Convention d’occupation temporaire à titre précaire et révocable pour l’espace de sport d’orientation, sur les parties de parcelles cadastrées section B n° 825, 826, 827, 828, 829, lieu-dit La Brugne à Usson-en-Forez, propriété de la commune d’Usson-en-Forez, convenue à titre gratuit
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération