Type : Contrat-convention

Compte rendu

Convention de mise à disposition de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de la Résidence mutualiste Alpha de Champdieu du 19/09/2025 au 29/06/2026, selon la grille tarifaire
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Contrat préalable d’objectifs avec l’association Chalmatrail de Chalmazel-Jeansagnière pour la course nature Chalmatrail 2026, le 04/07/2026
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Convention de mise à disposition de la salle du bâtiment du col de la Loge à titre gracieux entre Loire Forez agglomération et Trail Nature Team du 08 au 11/10/2026 dans le cadre de la manifestation sportive « Grands Trails d’Auvergne Livradois-Forez”
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Convention de mise à disposition de la piscine du Petit Bois du 05/01 au 27/06/2026 en période scolaire uniquement, à l’association nautique des handicapés moteurs, selon la grille tarifaire en vigueur
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Convention de mise à disposition gracieuse de la piscine du Petit Bois par Loire Forez agglomération auprès du Comité de la Loire de natation le 08/03/2026 dans le cadre de la promotion du sport sur le territoire LFa
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Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre Loire Forez agglomération et l’association l’ADMR Saint-Jean-Soleymieux pour l’organisation de la micro-crèche communautaire « La Bercelonnette » du 01/01/ 2026 au 31/12/2026
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Acte de transfert des propriétés eau potable entre la Valla-sur-Rochefort et Loire Forez agglomération
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Convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution de la compétence eau potable, de leur financement et de régularisation financière dans le cadre du transfert du résultat de clôture entre la commune de la Valla-sur-Rochefort et Loire Forez agglomération sans limite de durée
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Bail civil pour la location d’un local artisanal + espaces extérieurs d’une surface totale de 2200 m² environ, situé 437 rte de Montverdun à Marcilly-le-Châtel, sur une partie de la parcelle cadastrée B1551, entre le bailleur “SCI des Matevons” et le locataire “Loire Forez agglomération”, service rivières, à compter du 01/01/2026 pour une durée de 3 ans renouvelable tacitement
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Contrat entre Loire Forez agglomération et la CCI Lyon Métropole St-Etienne Roanne pour la location de la salle des commissions le 09/02/2026
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