Type : Annexe

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Convention rattachée à la délibération N°27du conseil communautaire du 27/06/2023 : convention de partenariat 2023 – accompagnement e financement des projets de création/reprise d’entreprises

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Annexe à la délibération N°22 du conseil communautaire du 27/06/2023 : CHARTES DE DÉONTOLOGIE À DESTINATION DES AGENTS ET DES ÉLUS COMMUNAUTAIRES  

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Annexe à la délibération N° 18 du conseil communautaire du 27/06/23 : synthèse plan alimentaire territorial

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Annexe à la délibération N° 18 du conseil communautaire du 27/06/23 : projet alimentaire territorial

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Annexe à la délibération N°16 du conseil communautaire du 27/06/23 : bilan de la convention d’éducation aux arts et à la culture – Loire Forez agglomération 2019-2021

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Annexe à la délibération N°14 du conseil communautaire du 27/06/2023 : projet de convention opérationnelle entre EPORA et Loire Forez agglomération (village-vacances)

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Annexe à la délibération N°13 du conseil communautaire du 27/06/2023 : projet de protocole de coopération entre EPORA et Loire Forez agglomération

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Annexe à la délibération N°12 du conseil communautaire du 27/06/23 : tarifs publics Aqualude applicables à compter du 27/06/2023

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Annexe à la délibération 10 du conseil communautaire du 27/06/23 : projet de convention de partenariat pour la mise en oeuvre et le pilotage du programme “Leader Loire”

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Annexe à la délibération N° 15 du conseil communautaire du 27/06/2023 : CONVENTION PLURI-ANNUELLE D’APPLICATION ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION, LA VILLE DE MONTBRISON, LE CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS ET L’ASSOCIATION DE GESTION DU CNAM AUVERGNE RHONE-ALPES DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU PROGRAMME « AU CŒUR DES TERRITOIRES »