualter – Production d’eau potable – Périmètre ex “Syndicat Mixte Bonson”

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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D05 : RAPPORTS ANNUELS DU DÉLÉGATAIRE – DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L’EAU POTABLE POUR L’ANNÉE 2025 – Rapport annuel du délégataire 2025 SAUR- Loire Forez agglo – ex SD UCV – Eau potable

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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D05 : RAPPORTS ANNUELS DU DÉLÉGATAIRE – DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L’EAU POTABLE POUR L’ANNÉE 2025 – Rapport annuel eau potable 2025 Aqualter – commune de Savigneux

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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D05 : RAPPORTS ANNUELS DU DÉLÉGATAIRE – DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L’EAU POTABLE POUR L’ANNÉE 2025 – Rapport annuel du délégataire 2025 Loire Forez agglo – SIVAP – AEP – Eau potable

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Annexe à la délibération N° 2026022_CC_D04 : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT POUR 2025 – Rapport

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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D03 : SPL CRÉMATORIUM MONTMARTRE -APPROBATION DU RAPPORT DE L’ÉLU MANDATAIRE REPRÉSENTANT LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION : rapport annuel des mandataires exercice 2025

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Annexe à la délibération N° 20260922_CC_D02 : RAPPORT ANNUEL 2025 CONCEPTION – FINANCEMENT – RÉALISATION – EXPLOITATION CENTRE DE TRI DES PAPIERS-EMBALLAGES TRIVALLOIRE – Rapport