Type : Décision

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Annexe à la décision N° 2026CD1058 : approbation et signature de la convention d’objectifs et de moyens pour le projet « Prévention des conduites à risque de pairs à pairs » entre Loire Forez agglomération et l’association « C’est La Ruche » – convention
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Etudes environnementales de la modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) à 45 communes de Loire Forez agglomération – Modification n°1
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Mandat spécial pour Mme Stéphanie FAYARD , 3ème vice-présidente déléguée à l’eau et aux rivières, concernant un déplacement à Paris du 13 au 14/10/2026 dans le cadre de la table ronde consacrée à la problématique de la ressource en eau après la canicule de l’été , organisée par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat
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Approbation de la demande de subvention de 4 300€ auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes pour la mise en œuvre d’un projet culturel numérique et participatif pour construire avec les habitant.es et le territoire une réflexion sur les usages du cinéma dans le cadre du fonds de concours pour l’éducation au cinéma et à l’image, par Loire Forez agglomération
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Approbation et signature de la demande de subvention pour l’aménagement de France services de Noirétable
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Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les études de sol et béton ainsi que les frais de gardiennage des mats solaires pour les travaux de rénovation de l’éclairage public de la Zone Economique de Vaure à Montbrison – travaux complémentaires
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Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les études de sol et béton pour les travaux d’éclairage public de la Zone Economique Fours à Chaux à Savigneux – travaux complémentaires
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Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la réalisation de l’étude de faisabilité pour la restauration hydromorphologique de la Mare à l’Hôpital-le-Grand dans le cadre de l’accord de territoire Mare Bonson et petits Affluents de la Loire
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Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour des travaux de remplacement de canalisations en PVC relarguant des chlorures de vinyles monomères sur la commune d’Apinac dans le cadre du 12ème programme de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne « Agissons pour l’eau » 2025-2030
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Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la mise en place de radio relève sur les balayeuses de la ville de Montbrison dans le cadre du 12ème programme de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne « Agissons pour l’eau » 2025-2030
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