Délibérations – actes administratifs 2167 résultats

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Liste des délibérations

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Avenant au marché de travaux d’urgence en eau potable sur le territoire de Loire Forez agglomération – Lot 2 : secteur Boën-sur-Lignon avec la SAUR pour la modification d’articles au CCAP qui produit ses effets pour les bons de commandes à compter du 01/01/2022 2021CON519_1215_DCPAJ 433,73 Ko, pdf
Avenant au marché de travaux d’urgence en eau potable sur le territoire de Loire Forez agglomération – Lot 3 : secteur Montbrison avec la SAUR pour la modification d’articles au CCAP qui produit ses effets pour les bons de commandes à compter du 01/01/2022 2021CON520_1215_DCPAJ 269,17 Ko, pdf
Avenant au marché de travaux d’urgence en eau potable sur le territoire de Loire Forez agglomération – Lot 4 : secteur St-Bonnet-le-Château avec l’entreprise GOURBIERE GACHET TP pour la modification d’articles au CCAP qui produit ses effets pour les bons de commandes à compter du 01/01/2022 2021CON521_1215_DCPAJ 434,32 Ko, pdf
Acte authentique en la forme administrative constituant, à titre gratuit, une servitude assainissement au profit de Loire Forez agglomération, avec M. et Mme G. , propriétaires de la parcelle D 970 à Périgneux 2021CON522_1213_ASS 2,02 Mo, pdf
Acte authentique en la forme administrative constituant une servitude assainissement au profit de Loire Forez agglomération avec M. C., propriétaire de la parcelle B 2674 à Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte 2021CON523_1213_ASS 2,04 Mo, pdf
Acte authentique en la forme administrative transférant à Loire Forez agglomération les 5 parcelles citées dans la convention de transfert assainissement avec la commune de Montverdun 2021CON524_1213_ASS 3,13 Mo, pdf
Convention d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations du droit des sols de la commune de Grézieux-le-Fromental 2021CON525_1217_SDADS 7,83 Mo, pdf
Convention de mise à disposition temporaire à titre gracieux du complexe sportif de Noirétable auprès de l’association Classes 2024 du canton de Noirétable dans le cadre de l’organisation d’un tournoi de football en salle les 17 et 18/12/2021 2021CON526_1121_ES 1,79 Mo, pdf
Convention de prestation artistique entre Loire Forez agglomération et Bazarnaum Production pour le spectacle “Hans” et un atelier conte le 26/02/2022 à St-Just St-Rambert 2021CON527_1217_RLP 542,82 Ko, pdf
Convention de mise à disposition gracieux de terrains situés à Ste-Agathe-la-Bouteresse et de gestion du mobilier en lien avec le chemin de St-Jacques-de-Compostelle 2021CON528_1231_TOU 359,05 Ko, pdf
Sous-traitance travaux de construction de 3 bassins de stockage sur la commune de Boën-sur-Lignon – Lot n°1 Bassin du Vieil Hôpital avec le Groupement BPE2/BRUNEL ENTREPRISE 2021CON529_1220_DCPAJ 868,59 Ko, pdf
Convention d’adhésion au service commun “systèmes d’information” de la commune de Savigneux 2021CON530_1223_SCINF 1,34 Mo, pdf
Prestations de maintenance en assainissement MS 17 – Lot 2 avec l’entreprise SAUR 2021CON531_1217_DCPAJ 415,20 Ko, pdf
Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service commun “secrétariat de mairie” de la commune de Sauvain 2021CON535_1222_SCSDM 163,09 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de l’exposition “Mamina m’a dit” du 15/12/2021 au 08/03/2022 à Noirétable et animation du 27/01/2022 2021CON537_1222_RLP 314,72 Ko, pdf
Avenant n°1 à la convention d’adhésion du service commun à la protection des données de la commune de Chambles 2021CON538_1222_SCDPD 596,82 Ko, pdf
Convention d’occupation temporaire par GAEC DE LA BOUCHERE de la parcelle de Loire Forez agglomération ZAC des Quarchons à Usson-en-Forez C 105 2021CON539_1130_ECO 1,54 Mo, pdf
Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de la piscine du petit Bois au club des nageurs du Forez (CNF) le 23 janvier 2022 à titre gracieux dans le cadre de l’organisation d’une rencontre de natation synchronisée 2021CON541_1224_ES 303,26 Ko, pdf
Approbation d’un contrat avec les services de la Poste pour la distribution du Loire Forez magazine (semaine 3) 2021CON542_1224_COM 4,06 Mo, pdf
Avenant n°2 à la convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de Montbrison Natation du 27 au 31/12/2021 2021CON543_1224_ES 642,01 Ko, pdf
Contrat général de représentation entre la SACEM et Loire Forez agglomération pour la redevance d’auteur, piscine de Petit Bois, année 2022 2021CON545_1228_ES 254,83 Ko, pdf
Avenant au contrat de délégation par affermage du service public de distribution d’eau potable de St-Just St-Rambert avec la société AQUALTER pour la prolongation de délai 2021CON546_1221_DCPAJ 207,73 Ko, pdf
Acte de constitution de servitude (réseau public assainissement) Sury-le-Comtal – AN228 – Epeluy Est – Mmes B.A. et N.C. 2021CON547_1223_ASS 190,25 Ko, pdf
Sous-traitance de travaux de construction de 3 bassins de stockage sur la commune de Boën-sur-Lignon – Lot n°1 Bassin du Vieil Hôpital Groupement Brunel entreprise/BP2E avec la société Franki Fondation 2021CON551_1229_DCPAJ 834,35 Ko, pdf
Sous-traitance travaux d’aménagement des espaces publics du centre bourg de la commune de St-Bonnet le Château – Lot n°2 Travaux année 2021 Eiffage et TLGrenaillage 2021CON552_1231_DCPAJ 1,03 Mo, pdf
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