Annexe à la délibération N° 20260217_CC_DEL33 : DÉCISION DE LA FUTURE DÉSAFFECTATION DES LOCAUX DE L‘ACTUEL MUSÉE DES GRENADIÈRES SITUÉ À CERVIÈRES ET VENTE DE CEUX-CI SOUS CONDITIONS NOTAMMENT DE DÉCLASSEMENT – Plan de situation
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération