Annexe à la délibération N° 20251216_CC_D39 : APPROBATION DE L’ACCORD DE TERRITOIRE SUR LE BASSIN VERSANT MARE, BONSON ET PETITS AFFLUENTS DIRECTS DE LA LOIRE ENTRE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET L’AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE – Accord de territoire Mare, Bonson et petits affluents directs de la Loire
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération