Type : Décision

Compte rendu

Approbation des recrutements sur la période du 01/08/2024 au 31/08/2024 : des emplois temporaires susceptibles d’être pourvus par du personnel relevant des dispositifs d’insertion ou d’apprentissage, d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissement temporaires d’activités, accroissements saisonniers d’activités

Compte rendu

Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour la dépose de compteurs Enedis d’une armoire d’éclairage public pour le bourg à Montbrison

Compte rendu

Demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires de la Loire pour l’animation du projet du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) pour l’année 2024

Compte rendu

Approbation de l’aide à l’organisation de la collecte de dons et de la perception des fonds récoltés par la Fondation du Patrimoine pour la restauration patrimoniale du château de Goutelas à Marcoux

Compte rendu

Déclassement de la partie Ouest de le parcelle D 440, qui sera cadastrée D 536, sise à Ste-Foy St-Sulpice, correspondant à une partie de l’ancienne unité de traitement des eaux usées de type filtre à sable, lieudit la Grille

Compte rendu

Convention d’objectifs et moyens entre Loire Forez agglomération et le centre social de Montbrison pour le pilotage et la mise en œuvre du projet “Rendre accessible aux personnes les plus vulnérables les droits essentiels : santé et alimentation ” dans le cadre de l’appel à projet 2024 du contrat de ville engagement quartier 2030 , du 01/01/2024 au 31/12/2026 pour un montant de 2500€ TTC/an soit 7500€TTC maximum pour la durée de la convention

Compte rendu

Convention d’objectifs et de moyens entre Loire Forez agglomération et le centre social de Montbrison pour le pilotage et la mise en œuvre du projet “faciliter l’accès à l’apprentissage de la langue française ” dans le cadre de l’appel à projet 2024 du contrat de ville engagement quartier 2030 , du 01/01/2024 au 31/12/2026 pour un montant de 1500€ TTC/an soit 4500€TTC maximum pour la durée de la convention

Compte rendu

Approbation du partenariat 2025 avec Forez Tourisme pour la commercialisation de l’offre du domaine nordique du col de la Loge pour la somme de 40€ à compter de la signature et jusqu’au 31/12/2025

Compte rendu

Approbation des tarifs du matériel proposé à la location aux usagers au domaine nordique du col de la Loge pour la saison 2024-2025 et les suivantes

Compte rendu

Approbation du partenariat 2025 avec Forez Tourisme pour la commercialisation de l’offre groupe de la Maison des Grenadières