Délibérations - actes administratifs - Loire Forez Agglomération

Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération depuis 2022.

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Date de publication	Titre	Assemblée	Type de document	Téléchargement
11/05/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public dans le cadre au niveau du Giratoire de St-Côme à St-Just St-Rambert Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0430_0428_EP 339,66 Ko, pdf
11/05/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux de consignation électrique dans le cadre de la modernisation des lanternes énergivores de Boën-sur-Lignon Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0430_0428_EP 339,66 Ko, pdf
11/05/2023	Approbation des travaux complémentaires d’éclairage public dans le cadre de la modernisation et de l’extinction à Chambles Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0421_0425_EP 486,20 Ko, pdf
11/05/2023	Approbation de l’adhésion au centre de ressources Labo Cités au titre de l’année 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0420_0503_CS 263,31 Ko, pdf
11/05/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public dans le cadre de la mise en œuvre de l’extinction et de l’abaissement à Sury-le-Comtal Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0419_0425_EP 503,74 Ko, pdf
11/05/2023	Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour les travaux d’éclairage public Rue Bayard à Savigneux Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0417_0424_EP 492,51 Ko, pdf
11/05/2023	Convention de prestation de service entre la commune de Boën-sur-Lignon et Loire Forez agglomération pour l’entretien des locaux Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0409_0503_MAD-PS 945,91 Ko, pdf
11/05/2023	Convention de mise à disposition du service commune Etudes et Travaux auprès de la commune de Chazelles-sur-Lavieu pour son projet d’aménagement de la place du Bourg Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0402_0407_SC_ET 1,04 Mo, pdf
11/05/2023	Convention d’objectifs et de financement du RPE Itinérant centre dans le cadre des missions renforcées avec la CAF de la Loire du 01/01/2023 au 31/12/2027 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0342_0412_PE 5,75 Mo, pdf
11/05/2023	Convention d’objectifs et de financement du RPE de Sury-le-Comtal dans le cadre des missions renforcées avec la CAF de la Loire du 01/01/2023 au 31/12/2027 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0339_0412_PE 5,77 Mo, pdf
11/05/2023	Convention d’objectifs et de financement du RPE de Ste-Agathe-la-Bouteresse dans le cadre des missions renforcées avec la CAF de la Loire du 01/01/2023 au 31/12/2027 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0338_0412_PE 5,71 Mo, pdf
11/05/2023	Convention d’objectifs et de financement du RPE de St-Just St-Rambert dans le cadre des missions renforcées avec la CAF de la Loire du 01/01/2023 au 31/12/2027 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0337_0412_PE 5,77 Mo, pdf
11/05/2023	Convention d’objectifs et de financement du RPE de St-Bonnet-le-Château dans le cadre des missions renforcées avec la CAF de la Loire du 01/01/2023 au 31/12/2027 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0336_0417_PE 5,74 Mo, pdf
11/05/2023	Convention d’objectifs et de financement du RPE de Montbrison dans le cadre des missions renforcées avec la CAF de la Loire du 01/01/2023 au 31/12/2027 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0335_0412_PE 5,73 Mo, pdf
11/05/2023	Convention d’objectifs et de financement du RPE Itinérant nord dans le cadre des missions renforcées avec la CAF de la Loire du 01/01/2023 au 31/12/2027 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0334_0412_PE 5,73 Mo, pdf
10/05/2023	Annule et remplace le 2022CON637 : Contrat territorial de la Mare, du Bonson et des petits affluents de la Loire 2022-2024 entre les maîtres d’ouvrages (Loire Forez agglomération, FDAAPPMA42, SEM, CEN-RA, CEN-A) et l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour 3 ans (renouvelable 3 ans) Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0445_0324_RIV 5,41 Mo, pdf
10/05/2023	Demande de subvention auprès du Département de la Loire dans le cadre de l’Appel à partenariat « Loire Connect » 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0452_0506_PC 269,36 Ko, pdf
09/05/2023	Convocation au conseil communautaire du 16 mai 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Convocation	20230516_CC_convocation_affichage 433,52 Ko, pdf
09/05/2023	Sommaire du conseil communautaire du 16 mai 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération	Conseil communautaire	Ordre du jour	20230516_CC_sommaire 78,22 Ko, pdf
25/04/2023	Modification de la régie d’avances – nouveau montant maximum de l’avance à consentir Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Décision	2023CD0372_0425_FIN 263,47 Ko, pdf
25/04/2023	Reconduction expresse pour l’année 2022/2023 de la convention pour la mise à disposition des bâtiments communaux pour la mise en place des Accueils Collectifs de Mineurs de Loire Forez agglomération pendant les vacances scolaires avec la commune de St-Jean-Soleymieux Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0242_0321_EJ 47,18 Ko, pdf
25/04/2023	Convention de mise à disposition du service pour l’entretien du réseau d’eau potable de la commune de Boën-sur-Lignon Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0385_0422_MAD_EAU 956,07 Ko, pdf
24/04/2023	Contrat de location de la salle des bords de Loire entre Auvergne Rhône Alpes Tourisme et Loire Forez agglomération le 08/06/2023 à titre gracieux Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0416_0420_AG 520,12 Ko, pdf
24/04/2023	Approbation de l’adhésion à DoMino 2023 Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0379_0417_RCT 261,81 Ko, pdf
24/04/2023	Convention de prestation de services entre Loire Forez agglomération et la commune de Pralong pour la réalisation d’ateliers numériques Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération		Contrat-convention	2023CD0378_0418_CS 495,97 Ko, pdf

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