Avenant à la convention 2021CON454_1130_ENV: convention attributive de subvention projet alimentaire territorial (PAT) Etat-Loire Forez agglomération avec précisions sur les dates clés, les modalités de recours en cas de litige et modifications des responsabilités en terme d’exécution

  • Ce contenu vous a-t-il été utile ?
  • OuiNon
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×

Traduction