Le service public d’assainissement non collectif (SPANC) assure le contrôle des 9 500 installations, essentiellement en milieu rural ou isolé. Il a également un rôle de conseil auprès des usagers pour la conception et l’entretien de leurs installations.
Qu’est-ce qu’un assainissement non collectif ?
Les installations d’assainissement non collectif concernent les habitations qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées. Les eaux usées (issues des toilettes, lavabos, douche, lave-linge…) doivent y être traitées directement sur la parcelle avant de les rejeter dans le milieu naturel.
L’objectif de l’assainissement non collectif est de :
- Prévenir tout risque sanitaire ;
- Limiter l’impact du rejet sur l’environnement ;
- Protéger les ressources en eau.
3 secteurs d’activité : nord en bleu, centre en jaune, sud en vert, sur notre territoire Loire Forez :
Plus de 1000 contrôles d’installations existantes réalisés chaque année
Depuis 2 ans, le SPANC effectue une nouvelle campagne de contrôle des installations. Ceux-ci sont désormais réalisés pour une périodicité de 10 ans.
L’objectif de ce contrôle consiste à :
- Identifier les modifications intervenues depuis la dernière visite ;
- Vérifier le bon état et l’accessibilité des ouvrages ;
- Vérifier le bon entretien (vidange) et repérer les défauts d’usures éventuels ;
- Mesurer le voile de boues et vérifier l’accumulation des boues à l’intérieur de la fosse ;
- Constater que le fonctionnement de l’installation n’engendre pas de risques environnementaux, de risques sanitaires ou de nuisances ;
- Observer les éventuels dysfonctionnements manifestes (odeurs, impact, inconvénient de voisinage).
Cette visite est également un moment privilégié pour dialoguer avec le technicien et obtenir de plus amples informations sur les différents aspects relatifs à l’assainissement non collectif.
Bilan des contrôles d’installations existantes
| 2022 | 2023 | |
| Contrôle de bon fonctionnement | 891 | 1033 |
| Contrôle des ventes | 188 | 140 |
| Totaux | 1079 | 1143 |
Une activité de travaux constante
Le SPANC assure également les contrôles de conception et de bonne exécution des installations neuves ou à réhabiliter.
Bilan des contrôles de conception et de bonne exécution
| 2022 | 2023 | |
| Conceptions – neuf | 22 | 27 |
| Conceptions – réhabilitation | 109 | 116 |
| Bonne exécution – neuf | 20 | 34 |
| Bonne exécution – réhabilitation | 90 | 89 |
| Totaux | 241 | 266 |
Entretien des installations
Le bon fonctionnement et la longévité d’un dispositif d’assainissement non collectif ainsi que la préservation du milieu naturel sont liés à l’entretien régulier de l’installation. A l’image de l’entretien régulier de votre véhicule, il est nécessaire d’entretenir vos fosses. En cas de mauvais entretien, des odeurs et remontée d’eaux usées sont à craindre… ainsi que des travaux onéreux pour y remédier.
