Type : Arrêté

Compte rendu

Arrêté portant mise à jour du plan local d’urbanisme (PLU) de la Tourette

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Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’imprimerie SMIC dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération sur la commune de Montbrison

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Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques du garage du Centre dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération sur la commune de Sury-le-Comtal

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Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la déchèterie de Sury-le-Comtal dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération sur la commune de Sury-le-Comtal

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Délégation de signature à Mme Claudine COURT, 3ème Vice-Président

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Arrêté de mise à l’enquête publique du projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de 42 communes du territoire

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Approbation de la composition du conseil de développement de Loire Forez agglomération

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Arrêté de délégation de signature à Mme Claudine COURT, 3ème vice-présidente

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Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement Dépôt Pétrolier Michalon dans le système de collecte et de traitement de Loire Forez agglomération

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Arrêté de déport de M. Christophe BAZILE, président de Loire Forez agglomération, concernant la convention opérationnelle OPAH-RU 42G111 – EPORA-LFa/Montbrison